160 marchés publics pour ordinateur

• Fourniture d'un traceur grand format A0 à jet d'encre pigmentaire, 5 couleurs (option 6 couleurs), résolution minimale 2400×1200 ppp.

• Gestion de supports variés (80/90/120 g, brillant, mat, calque) ; accessoires inclus : 2 mandrins et un support ; fourniture des consommables (encres et rouleaux).

• Contrat de maintenance comprenant fourniture consumables, maintenance préventive annuelle, maintenance curative (intervention sous 48 h après validation du devis) et formation initiale + formations à la demande.

Couverture des risques statutaires pour agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL : décès, accident du travail, maladie professionnelle, congés longue maladie et longue durée.
Options facultatives à proposer : maladie ordinaire, maternité et inclusion du supplément familial + IFSE dans l’assiette de prime.
Dossier technique exigé comprenant garanties et franchises détaillées, mémoire technique sur la gestion des sinistres et présentation d’une politique environnementale et d’un interlocuteur unique.
Co-assurance admise ; chaque coassureur doit fournir les pièces administratives requises.

Régime collectif de prévoyance couvrant incapacité temporaire, invalidité (professionnelle et permanente) et décès.

Adhésion collective et obligatoire pour le personnel de droit privé des régies, avec possibilité d'exclusions réglementaires.

Répartition des cotisations : 50 % employeur / 50 % salarié ; cotisation cadre spécifique de 1,50 % (tranche A) prise en charge par l'employeur pour le risque décès.

Forme : régime ordinaire à prestations mixtes, gestion dématérialisée des dossiers et prise en charge des sinistres, portabilité des droits et mises à jour réglementaires.

Réfection et élargissement de chaussée (largeur projetée 6,00 m) et création/réfection de trottoirs.
Décapage jusqu’à 30 cm, mise en œuvre de GNT 0/80 et 0/31,5, base GB 0/14 (20 cm) et enrobés BBSG (5–6 cm).
Fourniture et pose de bordures béton (T2/T2b, P1), pavés 10/20/6, avaloirs et regards DN800 avec essais d’étanchéité.
Maintien de la circulation et accès riverains, coordination SPS, contrôles qualité et récolement exigés.

• Travaux complets d'extension de cimetière incluant installation de chantier, études d'exécution et plan de récolement.
• Opérations de découpe de chaussée, terrassements, fouilles, démolitions ponctuelles et fourniture/mise en œuvre de GNT 0/63 et GNT 0/31,5.
• Remise à niveau et remplacement de regards EU/EP, bordures, trottoirs, maçonneries et application de béton bitumineux et peintures routières.
• Signalisation, gestion de la sécurité et des déchets, et contrôle final des ouvrages.

• Assurance statutaire couvrant agents affiliés CNARCL et/ou IRCANTEC (titulaires, stagiaires, contractuels et détachés).
• Garanties principales : capital décès, indemnités journalières, prestations en nature, maternité/paternité/adoption, invalidité, frais funéraires, et remboursement des indemnités accessoires et charges patronales.
• Organisation : processus de déclaration et traitement des sinistres, contrôles médicaux/ expertises, gestion en capitalisation et mécanismes de reprise du passé.
• Revalorisation des prestations indexée sur l’évolution des traitements et avancements ; possibilité de co-assurance et obligations RGPD.

Couverture des risques statutaires du personnel en capitalisation : garanties décès, accidents et maladies imputables au service, et prise en charge des maladies longues.

Deux régimes distincts avec modalités différentes de franchises : régime avec franchise de 30 jours par arrêt; régime sans franchise pour accidents/maladies et franchise de 10 jours pour maladie ordinaire.

Revalorisation automatique des prestations selon rémunérations publiques et avancement, gestion des sinistres privilégiant les échanges dématérialisés et la prise en charge complète des frais liés aux sinistres.