920 marchés publics pour accessibilité

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Conception et aménagement de pavillon collectif régional

SPL AER BFC

Aménagement d’un espace d’exposition de 120,75 m² avec plancher technique et zones dédiées (rendez‑vous premium/standard/desk, accueil/bar, espace de travail modulable, réserve technique).
Fourniture des caractéristiques techniques pour supports graphiques et intégration stricte de la charte graphique (design épuré, signalétique en hauteur, hiérarchie des messages).
Préférence pour matériaux réutilisables/recyclables, limitation des éléments jetables et éclairage LED basse consommation.
Livrables exigés : rétroplanning, vues 3D et budget prévisionnel ; équipe projet dédiée avec responsable identifié.

26 août 2026
Paris (75)
45 000 €
Du 28/09/2026 au 10/12/2026
Clause environnementale

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Fourniture et maintenance de matériels et logiciels informatiques

SIDEC du Jura

Fourniture de licences bureautiques et utilitaires avec documentation éditeur et gestion centralisée (tableau de suivi, transferts, notifications de renouvellement).

Installation, tests sur environnement pilote si nécessaire et support/mises à jour de sécurité inclus.

Respect des licences open source et obligations d’accessibilité numérique le cas échéant.

25 oct. 2030
Lons-le-Saunier (39)
550 000 €
60 mois
Clause environnementale

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Fourniture de véhicules, engins, denrées et emballages alimentaires

Conseil départemental de l'Hérault

Véhicules de transport collectif (>9 places) mentionnés sans caractéristiques (accessibilité, motorisation).
Aucune quantité ou exigences techniques précisées.
Description générale seulement.

8 oct. 2030
Hérault (34)
-
Non précisé

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Système d'acquisition dynamique pour organisation d'événements

Pas-de-Calais Habitat

Agence événementielle assurant la conception stratégique, la création et la production opérationnelle d’événements.
Prise en charge complète : repérages, scénographie, technique (son, lumière, vidéo), montage/démontage et gestion de la sécurité et de l’accessibilité.
Prestation traiteur intégrée avec menus locaux et durables, gestion des contraintes alimentaires et du service sur site.
Démarche RSE exigée : fournisseurs éco-responsables, mobiliers réutilisables, gestion des déchets et optimisation des transports.

15 mars 2029
Pas-de-Calais (62)
1 200 000 €
4 ans (à compter de sa publication)
Clause environnementale

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Prestations de nettoyage et d'asepsie des locaux

CPAM de l'Essonne

  • Prestations couvrant asepsie des zones médicales (cliniques dentaires, salles de stérilisation), désinfection des sanitaires, entretien des sols et vitrages, et gestion différenciée des déchets.
  • Exécution selon fréquences définies : quotidiennes, hebdomadaires, mensuelles, trimestrielles, semestrielles et annuelles; interventions ponctuelles sur bon de commande.
  • Matériel et produits dédiés par zone, protocoles anti-contamination et traçabilité des interventions.
  • Planning mensuel d'exécution, bons de commande et rapports de traçabilité exigés.
30 janv. 2027
Essonne (91)
-
1 an, renouvelable 3 fois (jusqu'à 4 ans au total)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Système d'acquisition dynamique produits vacances

Association pour la Gestion des Œuvres Sociales des Personnels des Administrations Parisiennes

Mise en place d’un système d’acquisition dynamique pour l’achat de produits vacances : locations (week‑ends et courts séjours), pensions (avec ou sans transport), circuits et séjours thématisés.

Catégories décrites via fiches détaillées : identification des établissements, conditions de séjour, descriptif des logements, restauration, équipements, services et attractivité régionale.

Procédure électronique en deux phases : référencement des candidatures puis invitation des opérateurs référencés pour soumission d’offres spécifiques.

Tarification fournie sous forme de bordereaux et grilles par période et typologie (volumes non consolidés dans les pièces consultées).

8 mars 2030
France et étranger
-
SAD 4 ans (à partir du 09/03/2026) ; marchés spécifiques 1 an, renouvelables 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Séjours en colonie de vacances et stages BAFA

Association pour la Gestion des Œuvres Sociales des Personnels des Administrations Parisiennes

Séjours et stages destinés aux jeunes : colonies (fixes ou itinérantes) pour 4–17 ans et stages BAFA pour 16–21 ans.
Prestations attendues : hébergement conforme, restauration adaptée (menus et gestion des régimes), encadrement qualifié, activités planifiées, transports et logistique.
Livrables : livret technique, projet éducatif, fiches proposition, bilans de session (mi-saison et fin de séjour).
Candidatures dématérialisées avec pièces administratives et fiches techniques à fournir.

15 mars 2030
France et étranger
-
SAD : 4 ans. Marchés spécifiques : 1 an, renouvelable une fois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Acquisition et location de véhicules et services associés

Etablissement Public de Santé Mentale de la Guadeloupe

  • Fourniture/location de véhicules spécifiques pour transport de personnes (7/9 places), minibus et véhicules TPMR, avec volumes indicatifs sur 4 ans.
  • Exigences : aménagements PMR, équipements de sécurité renforcés et maintenance dédiée pour organes et aménagements spécifiques.
  • Services complémentaires : assistance passagers, véhicule relais, reporting et portail de gestion de flotte.
30 mars 2029
Guadeloupe
-
Durée de validité du dispositif : 4 ans
Clause environnementale

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Acquisition et location de véhicules légers neufs et d'occasion

EPDSAE — Établissement Public Départemental pour Soutenir, Accompagner et Eduquer

Véhicule TPMR pour transport jusqu'à 8 personnes et accueil de maximum 5 fauteuils roulants.

  • Aménagements accessibles, dispositifs de sécurisation et plans détaillés exigés ; formation à l'utilisation des équipements PMR.
  • Livraison conditionnée à la remise des plans, schémas et certificats de conformité.
11 avr. 2030
Nord (59)
950 000 €
4 ans à compter de la date de publication
Clause environnementale

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Mise à disposition de l'ancienne maison éclusière n°7

Conseil Départemental des Ardennes

Maison éclusière composée de rez-de-chaussée, étage, garage et cave, avec terrain attenant de 3 175 m².
Assainissement individuel non conforme et raccordements eau/électricité présents ; travaux de rénovation importants à prévoir.
Usage proposé : activités touristiques et commerciales (hébergement, petite restauration, point de vente, location de vélos, etc.), exploitation quotidienne et entretien du site.
Le candidat doit détailler le projet, les travaux envisagés, le planning et la durée d'occupation souhaitée dans sa note de présentation.

1 oct. 2026
Seuil (08)
4 000 €
Non précisé
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