2317 marchés publics pour régulation

Fourniture d'une veille/curation livrée sous forme d'un fichier Excel avec trame standardisée (ID, type, thématique, typologie, date, titre, mini-description, URL, source, temps de lecture).

Recherche ciblée sur 4 axes : prospective emploi-formation, tendances consommation, transition écologique, transition numérique.

Tous formats acceptés (article, vidéo, podcast, rapport). Livrables soumis à relecture éditoriale avec délais de retour (ex. 5 jours ouvrés) et échanges dématérialisés pour validation.

• Contrats d'assurance segmentés en cinq volets couvrant : dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection juridique et protection fonctionnelle.
• Garanties principales : couverture des bâtiments et mobiliers, responsabilité des personnes et de la maîtrise d'ouvrage, assurance du parc véhicules, prise en charge des frais de défense et protection des agents/élus.
• Plafonds, franchises et options détaillés pour chaque volet ; déclarations d'actifs et procédures de gestion des sinistres exigées.
• Modalités de tarification et d'indexation prévues et possibilité d'options/PSE pour garanties spécifiques.

Navire de 55,1 m (1 124 UMS) capable de 260 t de charge et tirant d'eau 2,35 m, manutention embarquée pour contenants et produits de mer.

Capacité minimale par traversée : 20 conteneurs ISO IO3 ; 40 palettes protégées ; 20 palettes non protégées. Minimum hebdomadaire équivalent 100 IO3.

Fréquence prévue : ~5 rotations hebdomadaires. Transit ≤ 90 minutes à pleine charge (Beaufort 3). Durées maximales : embarquements 1 h / 2 h 30 ; opérations d'arrivée 2 h.

• Exploitation et maintenance complètes des centres de transfert, plateformes de compostage et installations de stockage en post-exploitation, incluant réception, tri, transfert et traçabilité des flux (emballages, papiers, verre, biodéchets, déchets verts, compost, etc.).

• Maintenance préventive/curative, GER, gestion des réseaux biogaz (contrôles analytiques CH4/CO2/O2/CO/H2S, températures, débits) et gestion des eaux/lixiviats.

• Reporting mensuel et annuel, réunions d'exploitation mensuelles, tenue de registres et fiches incidents ; propositions d'optimisation énergétique et bilans de consommation.

Système de qualification ciblant 34 catégories de véhicules (autocars, midibus, autobus, minibus/minicar, TPMR et petits trains) par motorisation (thermique, électrique, hydrogène).

Candidature électronique obligatoire : DC1 et DC2 à fournir, tableau des catégories à renseigner, pièces de preuve de régularité et documents d’habilitation en cas de groupement.

Exigences techniques de dépôt : certificat de signature électronique, compatibilité logicielle et copie de sauvegarde ; documents en français ou traduits en français.

Justificatifs demandés : attestations URSSAF, attestations fiscales, assurance RC pro ou équivalents pour les candidats étrangers.

Admission au référencement donne accès aux DCE et à la possibilité de répondre aux marchés spécifiques.

Exploitation d'un réseau de circuits scolaires réguliers et services péri/extrascolaires ponctuels.
Aller-retour quotidien selon calendrier scolaire; volumes indicatifs : collèges/lycées ~175 jours/an, écoles primaires ~140 jours/an.
Gestion des itinéraires, horaires, points d'arrêt et des kilomètres rémunérés.
Véhicules adaptés avec signalétique et billettique embarquée; conducteurs formés (écoconduite, accueil jeune public).