455 marchés publics pour sous-traitance

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Interventions d'éveil musical en milieu scolaire

Ville de Villars

Interventions d'éveil musical et ateliers d'animation destinés aux classes maternelles et élémentaires.

Durée type des séances : 1 heure pour les classes élémentaires, 30 minutes pour les classes maternelles, avec préparation intégrée.

Élaboration et mise en œuvre d'un projet pédagogique en lien avec les enseignants, personnels qualifiés fournis, gestion des remplacements et bilan annuel par établissement.

29 mai 2026
Villars (42)
-
1 an, renouvelable deux fois (durée maximale 3 ans)

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Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules Renault

Syndicat des Eaux et de l’Assainissement d’Alsace-Moselle

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine Renault pour l'ensemble d'un parc roulant, principalement Master, Kangoo et Clio.

  • Pièces détaillées dans des inventaires annexés ; capacité à intégrer de nouveaux types de véhicules (dont électriques).
  • Accord-cadre à bons de commande avec livraisons réactives ; protocoles de livraison et CRT à respecter.
  • Stockage, conservation et traçabilité des pièces imposés ; délais distincts pour pièces stockées et non stockées.
25 mai 2026
Non précisé
-
4 ans (01/07/2026 au 30/06/2030)
Clause environnementale

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Mission de maîtrise d'œuvre pour construction de logements

ACTIS

Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'environ 60 logements incluant ESQ, AVP, PRO, DCE, ACT, VISA, DET et AOR.

Dossiers à fournir : permis de construire, DCE complets (CCTP, DPGF, rapports techniques), DOE et PV de réception; livrables en PDF/DWG et formats sources.

Coordination avec contrôleur technique et coordonnateur SPS désignés ultérieurement; OPC proposé en option (affermissement conditionnel).

Formats et modèles normalisés à respecter pour fiches, PV et DOE.

26 mai 2026
Grenoble (38)
-
Durée jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement, avec phase de réalisation des travaux estimée à 24 mois.
Clause environnementale
Visite requise

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Fourniture et livraison de repas en liaison froide

Communauté de Communes du de la Serre Pays

  • Fourniture quotidienne de repas en liaison froide composés de 6 éléments (potage, hors-d'œuvre, plat protidique, accompagnement, produit laitier, dessert) avec 2 choix journaliers.
  • Estimation des volumes fournie dans le dossier : 62 400 repas sur la période de référence ; constitution et renouvellement d'un stock tampon pour 90 convives inclus dans le prix.
  • Fabrication en cuisine centrale, conditionnement individuel en barquettes thermo-scellées biodégradables, transport réfrigéré 0–3 °C et livraison au point de dépôt convenu avant l'heure convenue les jours de livraison.
  • Exigences nutritionnelles détaillées (GEMRCN), fiches techniques allergènes et nutritionnelles obligatoires, contrôles microbiologiques par laboratoire agréé et pénalités prévues en cas de non-conformité.
22 mai 2026
Communauté de Communes du de la Serre Pays
50 000 €
2 ans (01/09/2026–31/08/2028), renouvelable une fois jusqu'au 31/08/2029
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Convention de prévoyance collective

Ville de Grande-Synthe

  • Convention de protection sociale couvrant maintien de salaire (90 % du traitement indiciaire et NBI; 40 % du régime indemnitaire nets) et pension d'invalidité (90 % du net de référence).

  • Capital décès / invalidité absolue : 30 000 € ; capital perte de retraite suite à invalidité : 30 000 €.

  • Garanties 1 et 2 obligatoires pour tous les agents ; autres garanties optionnelles souscrites individuellement.

  • Gestion opérationnelle : réunions d'information, dossiers d'ouverture détaillés, accusé de réception des sinistres sous 72 h ouvrées, règlement sous 10 jours dossier complet, retour sous 5 jours si pièces manquantes.

29 mai 2026
Grande-Synthe (59)
-
6 ans (01/07/2026 - 30/06/2032), prorogeable 1 an jusqu'au 30/06/2033 ; résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois
Clause sociale

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Diagnostic amiante des parties privatives

Habitats de Haute Alsace

  • Réalisation de 4 378 diagnostics amiante DAPP dans les parties privatives et annexes selon NF X46-020.
  • Investigations avec prélèvements, protocoles anti-fibres, remise en état des zones sondées.
  • Plan de déploiement et chef de projet dédiés, visites de reconnaissance sur échantillon représentatif.
  • Livrables normés avec plan de nommage, matrices de données et dépôt obligatoire via plateforme électronique.
22 mai 2026
Haut-Rhin (68)
-
Non précisé
Clause environnementale

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Fourniture de dispositifs médicaux stériles

Institut Godinot

  • Fourniture sur commande de dispositifs médicaux stériles répartis en 10 familles fonctionnelles (drapage, ostéosynthèse, chimiothérapie, pansements, thérapie pression négative, biopsie, etc.).
  • Livraisons à la pharmacie du site, avec notification préalable, contrôles quantitatifs/qualitatifs à la réception et gestion des non-conformités.
  • Obligation de conseil, suivi technique, garanties sur produits et assurances exigées.
  • Prise en compte du développement durable et possibilité de substitutions conformes aux évolutions réglementaires.
19 janv. 2035
Reims (51)
-
10 ans (à partir du 20/01/2025); marchés spécifiques possibles jusqu'à 4 ans
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Achat de véhicules neufs et d'occasion

Communauté de Communes du Pays de Craon

  • Acquisition groupée de véhicules légers (neufs et d'occasion) et d'utilitaires (neufs et d'occasion) répartis en quatre catégories.

  • Spécifications (motorisation, options, aménagements) précisées à chaque consultation spécifique ; PTAC ≤ ou > 3,5 t selon catégorie.

  • Estimatif sur 2 ans : environ 3 véhicules légers neufs, 3 véhicules légers d'occasion, 1 utilitaire neuf et 1 utilitaire d'occasion.

  • Livraisons franco de port au lieu indiqué, contrôle de conformité à la réception (vérification ~15 jours), garantie constructeur minimale d'1 an et service après-vente avec véhicule de remplacement.

6 avr. 2028
Craon (53)
-
2 ans (possibilité de prolongation)
Clause environnementale

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Achat de véhicules d'occasion jusqu'à 3,5 t

Mairie de Wittenheim

Fourniture de véhicules utilitaires d'occasion ≤ 3,5 t répondant aux prescriptions techniques impératives définies dans chaque consultation spécifique.

Consultations récurrentes via un système d'acquisition dynamique ; délai minimal de remise des offres : 10 jours.

Sous-traitance autorisée uniquement pour le transport/livraison ; candidature réservée aux vendeurs professionnels capables d'assurer l'ensemble des prestations requises.

24 juil. 2027
Wittenheim (68)
100 000 €
4 ans (SAD ouvert jusqu'au 19/08/2027)
Clause environnementale

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Fourniture et livraison d'assises pour bibliothèques et médiathèques

Ville de Paris - Direction des Affaires Culturelles

Fourniture d’assises adaptées aux publics adultes et jeunesse, hors chaises standard.
Livraison franco de port et installation complète sur sites indiqués, avec montage, réglages et vérification fonctionnelle.
Campagnes de commandes annuelles (ex. printemps et automne) ; exécution intégrale des commandes sans livraisons partielles.
Fourniture de notice d’emploi, récupération des emballages et prise en charge des réparations sous garantie (1 an).

26 mai 2026
Paris (75)
-
24 mois, reconductible 2 fois 12 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale