Mission d'expertise ACV centrée sur la revue documentaire, l'actualisation et la création de supports méthodologiques et de communication.
Participation technique aux groupes d'échanges et comités de pilotage, en coordination avec l'animateur.
Livrables clés : comptes rendus, supports actualisés, notes de synthèse et une base de données Excel de capitalisation avec notice.
Organisation requise : chef de projet identifié, interventions en présentiel ou visioconférence, maintien de l'équipe et formation des remplaçants si nécessaire.

Révision complète du PLUi avec diagnostic, PADD, traduction réglementaire, arrêt et accompagnement jusqu'à approbation.

Évaluation environnementale intégrée : EIE, analyses d'incidences, rapport environnemental et suivi, en interaction itérative avec les autres livrables.

Chef de projet identifié obligatoire en réunion stratégique; méthodologie et coopération entre bureaux d'études à présenter.

Livrables : notes méthodologiques, rendus intermédiaires, dossier arrêté et dossier final du PLUi avec qualité graphique pour impression.

Valeur faciale des titres 10 € et environ 70 agents à gérer.
Solutions proposées : papier (carnets nominatif), cartes dématérialisées via application mobile, ou formule mixte; possibilité de changements en cours d'exécution.
Commandes mensuelles via un espace client, bons précisant identité, valeur nominale, lieu de livraison, adresse de facturation et nombre de titres.
Livraison des carnets au siège et des cartes à domicile; délai de livraison contractuel maximal de 5 jours ouvrés; procédures d'opposition et de remplacement prévues.

Achat direct de volumes d'électricité issus de flux autoproduits, limités à la part effectivement autoconsommée par PRM.
Mesure et collecte via compteurs communicants par PRM avec courbes de mesures actives.
Répartition des volumes selon coefficients définis dans la Convention ACC et le mémoire technique.
Possibilité d'ajouter ou de retirer des PRM en cours d'exécution; exploitation et maintenance des centrales assurées par le titulaire.

Mission de maîtrise d'œuvre couvrant études préliminaires, diagnostics, conception technique, dossier de consultation des entreprises, suivi d'exécution et DOE.
Livrables attendus : plans (situation, masse, détails, réseaux), notices techniques, estimations financières, plannings et dossiers réglementaires (eau, urbanisme, voirie).
Coordination technique avec concessionnaires de réseaux et gestion des réunions / comptes rendus.
Intégration des exigences d'accessibilité PMR et des principes de développement durable dans les solutions proposées.

Achat direct d'électricité d'origine renouvelable issue de flux autoproduits dans le cadre d'une autoconsommation collective.
Comptage par compteurs communicants fournis et entretenus par le gestionnaire du réseau ; collecte des courbes de mesure pour répartition des kWh.
Répartition des kWh entre autoconsommation et usages externes selon règles contractuelles ; complément nécessaire fourni via contrat parallèle.
Facturation des volumes autoconsommés fondée sur les relevés et les règles d'imputation prévues dans les pièces contractuelles.

Étude diagnostic structurée en 5 phases : état des lieux et mise à jour cartographique, campagnes de mesures (débits, charges polluantes, pluviométrie, piézométrie), inspections visuelles/télévisuelles et tests (colorants, fumée), modélisation hydraulique et bilan.

Mesures continues et ponctuelles avec installation éventuelle de capteurs, relevés topographiques si nécessaire, et inspections nocturnes selon planning.

Livrables attendus : rapports intermédiaires et finaux, SIG complet, programme d'actions priorisé (déconnexion eaux pluviales, travaux de collecte, autosurveillance).

• Fourniture de médailles pendantes métalliques (trois niveaux : départementale, académique, nationale) avec dimensions et épaisseurs spécifiées.
• Personnalisation recto/verso (gravure/moulage), intégration de logos et ajout de couleur ; rubans personnalisés largeur 1–1,5 cm.
• Contrôle qualité avec BAT obligatoire, contrôles en fabrication et avant expédition, conditionnement par site et séparation Or/Argent/Bronze.
• Option possible pour médailles en bois avec exigences sur essence, origine, procédés, durabilité et impact environnemental.
• Exigences de développement durable : limitation des plastiques, emballages recyclables et optimisation du transport.

• Travaux de fonçage sans tranchée sous plateformes tramway et pose de canalisations pré-isolées DN200 (séries 1 et 2) avec protections et jonctions spécifiques (manchons PEHD/PEX, options thermo-rétractables/électriques).

• Réalisation des études G2/G3, notes de calcul préliminaires, études de risques et fourniture des plans d'exécution, PPSPS et modes opératoires.

• Terrassement, litage, remblaiement, monitoring vibratoire continu, essais hydrauliques (épreuves de pression, rinçage) et production du DOE et plans géoréférencés (TQC).

• Investigations in situ : décapages mécaniques, sondages destructifs (tricône/roto), diagraphies et calibrations régulières.
• Diamètres et maillage : 110 mm pour indices ponctuels, 90 mm pour indices surfaciques, maillage ≈ 3 m; implantations cartographiées et coordonnées précises.
• Auscultation vidéo via forage tubé (Ø intérieur ≈ 100 mm) avec mesure laser et orientation magnétique ; diagnostic de stabilité et estimation de volumes.
• Traitements : comblements gravitaires ou par injection, protocoles spécifiques pour marnières accessibles/inaccessibles/ennoyées; livrables : rapports, plans, coupes, levés et traçabilité des déchets.

• Assurance couvrant responsabilité civile, vol, incendie, bris de glace, vandalisme, accidents, risques naturels et assistance.
• Parc couvert : véhicules immatriculés et non immatriculés, remorques < 500 kg, NVEI, véhicules en location/crédit-bail (batteries incluses selon conditions).
• Franchises par catégorie (cyclos, NVEI, VL, PL, marchandises transportées) et plafonds d'indemnisation.
• Indemnisation TVA comprise ; véhicule de remplacement pris en charge selon plafonds et durées (7/15/30 jours selon cas).
• Tarification globale demandée malgré caractéristiques partiellement indéterminées ; options possibles (auto collaborateurs, bris de machine).

Élaboration complète d'un SCOT AEC en 6 phases (bilan PCAET, diagnostic, PAS, DOO/DAACL, programme d'actions, finalisation réglementaire).

Livrables attendus : rapports écrits et illustrés, cartes SIG et jeux de données compatibles CNIG, fichiers Excel pour indicateurs et scénarios, supports de concertation et comptes rendus.

Animation et préparation des instances : comités de pilotage et techniques, plénières, commissions, groupes de travail et réunions publiques avec production des comptes rendus.

Dispositif complémentaire disponible pour prestations techniques ponctuelles et expertises (bons de commande).

Rédaction d'un PLH complet : diagnostic territorial, document d'orientations, programme d'actions et synthèse.
Collecte et analyse de données, visites de terrain, entretiens et ateliers ; production de cartographies SIG avec métadonnées.
Livrables fournis en formats éditables (Word, Excel, PowerPoint) et supports graphiques soignés pour diffusion publique.
Animation de la gouvernance (réunion de lancement, comité de pilotage) et organisation d'ateliers participatifs.

• Conception et développement de trois jeux numériques Point & Click centrés sur Biomédicaments, Hydrogène et Cybersécurité.
• Moteur commun WebGL, exécution en ligne sans téléchargement et possibilité d'utilisation hors connexion; interface responsive multi‑supports.
• Contenu pédagogique intégré : 8 fiches métiers par jeu, gameplay séquentiel (exploration, énigmes, score) et sound design dédié.
• Maintenance corrective incluse et maintenance évolutive facturée sur demande avec étude et rapport d'intervention.