Acquisition de vaccins

Modalités de fourniture et quantités

• Les références produits et les quantités seront définies pour chaque marché spécifique dans le cahier des charges technique (CCTP) propre à ce marché.
• Les marchés spécifiques peuvent être allotis ; chaque lot peut correspondre à des catégories de vaccins ou des destinations de livraison distinctes.

Livraison et documents de livraison

• L'adresse et les modalités précises de livraison sont définies dans le CCTP de chaque marché spécifique.
• Les modalités de réception (conditions de livraison, pièces justificatives demandées à la livraison) sont précisées dans le CCTP des marchés spécifiques.

Aspects organisationnels et classification

• Objet principal identifié : CPV 33651600-4 (Vaccins). Nomenclature interne : 20.01.
• Possibilité d'attribution à un opérateur seul ou à un groupement ; mandataire solidaire possible ; identification des opérateurs via SIREN.
• Procédure entièrement électronique pour la remise des candidatures et offres ; modalités de dépôt et de copies de sauvegarde précisées dans les documents de consultation.

Remarques opérationnelles

• Les marchés spécifiques, lancés dans le cadre du système d'acquisition dynamique, préciseront l'intégralité des exigences techniques, conditions de livraison et documents à fournir pour l'exécution des fournitures.