420 marchés publics

Fourniture et pose de mobilier urbain d'agrément, incluant :

• Bancs, corbeilles à papiers, bacs à fleurs, grilles d'arbres.
• Matériaux conformes aux normes françaises et d'origine UE, avec des spécifications sur la qualité du bois et des métaux.
• Pose sur sols meubles ou durs, incluant terrassements et nettoyage du chantier.
• Responsabilité de l'entreprise pour la livraison, déchargement et remplacement des mobiliers abîmés.

Fourniture de séparateurs d'aphérèse et dispositifs médicaux associés, incluant :

• Séparateurs d'aphérèse avec écran de contrôle, alarmes de sécurité, et interopérabilité avec logiciels internes.
• Formation initiale et continue du personnel, ainsi que maintenance complète des équipements.
• Approvisionnement rapide en pièces détachées et déménagement des séparateurs entre sites.

• Conception, maintenance et animation de trois dispositifs de formation (fonctions relation employeur, numérique en santé, statistiques pour assurance maladie) avec modules techniques et managériaux.
• Volumes indicatifs : parcours CRE ~17 jours (12 jours pris en charge dans le périmètre indiqué), parcours DNS ~41 jours en blended learning (part du périmètre contractuel précisé), modules DAM centrés sur bases statistiques.
• Formats hybrides (présentiel, distanciel synchrone, e‑learning), sessions planifiées annuellement/semestriellement, groupes de 8–12/15 participants selon dispositif.
• Livrables : kit pédagogique complet (supports formateur/stagiaire, exercices, quiz), évaluations, bilans trimestriels et animation de pilotage.

Réalisation de prestations d'appui scientifique et technique pour la flore et habitats terrestres.

• Appui scientifique et technique incluant expertises et communication interne.
• Élaboration de stratégies scientifiques, pilotage de la démarche Natura 2000, et animation de dispositifs de concertation.
• Diagnostic des sites d'intervention et sensibilisation des acteurs naturalistes.

• Fournitures de sacs à soufflets en PEBD pour plusieurs capacités (30 L, 50 L, 100 L, 110 L) et variantes (noir, blanc/transparent, version renforcée), conditionnés en rouleaux prédécoupés.
• Épaisseurs ciblées par capacité (ex. 20 µm pour 30 L, 25 µm pour 50 L, 30 µm pour 100 L, 40–45 µm pour 110 L) et dispositif de fermeture par lien inséré.
• Conditionnements par rouleau/carton spécifiés et identification des références sur l'emballage.
• Fréquence estimée de commandes faible (environ 1–2 commandes par mois par référence) avec obligation de fournir fiches techniques et documents de traçabilité.

Levés topographiques et géotechniques couvrant photogrammétrie (avion/hélico), drone, LiDAR, orthophotographie, géoradar, relevés de lignes d'eau et bathymétrie. Densités et précisions exigées : LiDAR ≥8–10 pts/m², altimétrie ≈±5 cm, planimétrie ≈±15 cm ; orthophotos ≈5 cm. Livraison de MNS/MNT, semis de points (LAS/ASCII), dalles raster, orthophotos géoréférencées, profils en long, rapports et bases de données exploitables. Possibilité de prestations complémentaires facturées au bordereau des prix unitaires.

Acquisition de données microsismiques et maintenance du matériel d'acquisition.

• Acquisition continue des données microsismiques avec historisation et télétransmission au BRGM/DPSM et à Ineris.
• Fourniture et installation de matériel d'acquisition et de télétransmission, incluant des spécifications techniques précises.
• Maintenance curative et préventive du matériel, gestion des stocks pour garantir la disponibilité des équipements.

• Fourniture et pose d'un bardage bois certifié (PEFC/FSC) avec ossature porteuse et fixations adaptées.
• Mise en œuvre d'étanchéité, ventilation arrière et traitements bois (classe 3 ou 4 selon exposition).
• Phasage chantier avec protection des espaces sportifs, plan de circulation et gestion des nuisances.
• Présentation d'échantillons/maquettes pour validation préalable et contrôles qualité en cours d'exécution.

• Souscription et gestion d'une assurance couvrant les désordres décennaux et la garantie de bon fonctionnement.
• Couverture des travaux de terrassement, VRD, murs de soutènement, clôtures et portails, et des dommages immatériels consécutifs.
• Travaux standards acceptés automatiquement ; travaux non courants soumis à avis préalable de l'assureur.
• Placement sous les régimes légaux du Code des assurances et modalités de gestion des sinistres et franchises.

Couverture de la protection fonctionnelle des élus (actuels et anciens) et de leurs proches, avec possibilité d'extension aux agents publics en option.

Garantie annuelle globale de 100 000 € et plafonds indicatifs par acte (ex. médiation 750 €, expertise amiable 1 500 €, transaction 500 €). Franchise : néant.

Prise en charge des frais de défense (avocats, experts, huissiers), assistance psychologique, et service de conseil juridique téléphonique. Déclaration des sinistres par écrit sous 30 jours. PSE optionnelle facturée séparément.