337 marchés publics
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Marchés d'assurances de la Ville de Rungis
Commune de Rungis
Assurance responsabilité civile couvrant divers aspects liés aux services gérés par le souscripteur.
- Garanties de base incluant la responsabilité civile pour les services, les atteintes à l'environnement, et la responsabilité pour les civils et bénévoles.
- Montant des garanties allant jusqu'à 10 000 000 € avec des franchises spécifiques.
- Options complémentaires pour indemnités en cas de décès ou d'invalidité des enfants confiés.
- Couverture mondiale pour les événements liés à la responsabilité du souscripteur.
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Mission de contrôle des installations d'assainissement non-collectif
SyAGE
Mission de contrôle des installations d'assainissement non-collectif, incluant plusieurs types de vérifications techniques :
- Contrôle de Conception : évaluation de la conformité du projet aux normes.
- Contrôle de Bonne Exécution : inspection des travaux réalisés et de leur conformité.
- Contrôle de Bon Fonctionnement et d'Entretien : vérification de l'état et du fonctionnement des dispositifs existants.
- Contrôle de Suivi de Mise en Conformité : validation des installations après travaux de mise en conformité.
- Prestation Particulière : contrôles spécifiques pour installations entre 21 et 199 EH.
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Prestations d'assurances prévoyance santé
Autorité de Régulation des Transports
Des prestations d'assurances prévoyance santé sont demandées, incluant :
- Un capital versé aux bénéficiaires en cas de décès ou d'invalidité absolue et définitive, avec des majorations pour décès accidentel et des garanties spécifiques pour le conjoint.
- Des indemnités journalières en cas d'incapacité temporaire de travail et des rentes annuelles pour invalidité permanente, avec revalorisation des prestations.
- Un tableau de garanties définissant les montants en cas de décès et d'incapacité, ainsi que le maintien de la rémunération nette en cas d'accident de travail.
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Conception et réalisation d'une œuvre d'art au titre du 1% artistique
Ville de Vitry-sur-Seine
Conception et réalisation d'une œuvre d'art au titre du 1% artistique.
- Création d'une œuvre pour le groupe scolaire Joséphine Baker.
- Exécution selon les spécifications artistiques et techniques.
- Transport et installation de l'œuvre sur site, en respectant les normes de sécurité.
- Cession des droits d’auteur et prestations intellectuelles complémentaires, incluant l'éco-responsabilité.
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Prestations de nettoyage et de gestion des déchets en cas de pollutions marines
DREAL PACA
Les prestations de nettoyage du littoral incluent des opérations variées pour assurer la propreté et la sécurité des zones côtières.
- Préparation des chantiers avec balisage, signalisation et mise en place de bases-vie.
- Nettoyage des déchets, décaissement de sédiments pollués, et remise en état des sites.
- Suivi des chantiers avec fiches de rapport quotidien sur les opérations et déchets collectés.
- Respect des normes de sécurité et environnementales, avec personnel qualifié pour les interventions.
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Fourniture de lanceurs mono-coup de calibre 40 mm et de viseurs électroniques
Ministère de l'Intérieur
Fourniture d'un lanceur mono-coup de calibre 40 mm, incluant :
- Un lanceur polyvalent capable de tirer des grenades et des balles de défense.
- Une housse de transport résistante et ergonomique.
- Une bretelle 1 point réglable et résistante à l'abrasion.
- Une cartouchière amovible pour le transport de munitions.
- Un kit armurier avec documentation complète en français.
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Équipement de salles hybrides et d'amphithéâtres virtuels et prestations associées
GIE du Groupe CCI Paris Ile-de-France
L'équipement de salles hybrides et d'amphithéâtres virtuels comprend :
- Installation de 14 salles hybrides et 2 amphithéâtres virtuels.
- Mise en place d'écrans tactiles interactifs, d'écrans LCD, de microphones de plafond, de caméras, et de haut-parleurs.
- Formation du personnel à l'utilisation des équipements.
- Garantie d'un an sur le matériel installé, incluant pièces et main d'œuvre.
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Fourniture de dispositifs médicaux et prestations associées
GIP Réseau des acheteurs hospitaliers
Fourniture de dispositifs médicaux et prestations associées.
- Dispositifs Médicaux Implantables (DMI)
- Dispositifs Médicaux Non Implantables (DMNI)
- Consommables d’Équipement Stériles
- Prestations Associées
Le système d’acquisition dynamique couvre 14 catégories de produits, incluant des dispositifs pour les systèmes digestif, cardiovasculaire, urogénital, et plus, avec des spécifications techniques détaillées lors de la passation des marchés.
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Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules d’occasion
Préfecture de police
Le système d’acquisition dynamique concerne l'achat de véhicules d’occasion.
- Fourniture du véhicule : Livraison du véhicule d’occasion conforme à l’offre retenue.
- Conformité réglementaire : Respect des normes pour la circulation en France.
- Formalités de vente : Gestion des démarches administratives nécessaires à la vente.
- Immatriculation et vignette Crit’air : Réalisation des démarches pour l'immatriculation et la vignette.
- Contrôle technique : Preuve d'un contrôle technique valide.
- État du véhicule : Véhicule propre, révisé, avec plein de carburant.
- Garantie : Minimum 6 mois de garantie pièces et main d’œuvre.
- Accessoires et documents : Fourniture des accessoires nécessaires et du carnet d’entretien.
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Fourniture et distribution de gaz naturel et de services associés
Resah
Fourniture et distribution de gaz naturel ainsi que des services associés.
- Conclusion de marchés spécifiques pour la fourniture et la distribution de gaz naturel.
- Soumission d'offres par voie électronique sur une plateforme dédiée.
- Production de documents financiers et d'engagements pour chaque marché spécifique.
- Critères de sélection basés sur le prix et le développement durable.