1394 marchés publics pour conformité environnementale

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Travaux CVC, plomberie et ventilation

Commune de Coulounieix-Chamiers

  • Réalisation complète des études, fourniture et pose d'installations CVC, plomberie-sanitaire, production ECS et GTC, avec essais et DOE.
  • Fourniture d'appareils sanitaires (24 douches temporisées, 6 douches PMR, 12 vasques, 10 lavabos PMR, 14 WC, 3 urinoirs, 2 éviers), adoucisseur, bouclage ECS, CTA double flux (1 principale + 2 secondaires) et panneaux rayonnants pour le hall.
  • Mise en œuvre de réseaux eau, évacuations EU/EV/EP, gaines aérauliques étanches, panoplie hydraulique pour raccord RCU, équilibrages, traitement eau et essais (hydrauliques, aérauliques, acoustiques).
  • Fourniture et mise en service d'une GTC compatible BACnet/Modbus, formation 2 personnes, remise DOE/DIUO et carnets d'échantillons exigés pour visa.
24 juil. 2026
Coulounieix-Chamiers (24)
-
18 months (préparation 2 months)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Formation égalité femmes-hommes

Centre national de la fonction publique territoriale - Délégation Grand Est

  • Actions de formation sur l'égalité femmes‑hommes composées de modules courts (3–6 h) et de parcours complets (ex. 12 h / 2 jours).

  • Modalités mixtes : présentiel, parcours et modules sur Formadist (LMS), webinaires synchrones (~2 h) et e‑communautés (pré/post session).

  • Livrables attendus : proposition pédagogique (objectifs, contenus, activités), supports multimédias conformes à une charte, scénarios, bilan et évaluations.

  • Groupes généralement constitués de 12 à 25 participants ; validation technique et des ressources avant ouverture des dispositifs d'e‑learning.

11 sept. 2026
Grand Est
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de cartouches magnétiques et de nettoyage

Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Rhône Auvergne

  • Fourniture de cartouches magnétiques : LTO9, LTO10, LTO10 SrFe (LIBRARYPACKs de 20) et cartouches IBM 3592 JE (TERAPACKs de 9), ainsi que cartouches de nettoyage LTO et IBM, toutes étiquetées par code-barres.
  • Emballage et transport pris en charge par le fournisseur, incluant le dédouanement si nécessaire; livraison au lieu indiqué avec remise d'un bon de livraison détaillé.
  • Vérifications à réception avec admission ou rejet; garantie minimale de 10 ans et remplacement gratuit des cartouches défectueuses, récupération/recopie des données si besoin dans un délai maximal de 8 semaines.
  • Possibilité d'évolution des familles produits via bordereau de prix et avenant.
10 sept. 2026
Villeurbanne (69)
1 900 000 €
1 an, reconductible tacitement par périodes d'un an pour une durée maximale totale de 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Souscription de contrats d'assurance multirisques

EPFLO - Établissement public foncier local des territoires Oise et Aisne

Assurances couvrant plusieurs périmètres : dommages aux biens, responsabilité civile (y compris environnementale), flotte automobile, protection fonctionnelle des agents/élus et cyberrisques.

Garanties listées pour chaque périmètre : garanties de base (incendie, dégâts des eaux, catastrophes naturelles), extensions (bris de glace, dommages électriques, vol, multirisques informatiques), défenses et recours, plafonds et franchises.

Contrats organisés avec primes annuelles, franchises et modalités d’indemnisation (indexation, exclusions, garanties automatiques).

Exigences de gestion : déclarations de sinistres, conventions spéciales, modalités de prise en charge et obligations applicables en cas de sous-traitance.

18 sept. 2026
Oise (60)
-
3 ans (1 janvier 2027 – 31 décembre 2029), résiliable annuellement avec préavis de 6 mois
Clause sociale

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Étude de faisabilité et programmation du pôle scolaire, sportif et paysager

Commune de Leffrinckoucke

Réalisation d'une étude de faisabilité et de programmation pour la requalification d'un pôle scolaire, sportif et paysager comprenant diagnostics patrimonial, technique, réglementaire, énergétique et paysager.

  • Élaboration de plusieurs scénarios d'évolution avec un scénario prioritaire prévoyant le regroupement scolaire sur le site Bonpain, incluant schémas, estimation financière et phasage.

  • Propositions d'aménagements extérieurs (réduction des surfaces imperméabilisées, végétalisation, cheminements doux, réorganisation du stationnement) et mesures pour garantir la continuité de service en site occupé.

