Restructuration et extension avec lots séparés couvrant VRD, électricité, charpente bois (ossature et remplissages en béton de chanvre), menuiseries extérieures, aménagements intérieurs, métallerie, étanchéité et plomberie/chauffage/ventilation.
Travaux compris : terrassements, tranchées techniques, réseaux eaux usées/pluviales, tableaux électriques et GTB, ossature bois et façades prototypes, menuiseries bois à performance thermique/acoustique, blocs-portes coupe-feu, garde-corps inox, étanchéité de toitures-terrasses et systèmes de ventilation double flux.
Fourniture des études d'exécution, essais, contrôles, DOE/DIUO et documents de conformité pour chaque lot.
Exigences techniques : conformité aux normes techniques (DTU/NF/EN/CSTB), performances thermiques et acoustiques, essais d'étanchéité et procédures de mise en service.

11632 marchés publics

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Remise en état de logements vacants

PAS DE CALAIS HABITAT

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Remise en état ciblée sur opérations d'embellissement intérieure.

Interventions de finition (intitulé indiqué « Embellissement").
Caractéristiques techniques, quantités et prescriptions à définir dans les dossiers des marchés spécifiques.
Référence générale CPV : 45453100-8.

21 sept. 2026

Pas-de-Calais (62)

500 000 €

4 ans (48 mois), non renouvelable

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Fourniture de systèmes de mesure de fluorescence chlorophyllienne et de réflectance

Centre national de la recherche scientifique

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Fourniture et mise en service d'instruments passifs SIF (SIF3) comprenant spectromètres HR/LR, fibres optiques 15 m, capteurs PAR/température, caméra et interface LabVIEW avec stockage TDMS/CSV/netCDF.
Fourniture d'un système actif LEDFLEX pour LIF avec sources LED modulées 1 Hz–1 kHz, synchronisation, calibrations radiométriques et circuits de contrôle.
Livraison des logiciels (LabVIEW, Python), base de données (PostgreSQL ou équivalent), protocoles de mesure, plans CAO et livrables de données : spectres bruts, SIF O2-A/O2-B, SIF intégré, indices et QA/QC.

21 sept. 2026

Île-de-France

156 000 €

Tranche ferme jusqu'au 30/11/2027; tranche optionnelle 17 mois après affermissement; garantie matérielle 1 an

Clause environnementale

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Entretien et nettoyage des locaux

Caisse Commune de Sécurité Sociale des Hautes‑Alpes

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Nettoyage récurrent multisites avec interventions journalières à semestrielles : lavage et aspiration des sols, entretien sanitaires, nettoyage mobilier et vitreries selon périodicités définies.

Autocontrôles hebdomadaires et contrôles contradictoires programmés ; interventions sur locaux sécurisés requérant habilitation.

Forfait annuel par site décomposé par type d'aire et code d'intervention pour tarification et suivi.

21 sept. 2026

Hautes‑Alpes (05)

4 ans (à partir du 01/01/2027)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

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Suivi entomologique des pollinisateurs et lépidoptères

Ministère de la Transition écologique, Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, Direction de l'eau et de la biodiversité

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Planification initiale avec chef de projet, rétroplanning et liste d'opérateurs.
Positionnement d'un transect de 1 km et de 2 pièges lumineux conformes (spécifications de distance, hauteur et spectre).
Suivis mensuels : 3 marches‑transects diurnes et 1 relevé nocturne par site, identification à l'espèce et formation obligatoire des opérateurs.
Dépôt des données via GeoNature et constitution/transfert de collections (préparation, étiquetage, ≤30 % des spécimens conservés).

21 sept. 2026

France métropolitaine et Corse

150 000 €

48 mois (5 mois tranche ferme + 12 mois + 12 mois + 19 mois d'options)

Clause environnementale

Clause sociale

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Assurance multirisques pour collectivité territoriale

Communauté de Communes des Hauts de Flandre

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Couverture étendue des biens immobiliers et mobiliers, y compris ouvrages de génie civil, équipements spécifiques et contenus particuliers (ex. congélateurs).
Plafond global 19 900 000 €, sous-limites pour objets de valeur, biens extérieurs, bris de glace et frais de dépollution ; franchise générale 5 000 € avec franchises majorées pour événements importants.
Indemnisation en valeur à neuf/vétusté, automaticité partielle pour nouveaux risques, obligations de tenue de registre et déclaration annuelle.

