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Fourniture et mise à disposition de vélos à assistance électrique destinés aux agents et élus pour déplacements personnels et professionnels.

• Produits admis : neufs, d'occasion ou reconditionnés issus du réemploi.
• Modalités : achat, location courte durée, location longue durée ou location avec option d'achat.
• Maintenance à coordonner avec un prestataire agréé ; spécifications et quantités précisées dans marchés spécifiques.

Véhicules d'occasion : fourniture de véhicules particuliers et VLU (max. 5 places, PTAC < 3,5 t) avec contrôle technique < 6 mois, carnet d'entretien et garantie pièces et main-d'œuvre de 6 mois.

Livraison conforme avec nettoyage et plein d'énergie, accessoires obligatoires fournis et démarches d'immatriculation réalisables sous mandat.

Véhicules neufs : fourniture de véhicules neufs (mêmes caractéristiques dimensionnelles) avec documents constructeurs, garanties constructeurs et prestations de livraison identiques (nettoyage, plein, accessoires, Crit'Air si applicable).

Un système d'acquisition dynamique est mis en place pour l'achat de véhicules légers et légers utilitaires d'occasion.

• Catégorie : Véhicules légers et légers utilitaires d'occasion
• Capacité : Jusqu'à 9 places
• Poids : Moins de 3.5 tonnes
• Motorisation : Essence, diesel, électrique ou hybride
• Transmission : Manuelle ou automatique
• Justificatif : Révision réalisée à fournir.

Fourniture de véhicules légers neufs et d'occasion électriques, incluant :

• Types de véhicules : citadines et berlines.
• Estimation de 75 véhicules à livrer dans un délai maximum de 45 jours.
• Responsabilité du transport, conditionnement et déchargement à la charge du fournisseur.
• Conformité à la réglementation française, avec formalités d'immatriculation et contrôle technique pour les véhicules d'occasion.

• Véhicules légers (4–9 places) neufs ou d'occasion, PTAC < 3,5 t, deux essieux.
• Fourniture complète avec formalités administratives, immatriculation sur mandat, preuve de contrôle technique si applicable, plein de carburant/énergie et nettoyage avant livraison.
• Remise d'un dossier complet à la livraison : attestation de conformité, carnet d'entretien, carte grise et plaques, 2 notices papier et catalogue pièces.
• Garantie pour véhicules d'occasion : au minimum 6 mois pièces et main-d'œuvre ; conditions SAV et garanties complémentaires précisées dans l'offre.

La fourniture et la livraison de divers produits d'épicerie, avec des exigences spécifiques sur la qualité et l'emballage.

• Produits déshydratés garantis sans OGM avec fiches techniques.
• Appertisés de fruits et compotes avec teneur réduite en sucre.
• Emballages conformes aux normes alimentaires et étiquetage lisible.
• Traçabilité des produits et respect des normes sanitaires.

Fourniture de véhicules légers neufs prêts à l'usage avec équipements fournis, nettoyage, plein et documents en français. Préparation, mise en service, paramétrages et formation des agents avec attestation. Garantie minimale pour véhicules neufs : 2 ans. Quantité estimée : 12 véhicules.

Véhicules utilitaires électriques dérivés de véhicules particuliers, fourgonnettes et fourgons. Quantité indicative : environ 8 unités sur la durée du cadre. Livraison immatriculée, véhicules fournis avec batterie chargée, documentation en français et formation des utilisateurs lors de la remise. Garantie minimale 24 mois pour le véhicule et la batterie ; assistance 24/7 et véhicule de remplacement sous 48 heures. Prestations optionnelles possibles : contrat d'entretien, extension de garantie, pack/location batterie, reprise de véhicules, bornes de recharge.