465 marchés publics Ain (01), Savoie (73), Haute-Savoie (74)

Transport routier en citernes de produits pétroliers.

• Prestations couvrant le chargement, l'acheminement et le déchargement des produits en citernes.
• Remise des documents de transport et respect des règles applicables au transport de marchandises dangereuses.

Fourniture d'enrobé bitumineux à froid 0/6, émulsions de bitume cationiques et éventuels constituants, avec étude de formulation et caractérisation des granulats.
Quantité indicative : environ 600 tonnes par an ; conditionnement en vrac ou en seaux selon besoin.
Contrôles requis : plan d'assurance qualité, contrôles de malaxage continus, plan de contrôle tous les 200 t et réception sur 4 échantillons.
Transport, déchargement et stockage assurés par le fournisseur (conformité ADR, mesures anti-ségrégation, traçabilité des livraisons).

Régime collectif obligatoire de frais de santé (base responsable + surcomplémentaire non responsable) avec cotisations isolé/famille.
Tarification exprimée en % du PMSS ; grilles tarifaires détaillées à fournir au format tableur.
Régime unique de prévoyance couvrant salariés et ayants droit, avec tarification en % (T1/T2), exclusions et règles de portabilité précisées.
Plateforme web assurés et portail RH, télétransmission des IJ, gestion en ligne des sinistres et reporting.

Mission de maîtrise d'œuvre complète pour la réfection des menuiseries : études APD/PRO/EXE, visas et DQE.
Assistance à la passation des contrats de travaux, direction de l'exécution, ordres de service et réception.
Coordination SSI et OPC, interface et échanges avec le contrôleur technique et le coordonnateur SPS.
Livrables principaux : devis quantitatif détaillé, plans de repérage, annexes techniques et dossiers d'exécution.

• Étude comparative de l'impact de la tarification incitative en fonction du taux d'habitat collectif.

• Sélection de collectivités, enquêtes auprès des collectivités sans TI, collecte et traitement de données territorialisées (habitat collectif vs pavillonnaire) et quantification des déchets.

• Analyses quantitatives et qualitatives, production de cartographies IRIS (~200 m), scénarios de segmentation et propositions d'ajustement du dispositif TI.

• Livrables numériques : rapports intermédiaires, rapport final avec base de données, shapefiles et synthèse des leviers et freins (~10 pages).

• Évaluation qualitative conséquentialiste des impacts environnementaux des démarches de réduction de dépendance aux solutions numériques extra-européennes.
• Revue bibliographique, 10–15 entretiens, construction et documentation de jusqu'à 5 cas d'étude représentatifs.
• Élaboration d'arbres de conséquences par cas, analyse des facteurs et incertitudes, croisement avec la sobriété numérique et typologie des trajectoires.
• Livrables : synthèse de cadrage intermédiaire et rapport final avec analyses, recommandations opérationnelles et supports de restitution (présentation, infographie, résumé anglais).

• Accompagnement méthodologique en 3 volets : élaboration de feuille de route, animation d’ateliers participatifs, et évaluation par collectivité.

• Livrables : feuilles de route locales, diagnostics, supports et fiches d’animation, rapports REX et synthèses d’évaluation.

• Modalités : combinaison d’actions collectives forfaitaires et d’interventions unitaires mobilisées selon besoins ; comités de pilotage, réunions en présentiel ou distanciel et appui téléphonique/ pédagogique.

• Outils et exigences : démarche d’intelligence collective et information sur l’usage d’outils d’IA, conformité et traçabilité des traitements.