1385 marchés publics pour conformité réglementaire

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Acquisition et location longue durée de véhicules et matériels roulants

Commune de SAINTE-ANNE

Acquisition d'engins et matériels roulants neufs ou d'occasion (tracteurs, camions, remorques, tondeuses, etc.).

Pour l'occasion, l'état, le kilométrage et l'année sont des éléments d'évaluation.

Aménagements, essais et conditions de reprise seront définis par consultation spécifique.

19 janv. 2032
SAINTE-ANNE (971)
5 000 000 €
96 mois (18/01/2024 → 18/01/2032)
Clause environnementale

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Diagnostic amiante et HAP sur enrobés routiers

Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

  • Diagnostic et analyses ciblées sur la présence d'amiante et la quantification des HAP dans les couches d'enrobés bitumineux.

  • Prélèvements par carottage ou manuels, mesure d'épaisseur des couches, repérage sur plan, conditionnement et transport en laboratoire.

  • Analyses en laboratoire : amiante par META (NF X 43-050, laboratoire accrédité) et HAP selon NF EN 15527.

  • Livraison d'un rapport détaillé par intervention (fiches prélèvements, photos, plans) en versions numérique et papier.

25 juin 2026
Auray Quiberon Terre Atlantique
431 000 €
48 mois non reconductible
Clause environnementale

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Entretien et maintenance des fontaines, bassins et cascades

Ville de Montmorency

Maintenance préventive annuelle comprenant 17 visites par site et une remise en service après hivernage.
Entretien et contrôle des pompes, filtres, armoires électriques, systèmes de dosage et traitement de l’eau (pH 6–9, chloration, algicides conformes).
Interventions curatives et remplacements de pièces facturés au bordereau de prix unitaires avec devis préalable.
Organisation exige habilitations électriques, moyens matériels dédiés et astreinte 24h/24.

22 juin 2026
Montmorency (95)
800 000 €
1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)

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Fourniture de matériel médical, consommables et médicaments

Régie des Transports Métropolitains

  • Lot 2 : fourniture de médicaments avec AMM exigée pendant la durée de l'offre ; obligation de notification immédiate des alertes sanitaires, retraits ou actions de pharmacovigilance.

  • Exigences pratiques : justificatif d'autorisation de distribution en gros (ANSM ou équivalent) requis ; DLU ≥ 1 an et conditionnements conformes aux règles sanitaires.

  • Suivi documentaire : traçabilité des lots, transmission des fiches techniques et respect des modalités de livraison.

2 juin 2026
Bouches-du-Rhône (13)
-
5 ans (60 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Conception, fourniture et pose de mobilier de signalétique

Quimper Bretagne Occidentale

Conception, fourniture, pose et remise en état de mobilier de signalétique (vitrines RIS, plaques de rue, totems) avec caractéristiques techniques précises.
Matériaux : aluminium thermolaqué, finitions anti-graffiti et anti-UV ; ancrage par massifs béton ou solutions équivalentes ; dimensions typiques fournies à titre indicatif.
Livrables : plans d'implantation et listings, photomontages visuels, notices techniques bilingues (français/breton), planning et garanties.
Travaux d'installation avec remise en état esthétique après intervention et dossier de réception.

19 juin 2026
Quimper Bretagne Occidentale (29)
150 000 €
1 an, reconductible tacitement 3 fois 12 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons optionnels

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Fouille d'archéologie préventive

Mairie d'Étouvans

Fouille archéologique stratigraphique sur une emprise d'environ 1 600 m² avec puissance stratigraphique estimée entre 0,30 m et 0,50 m.

  • Décapage et fouille manuelle avec recours ponctuel à terrassement léger ; relevés topographiques (Lambert 93 / NGF) et plans détaillés des structures.
  • Prélèvements pour macro-restes, études paléo-environnementales et datations (radiocarbone) ; analyses en laboratoire.
  • PSI détaillé exigé (méthodes, composition d'équipe, moyens matériels), comptes-rendus hebdomadaires et rapport final remis en plusieurs exemplaires.
12 juin 2026
Étouvans (25)
-
16 semaines (préparation 4 semaines + exécution 12 semaines) du 07/09/2026 au 31/12/2026
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Réhabilitation et adaptation technique du Pavillon Charolais

Établissement public du Parc et de la Grande Halle de la Villette

  • Travaux préparatoires et curages complets, terrassements et fondations profondes si nécessaire.
  • Fourniture et pose d'une ossature métallique complète (poteaux, poutres, escaliers, garde-corps) avec calculs et contrôles.
  • Réalisation des couvertures zinc, étanchéité, bardages et murs-rideaux ainsi que fourniture/pose de menuiseries bois et aluminium.
  • Travaux de second œuvre (cloisons, plafonds, revêtements, peintures) et installations techniques CVC, électriques et scéniques, avec essais et mises en service.
25 juin 2026
Paris (75)
-
8,5 mois (durée d'exécution entre ordre de service et réception)
Clause environnementale
Visite requise

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Rénovation de la piste d'honneur et ateliers d'athlétisme

Ville de Reims

Rénovation complète de la piste d'athlétisme et des ateliers avec fourniture et mise en œuvre d'un procédé assurant durabilité de la couleur et performances sportives (absorption de chocs, restitution d'énergie, élasticité, résistance à l'usure et à la déchirure).

Le mémoire justificatif doit détailler la méthodologie par phase, le planning chiffré en Homme/Jours, le matériel mécanique employé, et la SOSED avec filière de recyclage identifiée.

Justifications techniques attendues : certificats/rapports d'essais et références de performance (ex. équivalent World Athletics, Qualisport 110-111).

Offre financière en Montant Global Forfaitaire ventilée via une DPGF (format Excel) ; gestion environnementale opérationnelle exigée.

15 juin 2026
Reims (51)
-
3 mois (durée estimée du marché) ; exécution des travaux : 2 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Campagnes de mesures d'exposition aux polluants sur sites SRD

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

  • Campagnes d'investigation multi-polluants comprenant prélèvements opérateur et points fixes, mesures continues et mesures météorologiques associées.
  • Préparation : stratégie d'échantillonnage, méthodes analytiques normées, plan de prévention et PAQ.
  • Livrables : comptes rendus d'intervention, rapports site détaillés avec interprétation des résultats et annexes de traçabilité.
  • Moyens : dispositifs de prélèvement (canisters, cassettes, cyclones, filtres, collecteurs fibres), suivi des échantillons et recours à laboratoires accrédités.
18 août 2026
France métropolitaine (hors Corse)
1 200 000 €
12 mois, renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons optionnels

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Fourniture et pose de signalétique bâtimentaire intérieure et extérieure

Etablissement Français du Sang Bretagne

Fourniture, fabrication et pose d'éléments de signalétique intérieure et extérieure (panneaux, totems, adhésifs, vitrophanie).

  • Maquettes (BAT) à produire et faire valider avant fabrication ; corrections à la charge du titulaire le cas échéant.
  • Livraisons sur les sites concernés ou vers un point central ; poses réalisées en autonomie si nécessaire.
  • Rapport photo de pose et plan de prévention des risques exigés après intervention.
5 juin 2026
Bretagne
30 000 €
12 mois, renouvelable 3 fois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale