Bâtiment en pierre d'environ 165 m² au sol avec comble aménageable et parcelle ~600 m².

Projets orientés vers l'ouverture au public : habitat partagé, activités culturelles/artistiques, ESS, tiers‑lieu, espaces de travail partagés, café associatif, ateliers ouverts.

Le dossier doit inclure : présentation du porteur, description du projet et fonctionnement, objectifs (sociaux/culturels/économiques/environnementaux), modèle économique prévisionnel (proposition d'achat, estimation des travaux, modes de financement), et programme de travaux + calendrier souhaité.

Démolition totale non acceptée ; les contraintes PLUi‑H, périmètre patrimonial et raccordement à l'assainissement collectif doivent être prises en compte.

197 marchés publics pour hybride

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Acquisition et location de véhicules neufs et d'occasion

BRGM — Bureau de Recherches Géologiques et Minières

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Fourniture de véhicules adaptés aux segments demandés (particuliers, utilitaires, aménagés, quadricycles) en neuf ou occasion.

Décomposition tarifaire obligatoire : coût véhicule/options, carte grise, livraison franco de port, détail bonus/malus, vignette CRIT’AIR ; maintenance chiffrée en option.

Livraison accompagnée d’un bon de livraison et des documents d’immatriculation ; capacité de maintenance et maillage réseau évalués.

31 août 2028

France entière

48 mois (SAD ouvert) ; marchés spécifiques 48 mois à compter de la notification

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture et location de véhicules

Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

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Fourniture de véhicules électriques et/ou hybrides (citadine, SUV, utilitaire) avec éléments techniques EV (autonomie, recharge, puissance) à fournir.

Quantité indicative : 1 véhicule.

Contraintes : fiches techniques détaillées, vérification pour occasions, garanties et modalités précisées dans le marché spécifique.

14 nov. 2028

Lisieux (14)

750 000 €

48 mois (valable jusqu'au 14/11/2028)

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Fourniture de véhicules et matériels motorisés

Commune de Bourg‑en‑Bresse

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Fourniture de véhicules particuliers ou de transport de personnes, neufs ou d’occasion.
Motorisations acceptées : thermique, hybride, électrique.
Caractéristiques : PTAC < 3,5 t, 2 essieux.
Livraison propre, plein fourni, documentation en français (manuel, carnet d’entretien, PV CT si applicable).

10 sept. 2028

Bourg‑en‑Bresse (01)

80 000 €

4 ans (du 12/09/2024 au 11/09/2028)

Clause environnementale

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Fourniture de véhicules neufs et d'occasion

Communauté d'Agglomération ARLYSÈRE

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Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers (fourgonnettes, fourgons, pick-up) en motorisations thermique, électrique ou hybride.
Livraison propre et plein d’énergie, immatriculation sur mandat, remise de l’ensemble des documents (carnet d’entretien, certificat situation administrative, contrôle technique si requis, plaque, carte grise, vignette Crit'Air si demandée).
Véhicules d’occasion : < 3 ans et < 30 000 km, contrôle technique ≤ 6 mois et certificat de situation ≤ 15 jours ; délai de livraison occasions ≤ 2 mois, neufs ≤ 18 mois.
DPGF détaillé (prix véhicule, options, Crit'Air, carte grise, assurance) et estimation des coûts d’exploitation sur 3 ans exigés.

10 avr. 2029

Multiples

1 200 000 €

4 ans (à compter de la publication sur le profil acheteur)

Clause environnementale

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Acquisition de véhicules et matériels d'occasion

Ville de Limoges

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Acquisition d'environ 60 véhicules de tourisme d'occasion (4/5 places et minibus).
Possibilité de proposer motorisations thermiques, hybrides ou électriques ; caractéristiques techniques précises à définir par dossier de marché spécifique.
Fourniture remise avec les équipements et documents de conformité prescrits dans le CCTP du marché spécifique.

30 déc. 2028

Non précisé

Jusqu'au 30/12/2028

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture et location de véhicules

Centre Hospitalier de Digne-les-Bains

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Fourniture ou location de véhicules légers (citadines, berlines, breaks, SUV, minibus) avec motorisations thermiques, hybrides ou électriques.
Caractéristiques techniques, quantités et délais seront précisés lors de la consultation détaillée.
Organisation logistique requise pour livraisons multiples et gestion des aménagements demandés (sécurité, PMR, options).

1 sept. 2040

Alpes-de-Haute-Provence (04)

3 ans (à partir du 02/09/2025), reconductible annuellement jusqu'à 15 ans (12 reconductions)

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Réhabilitation et valorisation de l'ancien patronage

Commune de Pleyber-Christ

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Bâtiment en pierre d'environ 165 m² au sol avec comble aménageable et parcelle ~600 m².

Projets orientés vers l'ouverture au public : habitat partagé, activités culturelles/artistiques, ESS, tiers‑lieu, espaces de travail partagés, café associatif, ateliers ouverts.

Démolition totale non acceptée ; les contraintes PLUi‑H, périmètre patrimonial et raccordement à l'assainissement collectif doivent être prises en compte.

31 juil. 2026

Pleyber-Christ (29)

Non précisé

Visite optionnelle

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Acquisition et location longue durée de véhicules avec maintenance

SIDEC

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Fourniture de véhicules neufs ou reconditionnés, livraison immatriculée et remise des documents obligatoires.
Entretien préventif et curatif complet (mécanique, électrique, électronique) et gestion des batteries pour motorisations alternatives.
Garantie minimale 2 ans, visite de bilan 30 jours avant restitution et barème de dépréciation exigé.

7 août 2028

Lons-le-Saunier (39)

720 000 €

72 mois

Clause environnementale

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Fourniture de véhicules neufs et d'occasion

Orléans Métropole

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Fourniture de véhicules particuliers thermiques ou hybrides sur segments A, B, C/M.

Neuf ou occasion (occasion ≤ 3 ans et ≤ 50 000 km sauf précision).
Prix forfaitaire comprenant véhicule, options, carte grise et livraison.
CMT du marché spécifique précisera options obligatoires et délais.

9 mars 2030

Orléans (45)

300 000 €

12 mois (à partir du 10/03/2026), reconductible 3 fois 1 an (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

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Système d'acquisition dynamique de véhicules

Communauté de communes des Balcons du Dauphiné

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Système d'acquisition dynamique pour la présélection et la consultation de fournisseurs pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion.

Types couverts : véhicules légers, utilitaires (petite à grande taille), 4x4, 9 places, camions ≥3,5 t, engins de chantier.

Livrables requis : manuel d'utilisation en français, carnet d'entretien pour occassion, certificat d'immatriculation, contrôle technique (<6 mois pour occasion) et certificats de conformité.

Transport et réception : transport pris en charge par le fournisseur jusqu'au lieu de livraison; reprise possible des véhicules anciens; SAV et garanties définis par consultation.

20 juil. 2029

Balcons du Dauphiné (38)

800 000 €

4 ans (à partir du 22/08/2025)

Clause environnementale