Mise à disposition et enlèvement de bennes à déchets

Le lot couvre la mise à disposition, l’enlèvement et le traitement des déchets produits sur les espaces naturels et infrastructures départementales du secteur. Les bennes ou conteneurs sont commandés selon le besoin, adaptés au type de déchet et équipés pour permettre le tri, la signalétique et l’évacuation. Le périmètre comprend les sites identifiés ainsi que les interventions ponctuelles sur le domaine public départemental, notamment en cas de dépôt sauvage ou de déversement accidentel.

Flux et contenants prévus au BPU

• Encombrants et déchets ménagers : bennes de 15 à 20 m³ sur les sites d’Avelin, Saint-Jans-Cappel et Zuydcoote. Les offres comprennent des mises à disposition de 12 mois avec rotation toutes les 8 semaines ; des poses temporaires de 5 jours sont également prévues pour les déchets ménagers.
• Déchets verts : bennes de 15 à 20 m³ ou de 3 à 5 m³, avec prestations temporaires d’un mois, de 15 jours ou de 5 jours sur les sites et secteurs désignés, notamment les dunes de Bray-Dunes, Zuydcoote, Ghyvelde et Leffrinckoucke.
• Électroménager, pneus et bois : bennes de 15 à 20 m³ mises à disposition pendant 6 mois, sans rotation prévue au BPU.
• Les postes d’enlèvement de dépôts distinguent les déchets encombrants, l’électroménager, les pneus, les déchets inertes et les déchets médicaux ou d’origine humaine. Des prestations d’enlèvement urgent sous 24 heures sont également prévues.

Le titulaire fournit, selon les commandes, la pose et le repli des bennes, leur rotation ou leur remplacement par une benne vide si cela est nécessaire et commandé. Les contenants doivent rester propres et être nettoyés après chaque évacuation. Une demande d’enlèvement ou de vidange doit être exécutée sous 72 heures ; les délais de mise à disposition sont ceux indiqués dans le bon de commande.

Transport, traitement et suivi

Les déchets sont transportés vers une filière de valorisation ou, à défaut, d’élimination. Le traitement est prévu par tonnage et par secteur pour les déchets industriels banals (DIB), encombrants, ordures ménagères, déchets verts, bois, inertes, déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE), pneus de véhicules légers et poids lourds, ainsi que pneus agricoles et de travaux publics.

Chaque traitement fait l’objet d’une pesée et d’un justificatif. Le bon de pesée est transmis au plus tard une semaine après la prestation, avec une version informatique exploitable ; les bordereaux de suivi des déchets sont transmis dans le mois suivant l’enlèvement. Le titulaire assure la traçabilité depuis le point d’enlèvement jusqu’au traitement final et maintient les voies propres. Pour les déchets médicaux ou d’origine humaine, il doit ramasser et évacuer les déchets en filière spécialisée puis désinfecter la zone par pulvérisation de produits adaptés au site.