Conseil Départemental du Nord

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Historique des marchés

2 934

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture de carburants et prestations annexes pour les services départementaux du Département du Nord

    Avis de marché
    2 oct. 2026Avis n° 26-94465
    Voir les détails de l’avis 26-94465

    Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans montant minimum - Montant maximum sur la durée du marché public : 9 950 000,00 euro(s) HT soit 11 940 000,00 euro(s) TTC Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 48 mois

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments départementaux (Relance lots 1 et 3)

    Avis de marché
    1 oct. 2026Avis n° 26-93961
    Voir les détails de l’avis 26-93961

    Le contrat porte sur les prestations suivantes : Accord-cadre à bons de commande d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments départementaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'une relance de la procédure n°20260561 « Accord-cadre d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments départementaux » pour les lots suivants : - Lot n°1 : Secteur Dunkerque / Lille ouest / Flandre intérieure - Services d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments départementaux ; - Lot n°3 : Secteur Douai / Lille Est / Lille Nord / Lille Centre - Services d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments départementaux

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    840 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d'archives pour les Archives du Département du Nord - 2 lots

    Avis de marché
    27 sept. 2026Avis n° 26-93132
    Voir les détails de l’avis 26-93132

    Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    19 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    333 333 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de gestion du patrimoine arboré sur les dépendances du domaine routier départemental

    Avis de marché
    25 sept. 2026Avis n° 26-91998
    Voir les détails de l’avis 26-91998

    Cet accord-cadre porte sur des prestations d'élagage et d'abattage sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut mais aussi sur les voies vertes cyclables. Il sera conclu pour 24 mois à compter de sa notification. Les montants sont : Lot n°1 : Prestation d'élagage et d'abattage sur les dépendances des Routes Départementales sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut - Sans minimum et avec maximum sur la durée du marché public : 225 000 euro(s) HT Lot n°2 : Prestation d'élagage et d'abattage sur les dépendances des Voies Vertes cyclables - Sans minimum Avec maximum ou sur la durée du marché public : 175 000 euro(s) HT

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    26 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    400 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation des travaux de protection par peinture des ouvrages d'art et dispositifs de retenue sur le réseau routier départemental du

    Avis de marché
    24 sept. 2026Avis n° 26-91804
    Voir les détails de l’avis 26-91804

    Les travaux faisant l'objet du présent accord-cadre concernent la protection par peinture des structures et équipements des ouvrages d'art du réseau routier du Département du Nord. Les prestations consistent en la réalisation des travaux de réfection sur 2 types d'ouvrages représentatifs situés sur le réseau routier départemental du Département du Nord. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont plus amplement indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Si un seul candidat est soumissionnaire ou conforme, l'accord-cadre devient de facto mono-attributaire. Le marché est estimé à 3 000 000,00 euro(s) HT, soit 3 600 000,00 euro(s) TTC sur 24 mois. De ce fait, le marché est estimé à 6 000 000,00 euro(s) HT, soit 7 200 000,00 euro(s) TTC sur la durée totale du marché public (48 mois). Les montants de l'accord cadre sont les suivants : - Montant minimum : Sans minimum - Montant maximum par période de 24 mois : 3 000 000, 00 euro(s) HT

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    26 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    6 000 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande de services pour la formation prévention et protection de l'enfance - relance des lots 2 et 3

    Avis de marché
    16 sept. 2026Avis n° 26-89745
    Voir les détails de l’avis 26-89745

    Lot 2 : Période initiale - sans montant minimum - montant maximum annuel de 20 833,34 euro(s) HT, soit 25 000 euro(s) TTC / Reconduction 1 - sans montant minimum - montant maximum annuel de 33 333,33 euro(s) HT, soit 40 000 euro(s) TTC / Reconduction 2 - sans montant minimum - montant maximum annuel de 33 333,33 euro(s) HT, soit 40 000 euro(s) TTC / Reconduction 3 - sans montant minimum - montant maximum annuel de 20 500 euro(s) HT, soit 24 600 euro(s) TTC Lot 3 : Période initiale - sans montant minimum - montant maximum annuel de 10 000, 00 euro(s) HT, soit 12 000 euro(s) TTC / Reconduction 1 - sans montant minimum - montant maximum annuel de 25 000,00 euro(s) HT, soit 30 000 euro(s) TTC / Reconduction 2 - sans montant minimum -montant maximum annuel de 25 000,00 euro(s) HT, soit 30 000 euro(s) TTC / Reconduction 3 - sans montant minimum - montant maximum annuel de 10 000 euro(s) HT, soit 12 000 euro(s) TTC

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    28 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour les prestations de services relatives à la maintenance du parc informatique des collèges du Département du Nord

    Attribution
    15 sept. 2026Avis n° 26-88663
    Voir les détails de l’avis 26-88663

    Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Période initiale de 24 mois : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum : 1 675 000 euro(s) HT soit 2 010 000 euro(s) TTC pour la durée de la période de 24 mois Reconduction 1 de 12 mois - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum : 837 500 euro(s) HT soit 1 005 000 euro(s) TTC pour la durée de la période de 12 mois Reconduction 2 de 12 mois - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum : 837 500 euro(s) HT soit 1 005 000 euro(s) TTC pour la durée de la période de 12 mois

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    3 350 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : SPIE ICS

      Montant : 3 350 000 EUR

      Date du contrat : 1 septembre 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Marché de travaux pour l'installation d'un ascenseur dans le cadre de la reconstruction du collège Pablo Neruda à Wattrelos (relance lot 11 - Ascenseur)

    Avis de marché
    15 sept. 2026Avis n° 26-89348
    Voir les détails de l’avis 26-89348

    Le Collège Pablo Neruda est le dernier collège à ossature métallique du Département datant de 1975. Il accueille 277 élèves à la rentrée scolaire 2023/2024 pour une capacité de 425 élèves. La SEGPA a fermé en 2019. Le collège est dans un état de vétusté avéré, les structures métalliques extérieures présentent des pathologies de corrosions. L'absence d'isolation thermique et la distribution du chauffage en monotube le rendent énergivore. La présence d'amiante dans tous les bâtiments (sol, mur, plafond, volet roulant, etc.) complique les travaux de maintien et de mise aux normes réglementaires nécessaires. Le Département a donc envisagé dès 2014, la reconstruction du collège Neruda sur un nouveau terrain en centre-ville accompagnée d'un redécoupage plus cohérent de la carte scolaire. Il s'agit d'une relance de la procédure n°20251174 « Travaux de reconstruction du collège Pablo Neruda à Wattrelos » pour le lot suivant : - Lot n°11 : Ascenseur

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 septembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande de prestations, d'entretien et de réparation des tracteurs et matériels associés des services du Département du Nord - 5 lots

    Avis de marché
    13 sept. 2026Avis n° 26-88184
    Voir les détails de l’avis 26-88184

    Le contrat porte sur les prestations suivantes : l'entretien et la réparation des tracteurs et matériels associés utilisés par les agences routières pour les travaux en régie. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est estimé à 1 239 201,50 euro(s) HT soit 1 487 041,80 TTC par période de 24 mois. L'accord-cadre est composé de 5 lots qui sont les suivants: Lot n°1 : Arrondissement de Dunkerque Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 251 000 euro(s) HT soit 301 200 euro(s) TTC Lot n°2 : Arrondissement de Lille Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 211 000 euro(s) HT soit 253 200 euro(s) TTC Lot n°3 : Zone d'intervention des Centres d'Entretien Routier de Douai, Orchies et Denain Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 266 000 euro(s) HT soit 319 200 euro(s) TTC Lot n°4 : Arrondissement de Cambrai Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 246 000 euro(s) HT soit 295 200 euro(s) TTC Lot n°5 : Arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 276 000 euro(s) HT soit 331 200 euro(s) TTC

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    2 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    2 478 403 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord cadre relatif aux missions de Maîtrise d'Oeuvre en infrastructures pour des opérations relatives à la voirie départementale y compris ouvrages d'art et aux milieux naturels (Espaces Naturels se

    Avis de marché
    13 sept. 2026Avis n° 26-88520
    Voir les détails de l’avis 26-88520

    Accord cadre relatif aux missions de Maîtrise d'Oeuvre en infrastructures pour des opérations relatives à la voirie départementale y compris ouvrages d'art et aux milieux naturels (Espaces Naturels sensibles) (hors opérations spécifiques)) : Opérations du Plan Pluriannuel d'Investissement, opérations de sécurité, ou opérations liées à l'entretien du réseau dont l'enveloppe financière affectée aux travaux est inférieure à 6 M euro(s) HT

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    3 000 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents d'accompagnement sur les manifestations événementielles, de location de chapiteaux, de matériels et de mobiliers nécessaires à la réalisation d

    Avis de marché
    12 sept. 2026Avis n° 26-87996
    Voir les détails de l’avis 26-87996

    Le besoin est décrit au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le lot 1 est un accord-cadre de services. Les lots 2, 3 et 4 sont des accords-cadres de fournitures

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    15 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    2 170 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture de carburants et prestations annexes pour les services départementaux du Département du Nord

    Avis de marché
    12 sept. 2026Avis n° 26-87852
    Voir les détails de l’avis 26-87852

    Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans montant minimum - Montant maximum sur la durée du marché public : 9 950 000,00 euro(s) HT soit 11 940 000,00 euro(s) TTC Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 48 mois

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    14 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Création d'un giratoire au carrefour de la Longue Croix (Rd138 - Rd161)

    Rectificatif
    28 août 2026Avis n° 26-84179
    Voir les détails de l’avis 26-84179

    Création d'un giratoire au carrefour de la Longue Croix (Rd138 - Rd161)

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Maitrise d'oeuvre pour la réalisation de GTB dans les collèges du Département du Nord

    Attribution
    23 août 2026Avis n° 26-82292
    Voir les détails de l’avis 26-82292

