5542 marchés publics en Autres

Le système d’acquisition dynamique concerne l'achat de véhicules d’occasion.

• Fourniture du véhicule : Livraison du véhicule d’occasion conforme à l’offre retenue.
• Conformité réglementaire : Respect des normes pour la circulation en France.
• Formalités de vente : Gestion des démarches administratives nécessaires à la vente.
• Immatriculation et vignette Crit’air : Réalisation des démarches pour l'immatriculation et la vignette.
• Contrôle technique : Preuve d'un contrôle technique valide.
• État du véhicule : Véhicule propre, révisé, avec plein de carburant.
• Garantie : Minimum 6 mois de garantie pièces et main d’œuvre.
• Accessoires et documents : Fourniture des accessoires nécessaires et du carnet d’entretien.

Fourniture et distribution de gaz naturel ainsi que des services associés.

• Conclusion de marchés spécifiques pour la fourniture et la distribution de gaz naturel.
• Soumission d'offres par voie électronique sur une plateforme dédiée.
• Production de documents financiers et d'engagements pour chaque marché spécifique.
• Critères de sélection basés sur le prix et le développement durable.

La fourniture et la distribution d'énergie électrique ainsi que les services associés sont demandés.

• Système d'acquisition dynamique pour la conclusion de marchés spécifiques.
• Exécution des marchés en France continentale sans subdivision en catégories.
• Les opérateurs économiques peuvent soumettre des offres pour ces marchés.

Un programme d'incitation est proposé pour la création et le développement de liaisons aériennes.

• Conditions d'incitation pour établir de nouvelles liaisons vers des aéroports corses, avec des critères d'éligibilité et de durabilité.
• Incitations pour le développement de liaisons existantes, basées sur l'augmentation du trafic.
• Modulation des redevances aéroportuaires et incitations additionnelles selon les coûts d'exploitation.
• Procédure d'attribution des incitations via un appel à manifestation d'intérêt.

Le système d'acquisition dynamique concerne la fourniture de véhicules neufs ou d'occasion, incluant des véhicules particuliers et légers utilitaires.

• Nombre de places : 9 maximum
• Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes
• Nombre d’essieux : 2

Obligations incluent la livraison des véhicules, la conformité à la réglementation française, et la garantie des véhicules d'occasion pour une durée minimale de 6 mois.

Fourniture de véhicules et engins selon catégories suivantes : VL x1, VUL x2, bennes <3,5 t x6, TP x1, PL/ remorque 5–40 t x1, service hivernal x1, espaces verts x4, auto laveuse x1. Fiches techniques et devis détaillés exigés pour chaque matériel, comprenant équipements de sécurité/confort, consommation en cycle mixte, émissions CO2 et durée de garantie. Information sur kilométrage/date de première mise en circulation exigée pour les véhicules d'occasion ou 0 km. Délais de livraison et lieu de mise à disposition à préciser; transmission électronique des pièces requises.

Le projet d'ameublement du Totem Baie de Saint-Brieuc se concentre sur la fourniture de mobilier de réemploi, incluant :

• Mobilier en bois et métal : tables, bureaux, mobiliers de rangement.
• Assises : chaises de bureau et fauteuils ergonomiques.
• Luminaires : lampadaires et lampes à poser.
• Mobilier en bois : tables, guéridons, jardinières.
• Mobilier en métal : patères, arceaux à vélo.
• Autres équipements : armoires, phonebox, fauteuils.
• Conception d’espaces : aménagement de terrasses, cafés, salles d'exposition.