2304 marchés publics pour régulation

Transports par autocar avec chauffeurs pour rotations scolaires, sorties périscolaires et trajets ponctuels locaux ou longues distances.

Véhicules adaptés à la capacité requise, accès PMR sur demande, GPS, climatisation et sanitaires pour longs trajets.

Activation par bons de commande (délai standard 10 jours, 48 h en cas d'exception); confirmation et envoi d'un ticket récapitulatif avant la prestation.

Frais réels (péages, parkings, repas chauffeur) facturés sur justificatifs; tarifs unitaires définis dans le bordereau des prix unitaires.

Prestations d'impression et de façonnage pour envois postaux : impression, mise sous plis, affranchissement et distribution pour divers types d'avis et relances mensuelles.
Numérisation et création de PDF des documents (bulletins de paie, avis, régularisations), hébergement sécurisé et mise à disposition via API/web services et coffre-fort électronique.
Dématérialisation des flux vers plateformes agréées (Chorus Pro, Seres) et formats de transmission pour consultation extranet.
Fourniture des matières (papier, enveloppes), indexation documentaire, reporting des volumes et procédure de réversibilité/RGPD.

Contrat groupé ouvert de complémentaire santé destiné aux habitants de la commune et au personnel du CCAS.

• Produits exigés : éligibilité CCS, pas de droit d’entrée, garanties immédiates, pas de questionnaire médical, tiers payant et télétransmission opérationnels.
• Service attendu : conseiller référent joignable sans surcoût, contact dédié CCAS, permanences hebdomadaires, accompagnement au changement de prestataire.
• Modalités financières : cotisations en euros TTC, possibilité de paiement mensuel.
• Livrables : restitution annuelle d’un bilan chiffré et rapports/animations d’information.

• Entretien d'horloges mères, horloges à cadrans, horloges LED, cloches et sonneries scolaires (total équipements listés).
• Visites préventives régulières avec contrôles visuels, vérifications électriques, nettoyage, graissage et réglages des organes de volée/tintement.
• Interventions correctives sur bon de prestation : diagnostic, dépannage, remplacement de pièces et réalisation de devis pour fournitures non prévues.
• Traçabilité des interventions et contrôle qualité périodique; exigences environnementales (lubrifiants faibles impacts, gestion des déchets, recours au réemploi).

Entretien spécifique d'environnements maîtrisés : nettoyage de salles ISO7/ISO5, salles R&D et hottes à flux laminaire.
Fréquences définies : 5 interventions/semaine pour les salles industrielles et 3 interventions/semaine pour les salles R&D ; interventions semestrielles et annuelles planifiées.
Prestations complémentaires facturées à l'unité pour mises à blanc et nettoyage de hottes selon bordereaux de prix (BPU) et ordres de service.
Obligation de résultat sur la maîtrise des poussières et contrôles qualité réguliers ; tenue et équipements spécifiques à la charge de l'exécutant.

• Conseil stratégique et opérationnel en relations presse et médias pour activités artistiques (plans de lancement de saison, promotion de spectacles et d'événements).

• Livrables : plans d'action, argumentaires/position papers, mise à jour des fichiers presse, préparation et suivi de points presse, bilans de fin de période.

• Prestations facturées en forfaits et en unités de temps (demi‑journée/journée) ; présence et astreintes incluses dans les prestations forfaitaires.

• Conduite par une personne référente avec possibilité de remplacement et cession des droits patrimoniaux sur les productions.

Mise à disposition, fourniture, pose et exploitation d'éléments de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire.

Typologies et quantités indiquées : abris-voyageurs (29), 2m2 fixes/déroulants (25), 2m2 sur mât (12), 8m2 (10), panneaux administratifs (40).

Entretien hebdomadaire minimum, entretien complet mensuel, maintenance préventive et curative avec délais d'intervention contractuels ; géolocalisation des équipements et fourniture des DOE et plans.

• Réaliser une analyse comparative exhaustive des technologies de captage du CO₂ et présélection hiérarchisée.
• Pour les solutions retenues : évaluer performances (taux de captage, pureté), besoins énergétiques, contraintes d’intégration et emprise foncière estimative.
• Pré-dimensionnement technique (schémas, équipements, bilans matière/énergie), analyse des interfaces utilités et de l’exploitation, gestion de l’eau et analyse économique (CAPEX/OPEX, coût €/tCO₂).
• Livrables attendus : rapport détaillé, dossier de synthèse, plan d’implantation et supports de présentation; réunions techniques mensuelles et comité de pilotage en fin de phase.