Acquisition de véhicules légers

Logistique et livraisons

• Modalités et adresses de livraison définies par document technique propre à chaque marché spécifique.
• Modalités de prise en charge logistique (préparation, livraison, réception, modalités de vérification à la livraison) précisées dans le cahier des charges du marché spécifique.

Allotissement et quantités

• Quantités non fixées au stade du SAD ; chaque marché spécifique précisera les quantités et pourra être alloti.

Sous‑traitance

• Sous‑traitance possible pour la livraison sous conditions de déclaration (formulaire de sous‑traitance) ; modalités détaillées au niveau du marché spécifique.

Performance énergétique et environnementale

• Prise en compte des incidences énergétiques et environnementales sur l'ensemble du cycle de vie des véhicules ; exigences et indicateurs précis à définir dans les documents techniques des marchés spécifiques.

Remarques

• Les caractéristiques techniques fines (équipements obligatoires, seuils d'émissions, options, délais par modèle, etc.) seront définies dans les documents techniques des marchés spécifiques.