11074 marchés publics

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Études pré-opérationnelles en urbanisme et environnement

Ville de Calais

AMO pluridisciplinaire pour sécurisation technique, réglementaire, financière et environnementale.
Livrables clefs : notes de cadrage, plannings, DQE, bilans financiers, fiches de lots, programmes de maîtrise d'œuvre, dossiers loi sur l'eau et notes d'incidences si nécessaires.
Coordination documentaire et présence physique obligatoire lors des réunions publiques et ateliers.

14 sept. 2026
Calais (62)
80 000 €
Partie à bons de commande : 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Restauration et conservation d'archives et documents patrimoniaux

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Diagnostic technique complet (constat d'état, tests encres/pH/micro‑organismes) et dossier photographique avant/après.
Interventions spécialisées adaptées aux supports : nettoyage, réparations papier (papier Japon), doublages, remplacements de coutures, consolidation des reliures, interventions procédées photographiques spécifiques.
Confection de conditionnements permanents (boîtes, chemises, passe‑partouts) et restitution avec rapport détaillé ; nombreuses prestations facturées au temps (minutes) avec estimatifs annuels fournis.

14 sept. 2026
Hauts-de-Seine (92)
28 000 €
1 an, renouvelable tacitement jusqu'à 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Complémentaire santé et prévoyance

Communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet

Complémentaire santé en trois formules couvrant frais médicaux, dentaires et optiques avec remboursements au réel et respect du caractère « contrat responsable".
Adhésion ouverte sans contrôle médical avec prise en charge des ayants‑droit; carence de 90 jours sur optique/dentaire en l'absence d'attestation de continuité.
Services numériques (portail, application), accueil téléphonique non surtaxé, permanences initiales et rapport comptable annuel exigés.
Modalités de gestion et délais de remboursement à préciser par l'offre.

14 sept. 2026
Tarn (81)
-
6 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2032), résiliable annuellement avec préavis de 4 mois; résiliation possible au terme de trois ans selon les dispositions réglementaires avec préavis de 6 mois dans certaines hypothèses.
Clause environnementale

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Collecte et enlèvement des déchets et tri sélectif

École de la deuxième Chance de Marseille

  • Gestion d'un parc de 20 contenants (bacs 660 L/330 L/120 L et rolls) répartis par zones avec fourniture des corbeilles de tri pour postes de travail.
  • Collectes régulières : DIB et biodéchets deux fois par semaine ; autres flux à fréquence hebdomadaire ou mensuelle selon type ; cendres à la demande.
  • Facturation uniquement des bacs pleins sur présentation d'un bon d'intervention (dématérialisé de préférence) servant de justificatif.
  • Fourniture et maintenance des équipements de tri, traçabilité des flux et remise d'un bilan annuel précisant filières de traitement et tonnages.
14 sept. 2026
Marseille (13)
-
72 mois (à partir du 05/10/2026)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Assurance dommages aux biens mobiliers et immobiliers

Office public de l'Habitat de l'Aisne

  • Souscription d'un contrat couvrant l'ensemble des biens mobiliers et immobiliers, leurs annexes et dépendances.

  • Couverture multirisques structurée en 8 garanties : incendie, dégâts des eaux, vol/vandalisme, bris de glaces, tous risques biens sensibles, périls non dénommés, biens sous température dirigée, pertes d'exploitation.

  • Limite d'indemnité minimale requise 30 000 000 €; franchises de référence 1 500 € ou variante 3 000 €, avec exceptions selon garantie.

  • Gestion des sinistres en deux temps (indemnité immédiate puis différée), exigence d'interlocuteur dédié, extranet et accès GED pour la traçabilité.

14 sept. 2026
Laon (02)
-
5 ans (01/01/2027 - 31/12/2031), reconduction annuelle possible; préavis 6 mois assureur, 2 mois souscripteur

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Maintenance des ouvrages de fermetures et dispositifs d'accès

Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne

Maintenance préventive et corrective de 271 portes de remise.
Forfait annuel par site comprenant 2 visites, petits dépannages inclus et intervention sous astreinte en 4 heures.
Remplacements de pièces > 300 € HT soumis à devis préalable ; garantie pièces 1 an.
Traçabilité via fiches d'intervention dématérialisées, registre de sécurité et carnet d'entretien papier.

14 sept. 2026
Essonne (91)
1 000 000 €
1 an courant prenant effet au 01/01/2027 (ou à compter de la notification si postérieure)
Clause environnementale
Clause sociale
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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour 3e contrat de baie

Communauté d'Agglomération Centre Martinique

  • Mission en deux phases : dossier préalable (note de cadrage, synthèse des enjeux, supports de présentation) puis dossier définitif (diagnostic consolidé, concertation, stratégie, fiches-actions, plan de financement).
  • Consolidation et mise à jour des diagnostics existants, analyses SIG possibles, entretiens ciblés et production de comptes-rendus de concertation.
  • Fiches-actions détaillées avec indicateurs et plan de financement prévisionnel ; livrables fournis en formats modifiables et PDF.
  • Transfert de compétences via guides et sessions de formation ; intégration d'objectifs environnementaux et de résilience au changement climatique.
14 sept. 2026
Martinique (972)
-
18 mois (Phase 1 : 6 mois ; Phase 2 : 12 mois)
Clause environnementale

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Maîtrise d'œuvre pour réhabilitation de la cuisine collective

SDIS de l'Essonne

Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant diagnostic, AVP, PRO, ACT, visa, DET et AOR.
Livrables : dossiers AVP/PRO, DCE complet (DPGF, CCTP), tableaux d'analyse, DOE/DIUO et PV de réception.
Chantier en site occupé : phasage, coordination SPS, OPC et coordination avec le contrôleur technique.
Obligations contractuelles : clauses d'insertion sociale et engagements environnementaux vérifiables.

14 sept. 2026
Fleury-Mérogis (91)
750 000 €
Période couvrant les phases d'études, l'exécution des travaux et la période de garantie de parfait achèvement.
Clause environnementale
Clause sociale
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Remplacement des façades vitrées

TROYES AUBE HABITAT - SIABA

Mission de maîtrise d'œuvre pour le remplacement de façades vitrées : mission de base, VISA pour l'exécution et DIAG éventuel.

Remplacement de murs-rideaux Sud avec vitrages à isolation renforcée et protections solaires (brise-soleil en rez-de-chaussée), conformité aux exigences RE2020 pour surfaces rénovées tertiaires.

Travaux organisés en deux tranches (tranche ferme et tranche conditionnelle) en site occupé avec coordination hebdomadaire, mesures de sécurité et éventuel relogement temporaire.

Livrables d'études et de synthèse attendus ; proposition d'honoraires et délais à fournir.

14 sept. 2026
Troyes (10)
1 200 000 €
Tranches : 2e–3e trimestre 2027 (tranche ferme) et tranche conditionnelle 2027–2028
Clause environnementale
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Réhabilitation centre sportif

Ville de Grenoble

Retrait et évacuation d'amiante selon repérages, confinement SS4, mesures d'empoussièrement, plan de retrait et contrôles visuels.

  • Mise en place de sas, extraction et conditionnement des déchets.

  • Preuves d'essais et documents de conformité à fournir.

14 sept. 2026
Grenoble (38)
-
16 mois (période de préparation 30 jours incluse)
Clause environnementale
Clause sociale
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