296 marchés publics

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Cahier des charges, budget, contacts...

Accompagnement de démarches de concertation territoriale pour structurer des filières de valorisation de la matière organique

ADEME

Accompagnement de démarches de concertation territoriale pour structurer des filières de valorisation de la matière organique.

  • Accompagnement individuel des territoires pour co-construire un plan d'actions avec les acteurs locaux.
  • Utilisation de la méthode ConcerTO sur un cycle de 12 à 18 mois, incluant 10 étapes.
  • Livrables comprenant une synthèse des résultats et une proposition de prestation unitaire pour dimensionner l'accompagnement.
30 sept. 2025
Région Bretagne
-
24 mois à compter de la notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Nettoyage des locaux et de la vitrerie de divers bâtiments communaux

Commune de Torcy

Le nettoyage des locaux concerne 26 sites différents, avec des prestations techniques incluant :

  • Nettoyage régulier des espaces intérieurs des bâtiments communaux, respectant les normes de propreté et d'hygiène.
  • Fréquences d'intervention spécifiques pour chaque site, détaillées dans les annexes.

La durée totale est de 48 mois.

30 sept. 2025
Torcy (77)
-
48 mois à compter du 01/01/2026.
Clause environnementale
Visite requise

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Réalisation de fouilles archéologiques préventives pour l'aménagement de la ZAC de la Rucherie phase 2

EPAMARNE

Réalisation de fouilles archéologiques préventives pour l'aménagement de la ZAC de la Rucherie phase 2.

  • Préparation de chantier avec programme d'exécution et organigramme fonctionnel.
  • Localisation des travaux et responsabilité de l'emprise.
  • Prestations archéologiques incluant décapage, fouilles, et remblaiement.
  • Méthodologie conforme aux règles de l'art de l'archéologie préventive.
30 sept. 2025
Bussy-Saint-Georges
-
31 mois à compter du démarrage de la période de préparation.
Clause environnementale

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Entretien courant et réparations des matériels de petite motoculture

Eau de Paris

Le lot 1 concerne l'entretien et les réparations des matériels thermiques de petite motoculture.

  • Entretien courant : opérations de vidange, nettoyage des filtres, contrôle des bougies, réglage des régimes moteur, et graissage.
  • Réparations : recherche de panne avec devis détaillé, interventions facturées selon le temps et les pièces.
  • Gestion des déchets : collecte et élimination des déchets générés, respect de la réglementation.
  • Inventaire : entretien d'environ 220 machines, incluant débroussailleuses, tronçonneuses, et tondeuses.
30 sept. 2025
Multiples
-
36 mois à compter de la notification du contrat.
Clause environnementale
Clause sociale

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Sinistralité et assurabilité des installations photovoltaïques en toiture et ombrière de parking

ADEME

Une analyse approfondie de la sinistralité et de l'assurabilité des installations photovoltaïques en toiture et ombrière de parking est demandée.

  • Production d'une base de données exhaustive des sinistralités déclarées entre 2018 et 2024.
  • Réalisation d'un bilan des pathologies sur les installations photovoltaïques.
  • Élaboration de recommandations et d'actions pour réduire la sinistralité.
  • Remise de rapports d'avancement et d'un rapport final, avec validation par l'ADEME.
30 sept. 2025
Non précisé
-
21 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture d'effets et accessoires vestimentaires pour motocyclistes civils

MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR

Fourniture d'effets et accessoires vestimentaires pour motocyclistes civils, incluant :

  • Équipements de sécurité conformes aux normes, tels que blousons, pantalons, gants, bottes, casques et airbags.
  • Variété de modèles, tailles et coloris, avec un service après-vente et un catalogue en ligne.
  • Modalités d'exécution précises pour les commandes et la distribution des effets.
30 sept. 2025
Île-de-France
-
1 an, renouvelable 3 fois, maximum 4 ans.
Clause environnementale
Clause sociale

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Accord-cadre de gestion de campagnes marketing

Caisse Nationale d'Assurance Maladie

Accord-cadre pour la gestion de campagnes marketing, incluant :

  • Définition des rôles et pilotage des prestations.
  • Gestion des canaux de communication sortants (emails, SMS, etc.) et du contenu.
  • Ciblage, paramétrage, diffusion et suivi des campagnes.
  • Exigences de sécurité et architecture de solution en mode SaaS.
  • Support technique, maintenance et formation des utilisateurs.
30 sept. 2025
France métropolitaine
42 680 000
4 ans maximum.

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Analyse de Cycle de Vie prospective de scénarios de transition énergétique en ZNI à horizon 2050

ADEME

Une analyse de Cycle de Vie prospective des scénarios de transition énergétique à horizon 2050 est demandée.

  • Évaluation des impacts environnementaux des systèmes électriques, incluant le réseau et la production.
  • Utilisation de la méthode Impact World +, avec possibilité d'autres méthodes comme EF 3.1.
  • Comprend la fin de vie des composants et nécessite la rédaction d'un rapport d'ACV.
30 sept. 2025
Non précisé
-
15 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

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Fourniture de séquenceurs NGS de type 2ème génération

GCS UniHA

Fourniture de séquenceurs NGS de type 2ème génération, certifiés CE-IVD, avec les prestations suivantes :

  • Fourniture de Séquenceurs NGS : Capacité de séquençage inférieure ou égale à 15 Gb, incluant réactifs et consommables.
  • Maintenance : Entretien des équipements pour garantir leur bon fonctionnement.
  • Formation : Instruction des utilisateurs sur l'utilisation des séquenceurs et réactifs.
  • Tests de Performance : Soumission des séquenceurs à un protocole de test spécifique, incluant tous les réactifs et consommables nécessaires.
30 sept. 2025
-
-
9 ans.
Échantillons requis

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Fourniture de documents généraux et spécialisés sur tout support d'origine française et étrangère

Ministère des Armées

Fourniture de documents généraux ou spécialisés sur tout support d’origine française et étrangère.

  • Accès à une plate-forme Internet pour le suivi des commandes.
  • Mise à disposition d'un interlocuteur francophone.
  • Livraison au format papier et/ou électronique.
  • Accès aux publications électroniques avec résolution des problèmes d'accès sous 48 heures.
30 sept. 2025
Paris (75)
4 000 000
48 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels