8016 marchés publics pour conformité

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Tierce maintenance d'applications

Agence de la biomédecine

TMA corrective, évolutive et adaptative pour les applications AMP Vigie, Biovigie, POPP, le site du registre des refus et les modules Questionneurs et HORUS.
Phase d'initialisation de prise de connaissance (6 semaines), puis prestations facturées en unités d'œuvre (études, développement, recette, exploitation, réversibilité).
Livrables attendus : PAQ, PAS‑F, documentation technique et utilisateur à jour, environnements de test partagés et tableaux de bord pour le pilotage.
Interventions majoritairement dans les locaux du titulaire, avec possibilités d'interventions sur site et transfert de connaissances en fin de mission.

26 août 2026
Île-de-France
1 740 000 €
1 an, renouvelable annuellement dans la limite de 4 ans; prestations commandées exécutables jusqu'à 6 mois après la fin de l'accord
Clause environnementale
Clause sociale

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Voirie, serrurerie et vidéophonie contrôle d'accès

LOGIS CEVENOLS – OPH ALES AGGLOMERATION

  • Réalisation complète des VRD extérieurs : terrassements, réseaux eaux pluviales et AEP en PEHD, revêtements enrobés sur 2 744 m² et pose de 22 candélabres.
  • Aménagements extérieurs : pavés drainants 180 m², clôtures 410 ml, 2 locaux ordures, plantations 17 arbres et engazonnement 1 200 m².
  • Fourniture‑pose de menuiseries métalliques : 5 portes CIBOX, 2 portails coulissants motorisés, 2 portillons, 4 portes tôlées locaux OM, garde‑corps et boîtes aux lettres.
24 juin 2026
Alès (30)
-
8 mois d'exécution ; garanties : 12 mois de parfait achèvement et garantie décennale applicable
Clause environnementale
Clause sociale
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Réhabilitation et rénovation lourde de bâtiment

Caisse d'Allocations Familiales du Nord

Lot 01 — Désamiantage / Curage

  • Retrait et confinement des matériaux amiantés identifiés (mastics, colles, enduits).
  • Curage et déposes d'éléments non conservés (châssis, cloisons, revêtements), protection et traçabilité des éléments pour réemploi.
  • Plans de retrait, contrôles d'empoussièrement et attestations de compétences exigés.
30 juin 2026
Lille (59)
-
30 mois (1 mois de préparation + 29 mois d'exécution), achèvement visé avril 2029
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Fourniture et livraison de boissons

École Nationale Supérieure de la Police

Fourniture et livraison d'une large gamme de boissons en bouteilles, canettes et fûts (eaux, sodas, bières, vins, alcools, jus, sirops, consommables bar).
Quantités estimées par référence fournies dans le DQE ; exemples : eaux 50 cL ≈ 2 000 u/an, sodas 33 cL plusieurs milliers d'unités/an, bières locales lignes à plusieurs milliers d'unités/an.
Livraisons franco de port avec délai standard 72 h et délai urgence 24 h ; gestion des réapprovisionnements exceptionnels et substitution encadrée.
Exigences hygiéniques et traçabilité : DLC/DDM, étiquetage, transmission d'analyses sous 72 h si demandé.

13 juil. 2026
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69)
25 000 €
12 mois, reconductible tacitement jusqu'à 3 fois (durée maximale d'exécution 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture et accessoires de mouillage

Marine nationale - Direction du Service de Soutien de la Flotte

Fourniture de chaînes de mouillage et accessoires (maillons HR, HR amagnetique, BV Q2/Q3a, Q3 MN, mailles Kenter, émerillons, pantoire, tape de coffre).
Longueurs et calibres standardisés (ex. 27,5 m ou 30 m selon type) avec exigences de matériaux et traitements (laminage, traitement thermique, galvanisation ou coaltarage).
Fabrication contrôlée : décalaminage, cintrage, soudure par étincelage, calibrage ; essais mécaniques (traction, Charpy), contrôles dimensionnels et certificats par lot.
Conditionnement, marquage NNO/NOI, fiches ERQ et documents de traçabilité à fournir pour chaque livraison.

