• Transport de personnes en navettes 15–25 places, cars ~50 places et cars ~63 places selon unités définies (prestation, 1/2 journée, journée, quotidien).
• Prestations spécialisées : circuits déchets d'environ 7 h, trajets scolaires/piscine avec mise à disposition sur plages scolaires, dessertes quotidiennes d'aménagement du territoire.
• Distances tarifaires par tranches ; référence distance : Mappy (trajet le plus court). Tarification à renseigner au bordereau par tranche et unité.
• Véhicules exigés : norme minimale EURO 5, âge ≤ 10 ans, ceintures, éthylotest antidémarrage ; PMR pris en charge via devis ou sous‑traitance si nécessaire.

• Couvertures de responsabilité civile étendues (dommages corporels, matériels et immatériels) avec plafonds importants (ex. 15 000 000 €, 8 000 000 €, 1 000 000 € selon nature des dommages).

• Garanties complémentaires pour perte d’exploitation, multirisque informatique, bris de machines, installations frigorifiques, pontons et panneaux, avec plafonds et franchises spécifiques.

• Franchises types indiquées (ex. franchise générale 3 000 € / variante 1 500 €, franchises pour immatériels non consécutifs 15 000 € / 7 500 €).

• Gestion contractuelle et sinistres attendue : extranet/outil de gestion, états de sinistralité, interlocuteurs dédiés, réunions annuelles et suivi des recours.

Assurances couvrant : responsabilité civile (plafonds jusqu’à 11 M€ par sinistre), protections juridiques, multirisques biens et pertes d’exploitation, globale bancaire, protection en cas d’agression et flotte automobile.
Principales garanties et montants requis : RC corporels jusqu’à 7,5 M€, indemnités multirisques par sinistre ≥ 10 M€, garantie bancaire par sinistre 10 M€, garantie agression 3 M€; franchises par poste applicables.
Modalités techniques : règles d’indemnisation (valeur à neuf, proportionnelle), délais de déclaration (30 jours pour sinistres biens), franchises et plafonds par poste, démarches d’expertise et indemnisation.
Options et garanties complémentaires attendues : individuelles accidents, mandataires sociaux, garanties de gestion de gages, garanties conducteurs et assistance.

Entretien courant quotidien des sols, surfaces, sanitaires et points de contact, avec fourniture et maintenance des matériels de nettoyage et des consommables (stock tampon, FIFO).
Vitrerie effectuée deux fois par an (printemps et automne) avec EPI et interventions en hauteur planifiées.
Collecte et acheminement des déchets selon filières, incluant DASRIA/DND.
Remplacements du personnel sous 24 h, formations obligatoires, traçabilité des interventions (feuilles émargement, contrôles mensuels) et plan de continuité d’activité.

Fourniture et pose de blocs‑portes acoustiques stratifiés (Rw + C > 30 dB, certaines EI 30), huisseries bois et ferrage conforme ; environ 19 unités.
Portes coulissantes à galandage avec caisson et kit acoustique (isolation ≈ 32 dB) : 2 passages libres.
Agencements intégrés : meubles évier (corian) H78,5×L120×P60 cm (12 unités indicatives), bancs et façades de placards stratifiées.
Signalétique : plaques de porte profilé graphite + acrylique (~13) et pictogrammes divers.
Fourniture des plans d'exécution, échantillons, FDES/FDS et PV acoustiques exigés.

• Construction d'un bâtiment industriel modulaire tridimensionnel préfabriqué d'environ 520 m² (RDC + R+1) composé de modules standards (4/8 m × 3 m).

• Prestations clés : études complètes (APS/EXE, calculs thermiques et structure), fabrication usine, transport, grutage, montage, raccordements intérieurs jusqu'aux attentes VRD/Gros‑Œuvre, et remise du DOE.

• Performances exigées : coefficients U précis (plancher ≤0,225 ; parois ≤0,18 ; toiture ≤0,14 ; menuiseries Uw ≤1,1), conformité feu (ex. REI60) et respect RT2012/RE2020 selon prescriptions.

• Options à chiffrer séparément : aménagements RDC et R+1 (dont plateau coworking livré brut), variantes de finitions, cloisons modulaires acoustiques et ascenseur.