Transport de personnes pour les activités de la communauté de communes du Ternois

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS
Voir la source

Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite25 novembre 2025 à 00 h
LocalisationCommunauté de Communes du Ternois
Durée
12 mois à compter du 01/03/2026, avec 2 reconductions de 12 mois
Budget
Min: 15 000 € - Estimation: 65 000 €

Détails des Prestations Techniques Demandées

  1. Objet du Marché
    La prestation concerne le transport de personnes, principalement pour les activités des services jeunesse, incluant des sorties pédagogiques pour enfants. Les transports peuvent également être sollicités par d'autres services pour des actions culturelles, de prévention, et de santé.

    • Types de sorties : zoos, piscines, parcs d'attraction, etc.
    • Périmètre : à l'intérieur et à l'extérieur de la Communauté de Communes du Ternois.

  2. Organisation des Plannings d'Intervention

    • Les demandes de prestations sont formulées par la Communauté de Communes.
    • Pour les demandes récurrentes, un fichier Excel est fourni pour validation.
    • Les demandes non récurrentes nécessitent un devis.
    • Les prestations doivent être validées par un bon de commande.
    • En cas d'indisponibilité, le transporteur doit prévenir 4 jours à l'avance.

  1. Mise à Disposition des Cars de Transport

    • Responsabilité du Transporteur : conformité des véhicules aux normes de sécurité, propreté, et respect des règles de transport d'enfants.
    • Conditions de Transport : respect des horaires, sécurité des passagers, et comportement du personnel.
    • Véhicules : doivent être régulièrement contrôlés et adaptés aux conditions climatiques.

  2. Modalités d'Exécution

    • Respect des horaires et des fréquences de transport.
    • Obligation de transmettre un bilan détaillé des transports effectués.
    • Utilisation de véhicules propres et formation des conducteurs à l'éco-conduite.

Voir tous les détails

Cahier des charges, budget, contacts...

Préparez votre réponse

Critères d'évaluation

PondérationCritère

Voir tous les détails

Cahier des charges, budget, contacts...

Instao centralise et enrichit les appels d'offres publics : synthèses claires, lots, critères et documents — alertes personnalisées pour candidater plus vite.

Préparez votre réponse avec notre IA experte du marché