131 marchés publics en Assurance

Assurance multirisques couvrant les biens immobiliers et mobiliers, ainsi que les équipements et valeurs.

• Garanties pour dégradations ou pertes avec indemnisation en valeur à neuf.
• Provisions versées rapidement en cas de sinistre important.
• Extensions de garanties incluant pollution, frais de reconstitution d’archives et honoraires d’expert.

Souscription et gestion de contrats d'assurance.

• Garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité pour dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers.
• Couvrir les obligations spécifiques liées à la responsabilité civile maître d’ouvrage.
• Inclure les frais de défense, de gestion de crise et d'assistance psychologique, ainsi que la prise en charge des conséquences des fautes des dirigeants.

Les prestations concernent l'assurance dommages ouvrage pour un complexe sportif.

• Garantie de base couvrant les dommages matériels compromettant la solidité des ouvrages et des éléments d'équipement.
• Exclusions pour dommages intentionnels, usure normale, et défaut d'entretien.
• Capitaux assurés avec des montants spécifiques pour les garanties complémentaires.
• Aucune franchise par sinistre et procédures particulières en cas de sinistre.

Le contrat garantit la couverture des conséquences pécuniaires de la responsabilité encourue par l'Assuré en raison de dommages corporels, matériels ou immatériels.

• Responsabilité civile générale : Dommages causés à autrui par les activités de l'Assuré.
• Dommages de pollution accidentelle : Atteintes à l'environnement.
• Faute inexcusable et intentionnelle : Accidents du travail ou maladies professionnelles.
• Responsabilité pour certains personnels : Couvre les employés temporaires et stagiaires.
• Maladies professionnelles : Recours pour maladies non prises en compte par la sécurité sociale.
• Responsabilité civile liée aux véhicules : Accidents causés par des véhicules utilisés pour le service.
• Vol par préposés : Couvre les vols commis par le personnel.
• Dommages aux véhicules : Dommages aux véhicules stationnés dans l'enceinte de l'Assuré.
• Responsabilité objets confiés : Dommages aux biens confiés à l'Assuré.
• Responsabilité des sous-traitants : Dommages causés par les sous-traitants.
• Responsabilité civile des bénévoles : Dommages causés par les bénévoles ou usagers.
• Garantie de recours et défense pénale : Frais de défense en cas de dommages causés par des tiers.

L'opération concerne la réhabilitation partielle des bâtiments de l'Université Grenoble Alpes.

• Réhabilitation des niveaux et rez-de-chaussée de plusieurs bâtiments.
• Réalisation de gros-œuvre, démolitions, façades, et installations de chantier.
• Création d'escaliers, d'un ascenseur, et renforcement de planchers.
• Gestion des déchets de chantier et mise en œuvre d'étanchéité conforme aux normes.

Les prestations concernent l'Assurance Responsabilité Civile (RC) et incluent :

• Garanties des conséquences pécuniaires liées à l'organisation de manifestations.
• Couverture de la responsabilité civile pour les immeubles occupés et les représentants légaux.
• Protection juridique des agents et responsabilité civile des élèves paramédicaux.
• Mise à disposition d'un système de gestion des sinistres et d'une équipe spécialisée en gestion des risques médicaux.

La souscription de contrats d'assurance des responsabilités et des risques annexes est requise pour un groupement de commandes.

• Groupement constitué entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Écoles de Marly le Roi.
• Les prestations concernent la gestion des responsabilités et des risques associés.