2288 marchés publics pour régulation

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Enseignement musical dans les écoles maternelles et élémentaires

Ville de Bayonne

Enseignement musical en maternelle et élémentaire via un dispositif pédagogique annuel structuré autour d'ateliers en classe, coordination et concertation avec les équipes enseignantes.

Volume annuel 1 158 h : 336 h maternelle (32 cycles × 18 sem × 35 min), 750 h élémentaire (50 cycles × 18 sem × 50 min) et 36 h de concertation/coordination.

Interventions hebdomadaires sur un semestre, construction du planning des interventions, suivi administratif avec bilans et ajustements.

Exigences : intervenants titulaires DUMI (copies de diplômes obligatoires) ; intervenant bascophone souhaité pour écoles bilingues ; utilisation du logiciel Adage pour le suivi des projets.

9 juil. 2026
Bayonne (64)
70 000 €
1 an (01/09/2026 au 01/09/2027), reconductible 2 fois 12 mois, durée maximale 36 mois
Clause environnementale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Conseil juridique, technique et plaidoyer pour logements pastoraux

Département des Alpes-de-Haute‑Provence

Caractérisation technique et analyse réglementaire des logements pastoraux (accès, eau, assainissement, surfaces, occupation saisonnière).

Rédaction d’un rapport consolidé (phases 1 et 2) avec cartographie des risques juridiques, préconisations contractuelles et propositions d’évolution réglementaire.

Participation aux COPIL/COTECH et production de notes juridiques pour sécuriser la mise à disposition des cabanes.

23 juil. 2026
Alpes-de-Haute-Provence (04)
250 000 €
6 mois opérationnels + 1 mois de validations (phases 1 et 2)
Clause environnementale
Clause sociale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Évaluation d'impact sur la santé et requalification de centre-bourg

Commune de L'Argentière-la-Bessée

  • Réalisation d'une EIS structurée en plusieurs livrables : document de cadrage, analyses détaillées, cartographies SIG, recommandations et rapport de suivi.
  • Collecte de données quantitatives et qualitatives, entretiens, ateliers participatifs et restitution publique.
  • Livrables fournis en formats ouverts et bureautiques (PDF, Word, PowerPoint, Excel) avec jeux de données et cartographies conformes aux normes SIG.
  • Validation des étapes par un comité de pilotage et production d'une synthèse pour les décideurs.
27 juil. 2026
L'Argentière-la-Bessée (Non précisé)
199 525 €
24 mois
Visite optionnelle

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Fourniture d'arbres et d'arbustes

Ville d'Arras

  • Fourniture d'arbres tige et cépée de calibres variés (ex. 16/18 à 30/35) conformes aux normes de pépinière, avec mottes ou containers adaptés et marquage individuel.
  • Fourniture d'arbustes (persistants, caducs, haies, couvre-sol) avec calibres professionnels (C2–C7 ou racines nues) et étiquetage nominatif.
  • Exigences sanitaires et de traçabilité : passeport phytosanitaire, attestation d'absence de Xylella (lot 2), mémoire technique précisant parcelles de production et nombre de transplantations.
  • Emballage biodégradable, motte et système racinaire conformes aux diamètres prescrits, remplacements à la charge du fournisseur pour végétaux non conformes.
22 juil. 2026
Arras (62)
59 000 €
12 mois, reconductible 2 fois (durée maximale 36 mois)
Clause environnementale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Exploitation commerciale de kiosques

Ville de Roanne

  • Exploitation commerciale de deux kiosques modulables (kiosque 1 : 20–42 m², kiosque 2 : 17–26 m²) avec aménagement intérieur à la charge de l'occupant.
  • Activités de restauration acceptées uniquement sans cuisson et sans installation d'extraction.
  • Ouverture obligatoire au minimum 5 jours par semaine ; respect des règles de durée du travail et limitation des nuisances.
  • Dossier de candidature complet demandé (statut commercial, Kbis/RNE, assurance RC, justificatifs fiscaux et sociaux, dossier de présentation) ; projet d'aménagement soumis à validation.
20 juil. 2026
Roanne (42)
22 140 €
3 ans

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Gestion d'une micro-crèche communautaire

Loire Forez Agglomération

Micro-crèche de 10 places accueillant des enfants dès 10 semaines avec organisation complète du projet d'accueil et pédagogique.
Prise en charge de la fourniture des repas et des couches, mise en œuvre de protocoles HACCP et référent santé.
Recrutement et formation du personnel, gestion administrative et financière avec suivi par tableau de bord et indicateurs (taux d'occupation, satisfaction).
Relations opérationnelles avec PMI, CAF et commissions d'admission selon grille de critères.

