8763 marchés publics pour conformité

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Conception et installation d'une œuvre d'art pour bibliothèque

Grand Besançon Métropole

Conception, production, transport et installation d'une œuvre représentant l'univers du livre, déployable en un ou plusieurs supports.

L'offre doit inclure études, esquisses, dossier technique, production complète, assurances, cession des droits patrimoniaux et plan d'entretien.

L'œuvre doit être pérenne, autonome, silencieuse, respectueuse des normes de sécurité et d'accessibilité et ne pas gêner les flux ou le mobilier existant.

Livrables : esquisses et dossiers techniques, dossier d'exécution, documents d'entretien et vérifications de conformité.

10 juil. 2026
Besançon (25)
181 170 €
18 mois
Clause sociale
Visite optionnelle

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Traitement des déchets inertes et valorisation

Syndicat Mixte DECOSET

Traitement des déchets inertes selon priorité : recyclage matière, valorisation en remblaiement, stockage en ISDI en dernier recours.

Réception et pesée systématique entrée/sortie, contrôle des apports, tenue de registres et possibilité de refus en cas de non-conformité.

Rapports mensuels et bilan annuel détaillé; transmission trimestrielle de certificats de recyclage et analyses de flux.

Installations autorisées, traçabilité complète, capacités et rotations adaptées; facturation distincte par type de flux.

1 juil. 2026
Multiples
750 000 €
2 ans, reconductible deux fois 1 an (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Déconstruction de bâtiment scolaire

Ville d'Argentan

  • Déconstruction complète du bâtiment et démantèlement des ouvrages structurels, y compris réseaux enterrés et aménagements extérieurs.

  • Curage intégral, retrait des matériaux amiantés selon plan de retrait avec confinement, conditionnement et évacuation vers filières agréées.

  • Prélèvements et interventions pour retrait de plomb (mesures fluorescence X, analyses en laboratoire si nécessaire), tri à la source et traçabilité des déchets.

23 juin 2026
Argentan (61)
-
7 mois (2 mois de préparation, 5 mois d'exécution)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Réfection de voiries 2026

Commune de Saint-Trivier-sur-Moignans

Installation complète de chantier : clôtures, balisage, aire de chantier et phasage.
Démolition des revêtements existants, préparation des assises et réalisation d'enduits et enrobés avec compactage contrôlé.
Sondages préalables et coordination avec concessionnaires pour gestion et protection des réseaux.
Contrôles qualité par laboratoire agréé, PAQ conforme NF P 98-160 et évacuation des déblais/granulats selon prescriptions.

26 juin 2026
Saint-Trivier-sur-Moignans (01)
-
25 jours ouvrés (dont 10 jours de préparation)
Visite requise
Échantillons requis

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Maintenance, hébergement et infogérance du site ifcinema

Institut Français

  • Maintenance corrective, préventive et évolutive de l’application et des lecteurs (online et offline).
  • Hébergement et infogérance avec préférence France/UE et description attendue de l’architecture.
  • Encodage et gestion des fichiers pivots vidéo, sous-titres multilingues et formats de sortie (.mp4 h.264, SD/HD), gestion d’un catalogue d’environ 600 films.
  • Exigences de sécurité (DRM, HTTPS, CSP, journalisation) et performances ciblées (≤ 3s desktop, ≤ 6s mobile).
24 août 2026
Paris (75)
112 000 €
1 an (à partir du 01/01/2027), renouvelable 3 fois 1 an, durée maximale 4 ans. Transférabilité possible à partir du 01/10/2026.
Clause environnementale
Clause sociale

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Aménagement du parc des Célestins

Ville de Limay

Travaux VRD comprenant terrassements, décapage et stockage des terres végétales, réalisation de structures de chaussées en GNT, pose de bordures et pavages en grès de réemploi.

  • Réalisation d’assainissement et réseaux (EU/AEP), pose de fourreaux et chambres de tirage normalisées.
  • Fourniture et pose de mobilier urbain, clôtures, portails et murs de soutènement avec études B.A. et essais requis.

Quantités unitaires détaillées fournies en bordereau (ex. terrassements m3, surfaces terre‑pierre m2, pavés m2).

26 juin 2026
Limay (78)
-
2 mois de préparation ; 6 mois d'exécution (hors plantations) ; garanties végétaux : constat de reprise min. 8 mois après plantation, constat final en septembre N+1, garantie de reprise 1 an après remplacements
Clause environnementale
Visite requise

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Autorisation d'occupation temporaire pour restauration rapide

Commune d'Antibes – Juan-les-Pins

Autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement matérialisé par un stand pour vente de restauration/snacking à emporter (frites, saucisses/merguez, sandwiches, pizzas, viennoiseries, tartes, glaces, sucreries, boissons non alcoolisées).
Stand fourni et barrières matérialisant l'emplacement; barbecues interdits; service exclusivement à emporter.
Horaires de service précisés à 18h00–21h00; état des lieux réalisé à la mise à disposition; obligation d'entretien et de propreté.
Respect des règles d'hygiène (formation HACCP et règlements sanitaires) et fourniture d'une attestation d'assurance responsabilité civile requises.

26 juin 2026
Antibes-Juan-les-Pins (06)
1 €
1 jour (21/08/2026)

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Maîtrise d'œuvre pour valorisation et aménagement d'espace boisé

Conseil départemental de l'Hérault

  • Mission de maîtrise d'œuvre pour la conception et la sécurisation d'un espace boisé de 3 500 m² classé EVP type 2, incluant la réalisation d'aménagements pédagogiques extérieurs en bois.
  • Livrables attendus : DIAG/ESQ, AVP, AA, PRO, DCE, VISA, DOE, avec durées indicatives par phase (DIAG/ESQ 2 sem.; AVP 5 sem.; AA 2 sem.; PRO 4 sem.; DCE 4 sem.; VISA 15 j.; DOE 3 sem.).
  • Suivi de chantier : réunions mensuelles minimum, comptes rendus sous 3 jours ouvrés ; vérifications mensuelles des décomptes avec délai de 7 jours.
  • Intégration d'exigences de durabilité pour les matériaux et les livrables et mesures pour réduire les émissions liées au transport.
15 juil. 2026
Juvignac (34)
175 000 €
32 mois (démarrage prévu octobre 2026)
Clause environnementale
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Nettoyage de locaux et vitrerie

Commune de Saint‑Sulpice‑la‑Pointe

Nettoyage vitres intérieur/extérieur, encadrements, appuis et menuiseries avec passages annuels planifiés (écoles ≈ 3/an, autres équipements 2–4/an).
Travaux en hauteur réalisés par personnel habilité avec nacelle/échafaudage si nécessaire ; fiches techniques et FDS des produits exigées.
Remise d'un document de traçabilité par jour d'intervention et attention portée à l'impact environnemental des produits employés.

1 juil. 2026
Saint‑Sulpice‑la‑Pointe (81)
350 000 €
2 ans, reconductible une fois
Clause environnementale
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Réfection de la chaussée du chemin de Quenehem

Ville de Calonne-Ricouart

Réfection complète de la chaussée sur environ 240 ml sur l'ensemble de la largeur, avec intervention en demi-chaussée.
Renforcement de la structure de la chaussée pour supporter un trafic important de poids lourds et de bus.
Matériaux conformes aux prescriptions, traçabilité et contrôles qualité obligatoires; gestion, tri et valorisation des déchets de chantier.
Mémoire technique exigé précisant matériaux, composition de l'équipe et planning des opérations.

22 juin 2026
Calonne-Ricouart (62)
-
4 mois (démarrage après ordre de service)
Clause environnementale
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