    Le contrat porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre pour la modernisation de systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (GTB) sur différents collèges du Département du Nord. Le marché est un marché à tranches : - tranche ferme : réalisation de 10 sites - tranches optionnelles 1 à 3 : réalisation de 10 sites par tranche (tranches conditionnelles n°1 et 2) et de 11 site pour la tranche conditionnelle n°3. Les travaux se dérouleront sur 4 années à compter de 2027

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    800 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    567 861 (devise non précisée)
    Offres reçues
    17

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : ALTEREA

      Montant : 567 861 EUR

      Date du contrat : 12 août 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Réalisation d'inventaires naturalistes, d'études techniques et réglementaires pour l'amélioration de la connaissance scientifique et du fonctionnement écologique sur les propriétés départementales - 4

    Attribution
    20 août 2026Avis n° 26-81442
    Voir les détails de l’avis 26-81442

    Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents, conclu avec 3 opérateurs économiques par lot. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Si un seul candidat est soumissionnaire ou conforme, l'accord-cadre devient de facto mono-attributaire. Le marché public est décomposé en 4 lots comme suit : Lot 1 : Plan de gestion type réserve naturelle et documents d'objectif Natura 2000 Lot 2 : Etudes de faisabilité et études réglementaires Lot 3 : Inventaires faunistiques Lot 4 : Inventaires floristiques

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    651 143 (devise non précisée)
    Offres reçues
    5

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0004

      Titulaire : VERDI CONSEIL NORD DE FRANCE

      Montant : 80 000 EUR

      Date du contrat : 3 août 2026

    • LOT-0003

      Titulaire : BIOTOPE

      Montant : 40 000 EUR

      Date du contrat : 3 août 2026

    • LOT-0003

      Titulaire : AUDDICE ENVIRONNEMENT

      Montant : 40 000 EUR

      Date du contrat : 3 août 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : BIOTOPE

      Montant : 100 000 EUR

      Date du contrat : 3 août 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : AUDDICE ENVIRONNEMENT

      Montant : 100 000 EUR

      Date du contrat : 3 août 2026

    Les cinq premières attributions sont présentées ici. Consultez l’avis source pour la suite.

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations relatives à la maintenance du progiciel BUSINESS OBJECTS, à l'acquisition de licences et prestations associées pour le Départeme

    Attribution
    19 août 2026Avis n° 26-81287
    Voir les détails de l’avis 26-81287

    Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents de prestations de services, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Montant de l'accord-cadre : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum annuel : 62 500 euro(s) HT soit 75 000 euro(s) TTC La date du 15/07/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    250 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : TVH CONSULTING

      Montant : 250 000 EUR

      Date du contrat : 21 juillet 2026

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  • Prestations de services d'acquisition, d'exploitation et de maintenance des stations météorologiques routières du Département du Nord

    Avis de marché
    16 août 2026Avis n° 26-80789
    Voir les détails de l’avis 26-80789

    Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum annuel : 53 750,00 euro(s) HT, 64 500,00 euro(s) TTC

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    7 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    215 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre à bons de commande de prestations, d'entretien et de réparation des tracteurs et matériels associés des services du Département du Nord - 5 lots

    Avis de marché
    16 août 2026Avis n° 26-80835
    Voir les détails de l’avis 26-80835

    Le contrat porte sur les prestations suivantes : l'entretien et la réparation des tracteurs et matériels associés utilisés par les agences routières pour les travaux en régie. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est estimé à 1 239 201,50 euro(s) HT soit 1 487 041,80 TTC par période de 24 mois. L'accord-cadre est composé de 5 lots qui sont les suivants: Lot n°1 : Arrondissement de Dunkerque Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 251 000 euro(s) HT soit 301 200 euro(s) TTC Lot n°2 : Arrondissement de Lille Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 211 000 euro(s) HT soit 253 200 euro(s) TTC Lot n°3 : Zone d'intervention des Centres d'Entretien Routier de Douai, Orchies et Denain Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 266 000 euro(s) HT soit 319 200 euro(s) TTC Lot n°4 : Arrondissement de Cambrai Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 246 000 euro(s) HT soit 295 200 euro(s) TTC Lot n°5 : Arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 276 000 euro(s) HT soit 331 200 euro(s) TTC

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    18 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    2 478 403 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre nettoyage des locaux, vitrerie et services associés pour les services départementaux - 7 lots

    Avis de marché
    15 août 2026Avis n° 26-80504
    Voir les détails de l’avis 26-80504

    Il s'agit est un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le contrat prendra effet à la date de sa notification au titulaire, pour une durée initiale de 12 mois pouvant être reconduit 12 mois, 3 fois tacitement. Le lot n°7 est un marché réservé (Article L2113-12 - Code de la commande publique)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    14 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    16 666 667 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons et matériels associés de marque Renault Trucks

    Avis de marché
    13 août 2026Avis n° 26-79831
    Voir les détails de l’avis 26-79831

    Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à bons de commande, conclu avec 3 opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec les montants suivants : - Sans montant minimum - Avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HT, soit 96 000 euro(s) TTC

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    15 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    320 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

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