1954 marchés publics pour conformité réglementaire

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Entretien des robinetteries et chasses d'eau

Poste Habitat Rhône-Alpes

Entretien courant et remise en état des robinetteries et des chasses d'eau dans logements et parties communes.

Dépannages urgents pris en charge sous 24 heures ; échange standard de pièces avec priorité aux mitigeurs.

Relevés trimestriels des compteurs avec photo de la relève et signalement des anomalies >10 %.

Passages hebdomadaires planifiés, saisie des interventions sur plateforme Extranet et bilan annuel par site.

18 sept. 2026
Auvergne-Rhône-Alpes
-
1 an 5 mois (19/10/2026 - 16/03/2028), renouvelable une fois jusqu'au 16/03/2029
Clause environnementale

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Maintenance et fourniture d'instruments de mesure et étalonnage

Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne

Maintenance et étalonnage d'analyseurs physico‑chimiques eau/boue : forfaits annuels, fourniture de consommables, étalonnages Cofrac sur demande (3 points min), contrôles QAL3 et gestion complète de la traçabilité.

Rapports, listing pièces et enregistrement GMAO obligatoires.

8 sept. 2026
Île-de-France
4 300 000 €
1 an, renouvelable 3 fois (durée totale possible 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Exploitation des ouvrages hydrauliques et télégestion

Syndicat Mixte Bassin du Lay

  • Exploitation quotidienne et pilotage des niveaux d'eau, ouvertures/fermetures des organes hydrauliques et suivi des débits.
  • Surveillance continue des ouvrages avec tenue de registres, transmission d'alarmes et supervision télétransmise.
  • Maintenance préventive et curative selon norme (NF EN 13-306 X 60-319-2001 ou équivalent), inventaire matériel et interventions spécifiques (passes à poissons, chasses-bac).
  • Équipe disponible 24/7, gestion des consommables et abonnements, reporting horodaté et protocole de gestion piscicole.
28 août 2026
Vendée (85)
-
1 an, renouvelable une fois (durée maximale 2 ans), exécutable à compter du 16/09/2026
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Location de matériels roulants et engins de chantier

Ville de Villefranche-sur-Saône

Location journalière d'une large gamme de nacelles (mât et articulées), ciseaux électriques, camions/fourgons nacelle, mini-pelles (1,6–3,5 t), chargeuses, chariots élévateurs/téléscopiques, compacteurs et groupes électrogènes (jusqu'à 100 kVA).

Journée de 8 heures ; amené et repli au forfait ; transport, carburant et maintenance courante inclus, avec accessoires standards fournis.

Conformité NF/CE, carnets de maintenance et contrôles réglementaires (VGP) à jour ; matériel propre, révisé et disponible sous 48 heures avec remplacement immédiat en cas de panne.

Plan de gestion des fluides et dispositifs de réemploi/recyclage des consommables requis.

27 juil. 2026
Villefranche-sur-Saône (69)
30 000 €
12 mois, renouvelable 3 fois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique pour l'acquisition de véhicules légers et utilitaires

Communauté d'Agglomération de Béthune

Le système d'acquisition dynamique se concentre sur l'acquisition de véhicules utilitaires légers d'occasion, incluant :

  • Modèles concernés : Renault Master, Trafic, Kangoo, Peugeot Boxer, Expert, Partner, Citroën Jumper, Jumpy.
  • Exigences techniques : conformité légale, documents de bord, carnet d'entretien, nettoyage, préparation, garantie, contrôle technique valide, immatriculation française, et formation sur les fonctionnalités.
13 juin 2029
Béthune (62)
600 000 €
4 ans à compter de la date d'envoi de l'avis de publicité.

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Construction de logements individuels et collectifs

Habitat du Nord

Construction de 10 logements individuels et 16 logements collectifs, répartis en 17 corps d'état (gros œuvre, charpente, couverture, étanchéité, menuiseries, fluides, électricité, finitions, aménagements extérieurs).

Prestations couvrent études d'exécution, implantation, fourniture et mise en œuvre des matériaux, coordination inter-corps d'état, installation de chantier et obligations de sécurité.

Contrainte de performance énergétique (ACV/RE2020) avec tests de perméabilité à l'air et exigences de conformité; échantillons et maquettes à fournir et faire agréer avant mise en œuvre.

Gestion des déchets triés selon filières, interdictions de brûlage/enfouissement, et obligation d'insertion sociale (ex. 1505 heures indiquées), assurances et garanties exigées.

21 juil. 2026
Hautmont (59)
-
17 mois (préparation chantier 1 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Bâtiments modulaires standardisés

Ville de Poissy

Location mensuelle de modules modulaires divers (bureaux, petites et grandes salles, sanitaires, stockage, vestiaires) avec installation, grutage, calage et démontage.
Maintenance et garantie d'intervention intégrées au loyer, intervention sous 48 heures pour chauffage, climatisation, plomberie et appareillage.
Modules conformes à exigences techniques (ossature galvanisée, isolation renforcée, toiture isolée, panneaux sandwich, électricité NF C 15‑100, sécurité incendie) et prestations complémentaires facturées en postes unitaires.
Postes unitaires et quantités indicatives fournis dans les bordereaux (transport, installation, loyer mensuel, démontage, protection toiture, climatisation, habillage extérieur).

28 juil. 2026
Poissy (78)
-
12 mois, renouvelable tacitement 3 fois, durée totale maximum 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Construction du réseau inter-éolien et télécom

Parc Eolien du Harault

Conception et réalisation complète des réseaux HTA, de terre et télécommunications internes d’un parc éolien de 5 éoliennes : études, documents d'exécution, fourniture et pose des câbles et accessoires, contrôle et DOE.

Fourniture des plans, cahiers des charges et notes techniques, traçage, signalisation et étiquetage permanent des ouvrages.

Réalisation des essais (réflectométrie, mesure de terre, essais HTA) et remise des rapports d'essais; option de fourniture de câblette cuivre possible.

7 août 2026
Ille-et-Vilaine (35)
3 400 000 €
Durée variable par lot jusqu'à l'exécution conforme des travaux, sans reconduction.
Clause environnementale
Clause sociale
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Réhabilitation du centre aquatique et remise en forme

Bièvre Isère Communauté

Mission de maîtrise d'œuvre comprenant ESQ, AVP, PRO, AMT, VISA, DET et AOR, avec possibilités de DIAG, CSSI et OPC en missions complémentaires.

Livrables principaux : plans et documents graphiques (ESQ/AVP/PRO/exécution), notices techniques, estimation financière prévisionnelle décomposée par lots, dossiers DCE et DOE.

Organisation chantier : réunions régulières, journal de chantier, ordres de service, vérification des décomptes et gestion des modifications.

Coordination technique et sécurité incendie selon NF S61-932; mise en place d'un tableau de bord des échantillons et suivi des validations.

27 août 2026
La Côte-Saint-André (38)
3 698 900 €
40 mois (durée MOE) ; travaux environ 11 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons optionnels

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Fourniture de viande et saucisserie de porc

Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence, Direction des collèges

Fourniture de découpes de porc (côtes, sauté, rôtis désossés) conformes aux normes sanitaires, avec traçabilité complète et conditionnement en emballage d'origine.
Spécifications précises de composition et d'élevage (sans antibiotiques de croissance, limitation des nitrites/nitrates) et exigences organoleptiques.
Contrôles à la réception par sondage et pesée ; transport, déchargement et stockage interne à la charge du fournisseur.
Volumes annuels indicatifs fournis pour dimensionner l'offre et possibilité de proposer produits labellisés.

17 sept. 2026
Château-Arnoux (04)
35 000 €
4 ans (interprétation fondée sur les maxima périodiques ; à confirmer dans le CCAP)
Clause environnementale
Échantillons requis