261 marchés publics

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Réhabilitation des mares de la Seigne - phase études

Parc naturel régional du Haut-Jura

  • Étude de faisabilité comparant plusieurs scénarios et rédaction d'un avant-projet définitif avec possibilité de variante.
  • Relevés topographiques et bathymétriques des mares et abords; spécification des livrables techniques.
  • Relevés naturalistes ciblés (Odonates, Orthoptères, Rhopalocères) et suivi spécifique du Triton crêté (protocoles et gestion des autorisations).
  • Livrables attendus : rapports intermédiaires et finaux, cartographies, jeux de données et diaporama de restitution.
17 nov. 2025
Côteaux-du-Lizon (39)
-
10 à 12 mois (tranche ferme ~6 mois; options : ~2 mois et ~8 mois selon activation)

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Assistance juridique et représentation en justice

Communauté urbaine Grand Besançon Métropole

Consultations écrites et analyses juridiques : 20 heures indicatives. Rédaction de mémoires ou d'écritures : 20 heures indicatives. Consultation en visioconférence (1 h), réunion demi‑journée (1 réunion) et représentation à une audience (préparation, frais, compte rendu). Livrables attendus : notes juridiques, projets d'actes, mémoires, comptes rendus et supports de réunion.

17 nov. 2025
Grand Besançon Métropole (25)
-
2 ans, reconduction possible

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Conseil et accompagnement pour la continuité d'activité et plans de continuité d'activités

VNF

Conseil et accompagnement pour la continuité d'activité et plans de continuité d'activités.

  • Définition de la stratégie de continuité des activités, incluant l'identification des risques et des impacts.
  • Recherche et analyse des solutions pour assurer la continuité, avec estimation des coûts.
  • Implémentation des plans de continuité d'activité (PCA) sur site et à l'échelle de l'établissement.
  • Sensibilisation et formation des acteurs aux enjeux de continuité d'activité.
17 nov. 2025
Multiples
140 000
3 ans au maximum à compter de la date de notification du contrat.
Clause environnementale

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Réhabilitation et construction d'immeubles résidentiels et ERP

Loge.GBM

Transformation d’un immeuble en 50 logements et deux ERP; construction neuve de 31 logements et un ERP. Travaux couvrant démolition partielle, gros-œuvre, sous-sol, second œuvre (plomberie, électricité, chauffage, ventilation), aménagements ERP et finitions. Objectifs énergétiques : BBC Rénovation pour la réhabilitation, RE2020 pour le neuf, Icénergie -10 % et labellisation Cerqual NF HABITAT HQE. Qualifications techniques exigées : attestations QUALIBAT pour postes techniques et certification RGE pour postes liés à la performance énergétique.

17 nov. 2025
Besançon (25)
-
24 mois
Clause sociale
Visite requise

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Rénovation des sanitaires publics

Pays de Montbéliard Agglomération

Rénovation complète des sanitaires : déconstruction, adaptation des supports et création de cabines individuelles pour WC et douches. Travaux spécialisés répartis en 6 corps : gros‑œuvre, menuiserie/métallerie, peinture, carrelage, électricité et plomberie sanitaire. Maintien impératif de l'accessibilité PMR, adaptation des évacuations et réseaux à la nouvelle configuration, et obligation de plan de prévention. Gestion et tri des déchets de chantier attendus et valorisés dans l'appréciation technique.

17 nov. 2025
Brognard (25)
-
Non précisé
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Expertise indépendante du système de vote électronique

Région Bourgogne-Franche-Comté

Expertise indépendante du dispositif de vote électronique couvrant trois phases : audits et vérifications préalables, surveillance pendant la période de vote, et contrôles post‑vote incluant dépouillement.

Prestations techniques détaillées : audit de la plateforme, vérification du paramétrage et des clés de chiffrement, observation des cérémonies de scellement et de dépouillement, et vérifications post‑scrutin.

Livrables attendus : rapport de conformité préalable, rapports d'audit et d'observation, rapports post‑vote et recommandations.

Organisation requise : chef de projet dédié et équipe qualifiée, disponibilité sur l'ensemble des phases, présence sur site pour cérémonies.

18 nov. 2025
Bourgogne-Franche-Comté
-
Jusqu'au 10/01/2027 (à compter de la notification)
Clause environnementale
Clause sociale

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Solution de vote électronique et assistance aux élections professionnelles

Région Bourgogne-Franche-Comté

  • Solution de vote électronique infogérée, accessible via navigateur sur tout terminal.
  • Gestion complète : listes électorales, candidatures, professions de foi, émargement électronique, urne chiffrée, dépouillement et publication des résultats.
  • Tests pré-électoraux, génération et gestion des clés de chiffrement, scellement, archivage sous scellés et destruction règlementée.
  • Formation des agents, support helpdesk, paramétrage, intégration des référentiels et fourniture des documents techniques et PVs.
18 nov. 2025
Bourgogne-Franche-Comté
-
Jusqu'au 10/01/2027 (à compter de la notification)

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Fourniture de projecteurs et cadreurs LED pour musées

Ville de Besançon

Projecteurs cadreurs LED 18 W (30 noirs, 25 blancs) avec couteaux de découpe, porte‑filtre et porte‑gobo. IRC élevé (IRC 97, R9 > 98), 4000 K, maintien du flux L80B10 >100 000 h, gradabilité 10–500 lux. Fixation sur adaptateur rail (3 allumages), alimentation 230 V ; exigence de réparabilité et garantie minimale 7 ans. Fiches techniques obligatoires et correspondant SAV dédié.

18 nov. 2025
Besançon (25)
60 000
1 an, reconductible une fois 12 mois (durée maximale 2 ans)
Clause environnementale

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Acquisition, location et maintenance de distributeurs automatiques de vêtements et de vestiaires automatiques

HOSPICES CIVILS DE LYON

Le lot 4 concerne l'acquisition, la location et la maintenance de Distributeurs Automatiques de Vêtements (DAV) pliés, sans gestion de stock.

  • Fourniture de DAV avec plusieurs vêtements par case.
  • Livraison, installation et mise en service des dispositifs.
  • Formation du personnel à l'utilisation des DAV.
  • Maintenance préventive et corrective, avec engagement de pièces détachées pendant 10 ans.
  • Dispositifs garantissant sécurité, hygiène et ergonomie.
18 nov. 2025
Multiples
6 000 000
Jusqu'au 12 août 2029.
Clause sociale
Échantillons optionnels

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Fourniture de produits de désinfection et d'entretien

CNOUS

Fourniture de produits de désinfection et d'entretien, incluant :

  • Désinfectants, produits chimiques variés, savon, produits de soins pour mains, produits d'entretien des sols, produits de nettoyage, dispersants, détergents, agents nettoyants, solutions de rinçage, produits pour lave-vaisselle, et décapant.

  • Modalités de livraison adaptées aux structures des adhérents, formations obligatoires sur site, audits-conseils annuels, rédaction de Plans de Nettoyage et Désinfection, et mise à disposition de matériels avec maintenance.

18 nov. 2025
Non précisé
-
24 mois à compter du 06/01/2026, renouvelable 2 fois.
Échantillons optionnels