524 marchés publics pour risque opérationnel

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Assurances dommages, responsabilité et flotte

SAEML Cyclea

  • Couverture multirisque incluant dommages aux biens (bâtiments, matériels, marchandises) et pertes et frais consécutifs.
  • Garanties de responsabilité civile étendues (activités, produits, sous-traitants) et protection spécifique des mandataires sociaux.
  • Assurance des atteintes à l'environnement avec exigences ICPE, assurance des marchandises transportées et assurance « tous risques » pour une flotte automobile.
  • Montants de garantie, franchises, étendues et modalités de gestion des sinistres exigés pour chaque type de garantie.
17 juin 2026
Le Port (974)
1 561 000 €
6 mois, puis reconduction annuelle jusqu'à 66 mois pour les lots 1, 2, 3, 4 et 6 ; 1 an, puis reconduction annuelle jusqu'à 60 mois pour le lot 5
Clause environnementale
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Accompagnement social et insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Département de l'Aube — Direction Insertion Logement

Diagnostic socioprofessionnel et économique de l'exploitation, plan d'actions personnalisé et accompagnement administratif, juridique et financier.
Soutien social et psychologique, actions de prévention des risques et formations techniques si nécessaire ; test EVA requis pour compétences de base.
Portefeuille référent : maxi 20 bénéficiaires/ETP ; livrables : contrat, synthèse, attestations et bilans avec saisie dans le SI.

1 juin 2026
Aube (10)
25 000 €
12 mois (01/10/2026‑30/09/2027), reconductible tacitement 3 fois 12 mois (durée totale possible 4 ans)

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Plan de gestion de sécurité sanitaire des eaux

Communauté de communes du Pays rethélois

Élaboration d’un PGSSE couvrant la ressource (captages, forages) et la production/stockage/distribution (stations, réservoirs, réseaux).

  • Inventaires et visites obligatoires sur ouvrages, cartographies des dangers et diagnostics patrimoniaux.
  • Analyse des risques avec matrice gravité/probabilité, plan d'actions priorisé et estimatif (fourchettes de coût) et indicateurs de suivi opérationnels.
  • Livrables numériques complets : rapports, matrices, cartographies SIG et fichiers sources (Excel, GIS), fiches de suivi et synthèses pédagogiques.
8 juin 2026
Ardennes (08)
-
Durée conventionnelle 18 mois ; délai d'exécution des prestations 12 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Assurance multirisque biens, responsabilité, protection juridique et cyber

Syndicat mixte e-Collectivités

Assurance dommages aux biens avec assiette fournie (inventaire bâtiments, tentes, serres).

  • Offre structurée en deux parties : garanties d'assurance et prestations de gestion.
  • Champs tarifaires à renseigner : nature de l'assiette, taux/m² ou capitaux, cotisation annuelle ; justificatifs administratifs exigés.
12 juin 2026
Multiples
-
5 ans (à compter du 01/01/2027), résiliable annuellement avec préavis de 6 mois
Clause sociale
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Régie générale technique et artistique pour manifestation mémorielle

Communauté d'agglomération Riviera du Levant

Régie générale technique et artistique couvrant préparation, exploitation et démontage d'une manifestation mémorielle.

  • Coordination unique entre organisateur, artistes, prestataires et autorités.
  • Fourniture, installation et démontage des structures temporaires (scène, chapiteaux, équipements annexes) avec plans d'implantation et conformité ERP/CTS.
  • Gestion technique (montage/gestion matériel), sécurité/sûreté, gestion des droits d'auteur et licences d'organisateur.
  • Livrables attendus : plans, notes techniques et notes de calcul, coordination opérationnelle et rapports de suivi.
22 mai 2026
Le Gosier (971)
-
2 mois
Clause environnementale

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Assurance dommages aux biens et risques locatifs

Ville de Paris

  • Assurance des logements et pièces déclarés (assiette : 122 pièces) contre dommages directs, bris de glace, dommages électriques et recours de tiers.
  • Plafond d'indemnisation global fixé à 19 990 000 €; franchise générale NEANT sauf catastrophes naturelles.
  • Gestion des sinistres : déclaration téléphonique avec confirmation écrite, accusé de réception en 72 heures ouvrées et interlocuteur unique.
  • Tarification par pièce (taux HT/TTC), indexation annuelle; placement du risque à 100 % requis.
1 juil. 2026
Paris (75)
-
5 ans (01/01/2027 au 01/01/2032), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Remplacement de deux monte-charges

Région Île-de-France

  • Remplacement complet de deux monte-charges (2 unités) avec dépose des appareils existants et fourniture/pose des nouveaux systèmes.

  • Caractéristiques : charge utile 1350 kg (18 pers.), cabine hauteur 2,35 m, accessibilité PMR conforme EN 81-70, machinerie accompagnée, portes palières avec verrouillage électrique.

  • Travaux inclus : installation électrique, ventilation, maçonnerie, parachute, finitions de façades et cabines, essais et constitution du DOE.

  • Gestion spécifique des risques amiante/plomb : diagnostics, confinement, traçabilité et élimination des déchets dangereux.

22 mai 2026
Paris (75)
-
4 mois (début prévu 2e semestre 2026)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Maintenance et modernisation du parc d'ascenseurs

Confluence Habitat - OPH du Pays de Montereau

  • Entretien préventif et curatif des ascenseurs, incluant maintenance étendue et gestion des pièces de rechange.
  • Travaux de gros entretien et modernisation facturés au bordereau unitaire : remplacement de machinerie, armoires de manœuvre, câbles, guides et autres composants critiques.
  • Interventions organisées en milieu occupé avec plans d'accès, modes opératoires et mesures de sécurité; planning et coordination des chantiers.
  • Livrables : carnet d'entretien physique et électronique, carnet d'intervention, tableaux de suivi mensuel et bilan annuel.
5 juin 2026
Montereau-Fault-Yonne (77)
4 000 000 €
48 mois (4 ans), période d'essai 1 an
Clause environnementale

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Assistance à maîtrise d’ouvrage études pré-opérationnelles urbanisme et foncier

Région Bretagne

  • Réalisation d'études pré-opérationnelles en urbanisme et foncier structurées en 4 phases : diagnostic, faisabilité (jusqu'à 3 scénarios), assistance opérationnelle et missions complémentaires.
  • Production de livrables méthodologiques, rapports de diagnostic, comptes rendus d'entretiens, supports de comité, plans (DWG), bilans économiques (XLS) et fiches synthèses.
  • Formats exigés : versions éditables (.docx/.odt), PDF, PPTX, DWG, XLS ; validation des livrables dans un délai maximum de 15 jours.
  • Pilotage par un chef de projet unique et coordination des intervenants, avec prestations possibles d'AMI, montage juridique et bilans prévisionnels.
22 mai 2026
Région Bretagne
600 000 €
2 ans, reconductible une fois pour 2 ans supplémentaires
Clause environnementale
Clause sociale
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Audit financier et accompagnement stratégique

Ville de Loison-sous-Lens

  • Réalisation d’un audit financier approfondi couvrant l’analyse rétrospective (3–4 ans), les équilibres financiers, la dette et la stratégie d’investissement.

  • Élaboration de scénarios prospectifs sur 3–5 ans (tendanciel, contraint, volontariste) avec hypothèses explicites et tests de soutenabilité.

  • Livrables : rapport d’audit détaillé, note de synthèse de 5 pages pour élus, et support de présentation réutilisable.

  • Recommandations hiérarchisées et chiffrées, méthodologie d’échanges avec les services et références comparables exigées.

29 mai 2026
Loison-sous-Lens (62)
12 500 €
4 mois
Clause environnementale