22 juin 2026
Brest (29)
-
Non précisé
Clause sociale

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Analyses microbiologiques et prélèvements environnementaux

Institut Curie

  • Prélèvements, transport et analyses microbiologiques pour eau, air, surfaces et endoscopes.
  • Exemples de volumes annuels : air identifié 65, surfaces identifiées 270, endoscopes identifiés 60, Legionella ECS 60, diverses analyses D1/BD1/D1P/BD1P et comptages particulaires.
  • Fiches de prélèvement détaillées, manuel qualité et accès plateforme des résultats demandés.
  • Délais d'urgence : endoscopes 24 h ; autres urgences délai ≤ 96 h.
22 juin 2026
Paris (75)
-
36 mois (à partir du 14/09/2026), reconductible une fois 12 mois, durée totale maximale 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale
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Achat de véhicules neufs et d'occasion

Mairie de Mougins

Fourniture de véhicules d'occasion légers et mini‑bus avec contrôle technique de moins de 6 mois et remise du carnet d'entretien.
Garantie minimale pièces et main‑d'œuvre de 6 mois, véhicule propre et plein à la livraison, accessoires obligatoires fournis.
Le vendeur prend en charge, sur mandat, les démarches d'immatriculation et la fourniture de la vignette Crit'Air si applicable.

2 oct. 2028
Mougins (06)
-
4 ans (15/10/2024 au 14/10/2028)
Clause environnementale

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Aménagement de voie verte

Communauté d'agglomération Annonay Rhône Agglo

  • Travaux d'installation et terrassements comprenant décapage, géotextile anti‑contaminant, mise en œuvre de couches de forme et couche de roulement EB10 (BBSG 0/10) et réseaux d'eaux pluviales (canalisations DN300, regards).

  • Fourniture et mise en œuvre de maçonnerie et éléments en béton (reprises, longrines 30x30, dalles) avec béton prêt à l'emploi et contrôles qualité.

  • Aménagements paysagers : apport et épandage de terre végétale, plantations d'arbres, cépées et arbustes, hydroseeding en deux passes, paillage biodégradable et entretien mensuel pendant 12 mois.

10 juil. 2026
Ardèche (07)
-
12 mois calendaires (préparation 1 mois incluse) ; délai intempéries contractuel 10 jours ; option Lot 1 : notification possible dans les 6 mois
Clause environnementale
Clause sociale
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Refonte du système d'information routes et rivière

Conseil départemental de la Mayenne

Refonte complète d'un SIR pour gérer référentiels et patrimoines routiers et fluviaux, incluant modèle de données et indexation.
Migration et reprise des référentiels et couches historiques avec tests de qualité et recettes.
Intégration d'interfaces (APIs, WebMethods, FME, ESRI, flux raster), saisie terrain mobile (hors-ligne, GPS, pièces jointes) et mise en place d'un modèle RBAC avec fédération d'identité.
Hébergement (sur site ou SaaS), maintenance corrective/évolutive, assistance, formations et transfert de compétences.

23 juin 2026
Mayenne (53)
400 000 €
4 ans (durée de l'accord-cadre)

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Aménagement d'un espace sportif et VRD

Commune de Le Buisson de Cadouin

Aménagement VRD complet comprenant terrassements (décapage 1 300 m²), remblais et tranchées, fourniture et pose de bordures (≈125 ml), mise en œuvre de couches de fondation et enrobés.

Mobilier urbain en bois (potelets, bancs, tables, supports cycles) et clôture en robinier sur 310 ml.

Espaces verts : remise en œuvre terres végétales et engazonnement 850 m², plantations d'arbres et arbustes (quantités détaillées) avec garantie de reprise.

Contrôles matériaux selon fascicules CCTG, nettoyage final et remise en état.

26 juin 2026
Le Buisson de Cadouin (24)
300 000 €
12 semaines (préparation 3 semaines), démarrage prévu septembre 2026
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