22 juil. 2026
Soleymieux (42)
-
20 mois (04/01/2027 - 31/08/2028)
Visite requise

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Assurance flotte automobile et bris de machines

Société Française du Tunnel Routier du Fréjus

  • Assurance couvrant une flotte automobile et un parc matériel non routier, incluant véhicules (immatriculés ou non), accessoires et matériels spécifiques (saleuses, balayeuses, remorques, etc.).
  • Garanties : responsabilité civile, dommages matériels (incendie, vol, bris de glace, accident), bris de machines, protection juridique, assistance et prise en charge de location de remplacement.
  • Gestion annuelle du parc avec révision et régularisation des primes sur listes annuelles; obligations de formation annuelle (1–2 jours) et engagements environnementaux (pièces de réemploi pour véhicules >3 ans, priorité véhicule basse émission, bilan carbone annuel).
23 juil. 2026
Modane (73)
-
1 an (à partir du 01/01/2027), reconductible tacitement 3 fois (jusqu'à 4 ans au total); préavis de résiliation 6 mois avant la date anniversaire
Clause environnementale
Clause sociale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Production et livraison de repas scolaires en liaison chaude

Ville de Saint-Chamond

Repas composés de 6 éléments (entrée, plat protéiné, légume/féculent, produit laitier, dessert, pain) avec deux types de menus (classique et sans viande) et répartition indicative 66 % / 34 %.
Préparation en liaison chaude (maintien à cœur ≥63 °C) pour les plats chauds ; plats froids transportés ≤ +3 °C.
Conditionnement en bacs inox/polycarbonate, lavage et restitution organisés, livraisons selon planning avec bon de livraison en double et possibilité de refus en cas de non-conformité.
Menus mensuels concertés, commissions et repas tests ; actions de lutte contre le gaspillage, priorisation de produits locaux et labellisés conforme à EGALIM 2.

24 juil. 2026
Saint-Chamond (42)
-
1 an (01/01/2027 au 31/12/2027), renouvelable 3 fois, durée maximale 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Nettoyage des vitres des bâtiments communaux

Commune de Palavas les Flots

Nettoyage de la vitrerie à partir du 2ème étage et des zones inaccessibles à la perche par techniques d’accès sur corde (interventions cordistes), intérieur et extérieur.

  • 4 passages intérieurs et 4 passages extérieurs inclus dans la partie forfaitaire annuelle.
  • Fourniture des équipements travaux sur corde, ancrages temporaires si nécessaire, EPI et produits écologiques.
  • Prestations supplémentaires possibles et facturées au prix unitaire indiqué en offre.
9 juil. 2026
Palavas les Flots (34)
21 000 €
1 an, reconductible tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Visite requise

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Lutte anti-nuisibles et dégraissage des hottes

Centre hospitalier François Tosquelles

  • Interventions préventives périodiques contre rongeurs, insectes et parasites sur de nombreux bâtiments hospitaliers et médico‑sociaux, avec fréquences estimées par site (ex. 1 à 4 passages/an selon unité).
  • Prestations curatives à la demande chiffrées à l'unité ou au m² : destruction de nids de guêpes/frelons, traitement blattes, fourmis, rats/souris, punaises, désinfections bactéricide/virucide/fongicide.
  • Obligation de proposer l'ensemble des prestations PSE listées ; tenue de registres d'intervention et respect des exigences d'hygiène sanitaire.
10 juil. 2026
Lozère (48)
-
1 an
Visite optionnelle