1143 marchés publics pour transport adapté

• Exploitation de deux circuits urbains avec itinéraires et points d'arrêt détaillés en annexes.
• Horaires différenciés selon période scolaire/vacances et jours (semaine/samedi); fiches horaires distinctes à fournir.
• Véhicules gabarit réduit, 60–100 places, accès PMR, service gratuit, signalétique extérieure et intérieure.
• Comptages hebdomadaires des montées par arrêt; commandes trimestrielles avec délai de transmission contractuel.

• Fourniture d'un large ensemble de références de quincaillerie, outillage et composants métalliques selon le bordereau de prix/devis quantitatif.
• Remise de catalogue, mémoire technique et fiches techniques ; possibilité de proposer des équivalents sous conditions de qualité.
• Livraison incluse : transport, emballage et déchargement adaptés, coordination avec services récepteurs et interdiction de laisser les livraisons sans réception.
• Exigences environnementales : conditionnement à faible impact, reprise des matériels usagés et conformité à la gestion des déchets.
• Échanges dématérialisés et identification détaillée des colis/contendus dans les bons de commande.

• Fourniture de véhicules neufs ou d'occasion et de remorques, en acquisition ou en location longue durée (LLD), couvrant plusieurs catégories (minicitadine à minibus et VUL).
• Exigences techniques minimales imposées (sécurité, confort, multimédia) et conformité réglementaire (contrôle technique, immatriculation, Crit'Air si applicable).
• Remorque: diversité de types (plateau, benne, citerne, porte-engins) avec exigences d'aptitude et de conformité.
• Livraison, réception et remise des documents (carnet d'entretien, factures, certificats) sous la responsabilité du fournisseur.

• Cinq contrats distincts couvrant : responsabilité civile, protection fonctionnelle, protection juridique, assurance automobile et dommages aux biens.
• Garanties techniques principales : RC étendue (incl. pollution accidentelle), prise en charge des frais de défense, couverture auto complète (RC, vol, incendie, bris, dommages), et indemnisation des biens à valeur à neuf avec pertes d'exploitation.
• Territorialité majoritairement France et pays UE/EEE; présence de franchises, plafonds par sinistre et exclusions spécifiques à consulter.
• Modalités de gestion des sinistres, limites d'engagement et extensions contractuelles détaillées pour chaque périmètre.

Transports sanitaires programmés et non programmés pour patients adultes, enfants et nourrissons : transferts inter-établissements, déplacements intra-établissements et permissions thérapeutiques ≤ 48 h.

• Prestations 24/7 (jour/nuit, week-ends et jours fériés) ; obligation de transporter le patient avec son dossier médical et ses effets personnels ; exclusions : USLD, EHPAD/EMS, SMUR/SAMU, retours définitifs au domicile.

• Modalités pratiques : bons de prise en charge précisant patient, nature du transport, date/heure, lieux, mode et observations ; demandes la veille ou le jour même.

• Volumes indicatifs fournis : environ 9 700 transports sous le cadre et un total prévisionnel annuel proche de 10 800 transports (estimations d’activité).

Réaménagement et extension modulaire d'un centre de secours (travaux de construction de bâtiments, CPV 45210000-2) pour intégrer unités modulaires et réorganiser les locaux.
Prestation en une seule opération ; variantes non autorisées.
Éléments techniques détaillés (quantités, décompositions) non précisés dans les extraits ; justificatifs de capacités techniques et professionnelles exigés.
Notation fondée sur le prix (pondéré 60 %) et la valeur technique (pondée 40 %).