309 marchés publics pour rémunération

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Restauration hydromorphologique et aménagement piscicole

EPAGE Doubs Dessoubre

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Étude et maîtrise d'œuvre pour restauration hydromorphologique et renforcement piscicole sur secteurs prioritaires.
Phases couvertes : AVPD, PRO, dossier réglementaire, assistance passation (DCE), VISA, DET, OPC, réception et garantie.
Prestations techniques demandées : relevés topographiques, modélisation hydraulique, inventaire faune/flore, conformité Natura 2000 et coordination SPS.
Exigences sur la forme de groupement (groupement solidaire) et production des pièces techniques et financières.

7 août 2026

Doubs (25)

15 à 16 mois

Clause sociale

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Fourniture et maintenance de signalétique routière et touristique

Métropole du Grand Nancy

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Fourniture, pose et maintenance (préventive annuelle et interventions curatives sur bon de commande) d’ensembles de jalonnement routier : mâts, caissons, faces CL2 et accessoires.

Lavage annuel, suppression graffitis, remises en peinture locales, réglages, rapport photographique daté.
Remplacements sur bordereau des prix unitaires et travaux de génie civil nécessaires ; quantités DQE fournies pour poses et nettoyages.

6 juil. 2026

Grand Nancy (54)

1 600 000 €

12 mois (du 01/11/2026 au 02/11/2027), renouvellement tacite 3 fois (durée maximale 48 mois)

Clause environnementale

Clause sociale

Échantillons requis

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Régimes collectifs santé et prévoyance

Régie des Eaux du Pays d'Aix

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Mise en place et gestion d’un régime collectif de prévoyance couvrant ITT, invalidité et décès, sans sélection médicale pour les catégories prévues.
Garanties et niveaux détaillés dans une annexe Excel opposable, versements alignés sur IJSS et règles de coordination; rentes calculées en % du salaire de référence.
Tarification par tranches de rémunération ; mécanismes d’évolution encadrés et examen conjoint en cas de dérive.
Gestion complète des sinistres, traçabilité, dispositif de réclamations motivées et réversibilité des données.

10 juil. 2026

Aix-en-Provence (13)

5 ans (à partir du 01/01/2027), prorogation possible 12 mois

Clause environnementale

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Renouvellement et sécurisation de canalisations d'eau potable

Bayeux Intercom

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Mise en place d'une conduite DN150 en fonte et renouvellement de réseaux secondaires en fonte Ø100 et PEHD Ø50.

Quantités principales : ~1 970 ml fonte DN150, 340 ml fonte Ø100, 420 ml PEHD Ø50, 8 branchements à reprendre.
Travaux complets incluant terrassements (jusqu'à ~1,3 m), réfection chaussée, blindages si nécessaire, essais pression et désinfection.
Fourniture des plans d'exécution, fiches techniques, plans de récolement par géomètre et contrôle qualité (attestations sanitaires).

20 juil. 2026

Calvados (14)

4 mois (1 mois préparation + 3 mois travaux). Début prévisionnel 01/09/2026 ; achèvement impératif avant le 25/12/2026.

Clause environnementale

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Assurance santé complémentaire du personnel

Communauté d'Agglomération du Pays de Gex

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Assurance santé couvrant hospitalisation, médicaments, soins de ville, optique, orthodontie/dentaire, orthopédie et assistance.
Contrat solidaire sans examen médical à l'adhésion, respect du dispositif "contrat responsable" et garanties minimales légales.
Maintien des garanties en cas d'indemnisation chômage et en cas de suspension d'activité selon conditions définies.
Gestion administrative des adhésions, notices/bulletins, comité de suivi et reporting annuel.
Modes de remboursement en pourcentage ou en forfait selon options et plafonds définis.

22 juil. 2026

Pays de Gex (01)

1 an (01/01/2027–31/12/2027), reconductible annuellement 5 fois (jusqu'au 31/12/2032) ; convention conclue 6 ans à compter du 01/01/2027, prorogeable 1 an.

Clause sociale

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Maîtrise d'œuvre et OPC pour opérations architecturales

Commune de Coubert

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Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant ESQ, APS, APD, PROJET, DET, VISA et AOR, avec possibilité d'OPC.
Livrables attendus : dossiers toutes phases, DCE (1 + reproductible), DOE (2 + reproductible) fournis en papier et formats informatiques DWG/PDF.
Coordination SPS, vérification des décomptes mensuels et du décompte final, visa des études d'exécution, gestion des ordres de service et des avenants.
Rémunération forfaitaire (forfait provisoire puis forfait définitif) et engagement sur le coût de l'opération, avec pénalités en cas de non-respect des obligations contractuelles.

9 juil. 2026

Coubert (77)

216 000 €

1 an, renouvelable 3 fois (durée maximale 4 ans); démarrage prévu second semestre 2026

Clause environnementale

Clause sociale

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Assurances santé et prévoyance du personnel

TELT Tunnel Euralpin Lyon–Turin

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Couverture prévoyance couvrant décès et invalidité permanente par accident ou maladie pour le personnel assuré.
Montants assurés exprimés en multiples du salaire annuel brut et plafonds fixes selon catégorie (ex. employés, cadres, dirigeants) ; barème d'indemnisation progressif pour l'IPM (franchise 25 %).
Cotisation annuelle à renseigner par catégorie (employé / cadre / dirigeant) via le scénario type ; plateforme en ligne et reporting requis.

27 juil. 2026

Italie

1 an (à partir du 01/01/2027), reconductible 1 ou 2 fois

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Assistance à maîtrise d'ouvrage modernisation et extension du système de vidéoprotection

Ville de Caen

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Assistance AMO pour modernisation et extension d'un système de vidéoprotection : diagnostic complet, choix technologiques et phasage.

Renouvellement des serveurs centraux, migration en VM, mise à jour du logiciel Genetec, extension du mur d'images et modernisation des postes d'exploitation.
Déploiement d'environ 100 caméras supplémentaires sur 4 ans (~25/an), création d'environ 15 points de collecte, travaux de génie civil, optimisation des transmissions et continuité de service.
Rédaction des pièces de consultation (techniques et financières), constitution des dossiers administratifs, suivi et réception des travaux ; livrables : diagnostics, plannings, comptes rendus et PV.

10 juil. 2026

Caen (14)

60 mois (5 ans) ; mission 1 : 2 mois ; mission 2 : 6 mois ; missions 3 et 4 : délais selon ordres de service

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Fourniture de tuyaux, pièces détachées et maintenance pour matériel incendie

Service départemental d'incendie et de secours du Nord

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Fourniture de tuyaux d'aspiration à armature double spirale acier et de tuyaux semi-rigides de premiers secours sur plusieurs longueurs (ex. Ø45, Ø70, Ø110 pour aspiration ; Ø25 pour semi-rigides).
Fourniture de raccords GFR, bagues de sertissage et outillages ; listes d'outillage et fiches techniques demandées.
Maintenance et réparations possibles avec facturation selon prix unitaires ou devis ; documentation technique atelier exigée en papier et numérique.
Exigences techniques : conformité aux normes applicables, indication des taux de matériaux recyclés et durées de garantie pour produits et sertissage.

7 juil. 2026

Nord (59)

50 000 €

12 mois, reconductible tacitement 3 fois (jusqu'à 4 ans)

Clause environnementale