  • Livrables numériques (rapports, notes de faisabilité, dossiers scénarios, estimations, planning) et présentations orales à étapes clés.

3 août 2026
Leffrinckoucke (59)
-
6 mois à partir de la signature du contrat
Clause environnementale
Clause sociale

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Rénovation et modernisation de l'éclairage public

Rennes Métropole

Fourniture et pose de mâts cylindro‑coniques et lanternes LED ou kits retrofit, avec vérifications et interventions en nacelle.

Travaux de génie civil : tranchées, fourreaux TPC (Ø 75–110 mm), massifs béton ou solutions préfabriquées, et pose de câbles U1000 R2V.

Contrôles et livrables : mesures photométriques, vérifications NF C17‑200, notes de calcul EN‑40, plans de récolement SIG et DOE numérique.

Quantités indicatives : kit LED retrofit 550 u., candélabres 3–5 m ≈ 300 u., candélabres 6–9 m ≈ 150 u.

29 juil. 2026
Rennes Métropole (35)
2 600 000 €
4 ans (accord‑cadre)
Clause environnementale
Clause sociale

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Mise à jour du moteur de calcul 3CL-DPE-2021

Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages

Mise à jour du moteur de calcul 3CL-DPE-2021 avec livraison d'une DLL multiplateforme, du code source, de la documentation et des jeux d'autotests/cas tests.

Prise en main via analyse des livrables existants et échanges en visioconférence avec l'ancien titulaire (jusqu'à 5 jours) ; pré-traitement des données d'entrée/sortie si nécessaire.

Délais unitaires : 7 jours calendaires pour modifications simples/intermédiaires, 14 jours pour modifications élaborées.

Prestations exécutées et facturées au fil de l'eau sur la base de bons de commande ; livrables soumis à vérification qualitative et correction si nécessaire.

20 juil. 2026
Non précisé
139 000 €
48 mois fermes
Clause environnementale
Clause sociale

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Exploitation de ligne régulière interurbaine

Métropole Aix-Marseille-Provence

Exploitation d'une ligne régulière interurbaine (LeCar C8) incluant conduite, information voyageurs, contrôle et maintien de la continuité de service.

  • Véhicules conformes aux prescriptions techniques (normes d'émission, équipements embarqués, climatisation, vidéosurveillance, SAEIV) et gestion des réserves et maintenance.
  • Fourniture et intégration d'un système billettique et SAEIV interfacés avec interfaces techniques, maintenance et gestion sécurisée des données.
  • Personnel formé et identifié (uniforme, badges), reporting mensuel/annuel, obligations d'insertion sociale avec heures à réaliser et pénalités.
29 juil. 2026
Métropole Aix-Marseille-Provence
4 020 000 €
6 ans (72 mois), début 02/11/2026, ferme et non reconductible
Clause environnementale
Clause sociale

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Création d'un lotissement communal

Commune de Le Barroux

  • Maîtrise d'œuvre complète couvrant diagnostic, esquisse, AVP/APD, PRO, DPGF/DCE, suivi d'exécution (DET/OPC) et assistance lors des réceptions.
  • Équipe pluridisciplinaire exigée : architecte/urbaniste, paysagiste, économiste, BE VRD, hydraulicien.
  • Livrables : plans (1/200 à 1/500), notices techniques et paysagères, plans réseaux, phasage et DPGF détaillée par poste.
  • Conception à conduire en cohérence avec une charte d'aménagement durable et objectifs d'intégration paysagère.
24 juil. 2026
Le Barroux (84)
675 000 €
26 mois (7 mois d'études, 7 mois de réalisation, 12 mois de garantie de parfait achèvement)
Clause environnementale
Clause sociale

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Évaluation environnementale et élaboration de l'état initial de l'environnement pour révision PLUi

Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise

Réalisation complète de l'évaluation environnementale stratégique et production de l'État Initial de l'Environnement (EIE).

  • Synthèse et hiérarchisation des données environnementales (paysage, biodiversité, eau, risques, nuisances, énergie, déchets).
  • Analyses d'incidences (≈100 sites), fiches sectorielles, propositions ERC et notes de compatibilité avec documents supérieurs.
  • Livrables techniques et cartographiques (rapports, atlas, shapefiles/GeoPackage, fichiers modifiables) et participation à réunions et ateliers.
31 juil. 2026
Grand Paris Seine & Oise
10 000 €
48 mois
Clause environnementale
Clause sociale