Acquisition de véhicules légers
Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.
Lot 1 — Véhicules légers d'occasion
Caractéristiques générales
- Véhicules légers de masse maximale inférieure à 3,5 tonnes destinés au transport de moins de dix personnes.
- Types de carrosserie acceptés : berline, SUV familial, monospace, 4x4.
- Motorisations acceptées : essence, diesel, hybride, électrique.
Exigences documentaires et garanties
- Fourniture des éléments de conformité administrative et technique définis au niveau du marché spécifique (certificats d'entretien, historique d'entretien, garanties, contrôles techniques, états d'usage acceptables, kilométrage maximum, etc.).
Logistique et livraisons
- Modalités et adresses de livraison définies par document technique propre à chaque marché spécifique.
- Modalités de prise en charge logistique (préparation, livraison, réception, modalités de vérification à la livraison) précisées dans le cahier des charges du marché spécifique.
Allotissement et quantités
- Quantités non fixées au stade du SAD ; chaque marché spécifique précisera les quantités et pourra être alloti.
Sous‑traitance
- Sous‑traitance possible pour la livraison sous conditions de déclaration (formulaire de sous‑traitance) ; modalités détaillées au niveau du marché spécifique.
Performance énergétique et environnementale
- Prise en compte des incidences énergétiques et environnementales sur l'ensemble du cycle de vie des véhicules ; exigences et indicateurs précis à définir dans les documents techniques des marchés spécifiques.
Remarques
- Les caractéristiques techniques fines (équipements obligatoires, seuils d'émissions, options, délais par modèle, etc.) seront définies dans les documents techniques des marchés spécifiques.
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
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Critères d'évaluation
| Pondération | Critère |
|---|---|
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