261 marchés publics
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Maîtrise d'œuvre réhabilitation énergétique de logements collectifs
Territoire Habitat
Mission complète de maîtrise d'œuvre pour réhabilitation énergétique de 8 logements : DIAG/ESQ, APS, APD, PRO/DCE, ACT, EXE, DET, AOR.
- Livrables précisés par phase : exemplaires papier (A3) et fichiers numériques (DWG pour plans, IFC pour maquette, clé USB pour DOE).
- Délais plafonds pour les études : DIAG/ESQ 5 sem, APS 5 sem, APD 5 sem, PRO 6 sem, DCE 2 sem, ACT 2 sem ; EXE/DET/AOR : à l'avancement.
- Tranche optionnelle OPC prévue (planning, états hebdomadaires, suivi des levées de réserves) ; modalités de notification et facturation forfaitaire distinctes.
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Réhabilitation de la maison Lornot
Commune de Noel-Cerneux
Réhabilitation et aménagement d’un bâtiment pour micro-crèche, logements locatifs et salle associative, plus construction d’un atelier communal et raccordement à une chaufferie bois collective. Travaux répartis en 15 corps d’état couvrant démolition, terrassement/VRD, gros-œuvre, charpente/couverture, bardage, menuiseries, serrurerie, plâtrerie/peinture, carrelage, sols souples, plafonds modulaires, électricité, chauffage/ventilation/sanitaire. Fourniture des plans d’exécution, DOE et respect des prescriptions techniques (DTU, contrôles et essais). Travaux détaillés lot par lot avec exigences de mise en œuvre, gestion des déchets et finitions.
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Marché de transport article 80 pour le GHT Centre Franche-Comté
CHU de Besançon
Le lot 1 concerne les transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames.
- Types de transports : inter-établissements, intra-établissements, vers le domicile, et provisoires.
- Modalités d'exécution : prestations de 8h à 18h, environ 500 transports par an, avec un équipage de deux personnes, dont un ambulancier diplômé.
- Spécificités : respect de la dignité des patients, gestion des déchets conforme aux réglementations.
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Stratégie de produits dérivés Marine nationale
Ministère des Armées
Agent de licence chargé de définir et déployer une stratégie complète de produits dérivés, incluant conception, validation et protection juridique.
- Développement de gammes produits et politique de distribution multicanale (physique et numérique) avec extension à l'international.
- Livrables clés : stratégie initiale, mises à jour annuelles, rapports commerciaux et financiers (annuels ou semestriels), et infographie de répartition des coûts.
- Gouvernance par comités de validation avec contrôle des contrats de sous‑licence, traçabilité produit et reddition des comptes.
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Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets toxiques
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Mise à disposition d’emballages adaptés (bidons, fûts, caisses-palette, contenants à néons) définis avec chaque établissement et étiquetés. Rotation et reprise d’emballages pleins contre vides propres ; bon de dépôt signé à chaque livraison. Collecte et tri des déchets toxiques, remplissage du bordereau de suivi des déchets et suivi via l’outil national de traçabilité. Traitement avec pesées par famille de déchets et bilan annuel récapitulant quantités et coûts (quantité indicative annuelle : 49,560 t).
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Fourniture de carboxymaltose ferrique injectable
CHU de Besançon
Fourniture de carboxymaltose ferrique sous forme injectable en présentations 500 mg et 1000 mg. Quantités estimatives communiquées par présentation (ex. 5 114 unités pour 500 mg et 1 512 unités pour 1000 mg, total estimatif 6 626 unités) avec indications de quantités maximales estimées. Exigences documentaires : RCP, notice en français, composition, données de stabilité, plan de palettisation et note de synthèse. Étiquetage et traçabilité obligatoires (Datamatrix/GS1 recommandée), nomination d'un correspondant pharmacovigilance et mise en place de procédures de retrait et gestion des ruptures.
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Signalétique adhésive pour véhicules
Direction interdépartementale des Routes Est
- Fourniture et pose d'adhésifs vinyles personnalisés (textes et logo routier) pour voitures, VLU, fourgons et poids lourds.
- Kits de balisage rétro‑réfléchissant (mini/maxi) classe B, variantes blanc/rouge et jaune/rouge, durée de vie 5 ans, certaines variantes homologuées UTAC.
- Spécifications matériaux : vinyle 6–8 ans, couleurs Pantone précises, gabarits types (ex. 205×690 mm pour citadines).
- Contrôles post‑pose obligatoires (dimensions, teintes, adhérence), bon de pose et documentation technique en français.
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Remplacement d'ascenseurs
Groupe Hospitalier de la Haute-Saône
Remplacement complet d'ascenseurs dans les gaines existantes avec démantèlement et installation d'équipements neufs (cabine, portes, machinerie, commandes).
Travaux en deux phases : démontage (prise en compte possible d'amiante) puis fourniture, câblage, raccordement et mise en service des nouveaux ascenseurs.
Intégration des dispositifs de sécurité et continuité : interphonie, téléphonie d'urgence, liaison au système de sécurité incendie et contrôle d'accès.
Travaux réalisés en site occupé avec plan de prévention, gestion des déchets et finitions esthétiques.
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Transport sécurisé de fonds et valeurs
Centre des Monuments Nationaux
Approvisionnement et dégagement de fonds, collectes, comptage (Q1/Q2/Q3) et conditionnement (sacs, packs thermorétractés). Estimation des fréquences annuelles renseignées par lot (quelques dizaines à plusieurs centaines de dessertes par an selon lot). Desserte réalisée avec véhicules adaptés (léger, banalisé, semi‑blindé/blindé selon exigence) ; facturation par desserte et par tranche de 1 000 € pour comptage/préparation. Protocoles de sécurité site par site à rédiger définissant plages horaires, périodicité et modalités d’accès.
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Appel à compétence pour un dispositif de caméras piéton
Ministère de l'Intérieur
Le dispositif de caméras piéton est destiné aux Forces de Sécurité Intérieure pour améliorer la sécurité lors des interventions.
- Captation et enregistrement : Images vidéo et audio lors des missions.
- Stockage sécurisé : Intégrité des données garantie.
- Exigences techniques : Système de captation, géolocalisation, connectivité (4G/5G, Wi-Fi, Bluetooth).
- Fonctionnalités avancées : Déclenchement par voix, alertes de déconnexion.