21 sept. 2026

Nord (59)

48 months (01/01/2027 - 31/12/2030)

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de produits chimiques pour traitement d'eau potable

Institution des Eaux de la Montagne Noire

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Fourniture d'hypochlorite de sodium 50° (NF EN 901 Type 1), hydroxyde de calcium (NF EN 12518), hydroxyde de sodium ~30,5% (NF EN 896) et polychlorosulfate d'aluminium (NF EN 17034).
Livraisons en cuves aériennes ou camions-citernes 20–25 t selon produit ; dépotage sous protocole de sécurité et certificat de lavage des citernes exigé.
Contrôles à chaque livraison : FDS, bulletin d'analyse, attestation de concentration/densité, traçabilité du lot.
Assistance technique et plan de continuité requis ; protocoles de sécurité et exigences ADR applicables.

21 sept. 2026

Soreze (81)

01/01/2027 au 31/12/2031

Clause sociale

Visite requise

Échantillons requis

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Urbaniste-paysagiste et maîtrise d'œuvre d'exécution

Oppidea

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Mission complète d’urbanisme-paysage et de maîtrise d’œuvre d’exécution couvrant études de plan guide, CPAUPET, objectifs DD et MOE des espaces publics.
Livrables techniques attendus : plans DWG, documents PDF/A4 (livrets, CPAUPET), fiches de lot et tableaux de suivi des indicateurs.
Prestations incluant conception urbaine, prescriptions techniques et environnementales, assistance aux procédures de sélection et conduite des phases d’exécution.
Phasage sectoriel et mise à jour des documents avec itérations et livrables numériques.

21 sept. 2026

Balma (31)

1 000 000 €

10 ans (jusqu'au 31/12/2035)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

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Assurances multirisques et garanties statutaires

Commune de SAINT THURIAL

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Couverture des dommages aux biens communaux (bâtiments, mobilier, informatique) avec plafonds importants (ex. 16 M€ tous dommages confondus) et sublimits pour objets de valeur, bris de glace et congélateurs.

Franchises standard et spécifiques indiquées (ex. franchise standard 2 500 €, bris de glace 500 €, franchises majorées pour incendie/événements naturels).

Déclarations et gestion : délais de déclaration 15 jours, indemnisation sous 15 jours après accord, tenue de registres et avenant technique annuel.

21 sept. 2026

Saint Thurial (35)

48 mois (01/01/2027 - 31/12/2030), résiliable annuellement avec préavis réciproque de 6 mois; dérogation : l'assureur ne peut pas résilier après sinistre.

Clause environnementale

Clause sociale

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Assurances risques dommages et responsabilités

Communauté de communes Fium'Orbu Castellu

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Couverture structurée en 5 lots : DAB (dommages biens), RC (responsabilités), VAM (véhicules motorisés), PJ (protection juridique), PF (protection fonctionnelle).
Lot DAB : garanties étendues (incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glaces, tempêtes, effondrement, attentats/vandalisme, dommages électriques) avec franchises précisées (ex. incendie 5 000 €, effondrement 10 000 €, attentats 10% min 1 000 €/max 10 000 €).
Lot VAM : couverture du parc selon catégories et tranches d’âge, tarification par prime annuelle HT/TTC par véhicule ou groupe de véhicules.
Lots PJ et PF : prise en charge des conseils juridiques, frais de défense, procédures amiables/contentieuses, assistance psychologique et reconstitution d’image; exclusions et plafonds définis.

21 sept. 2026

Ghisonaccia (2B)

4 ans (à partir du 01/01/2027)

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Restructuration et extension d'EHPAD

EHPAD Constance Mazier

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Restructuration et extension avec lots séparés couvrant VRD, électricité, charpente bois (ossature et remplissages en béton de chanvre), menuiseries extérieures, aménagements intérieurs, métallerie, étanchéité et plomberie/chauffage/ventilation.
Travaux compris : terrassements, tranchées techniques, réseaux eaux usées/pluviales, tableaux électriques et GTB, ossature bois et façades prototypes, menuiseries bois à performance thermique/acoustique, blocs-portes coupe-feu, garde-corps inox, étanchéité de toitures-terrasses et systèmes de ventilation double flux.
Fourniture des études d'exécution, essais, contrôles, DOE/DIUO et documents de conformité pour chaque lot.
Exigences techniques : conformité aux normes techniques (DTU/NF/EN/CSTB), performances thermiques et acoustiques, essais d'étanchéité et procédures de mise en service.

21 sept. 2026

Aubervilliers (93)

15 mois (délai maximum)

Clause environnementale

Visite requise

Échantillons optionnels