220 marchés publics Doubs (25), Territoire de Belfort (90)

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Analyse de l'impact des schémas directeurs des énergies et mise à jour du guide méthodologique

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

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Analyse approfondie des évolutions réglementaires et synthèse des retours d'expérience des schémas directeurs des énergies.
Production d'un guide méthodologique mis à jour au format imprimable et d'une version web complémentaire, avec fichiers sources et métadonnées.
Structuration des données selon les principes FAIR pour assurer trouvabilité, accessibilité, interopérabilité et réutilisation.
Livraison de rapports d'avancement, d'un rapport provisoire et d'un rapport final, et conception d'une démarche de communication associée.

8 sept. 2026

Non précisé

-

36 mois, non reconductible

Clause environnementale

Clause sociale

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Certification et vérification des comptes et de la durabilité

Caisse des Dépôts et Consignations

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Certification annuelle des comptes individuels et consolidés pour périmètres désignés ; examens limités semestriels.
Diligences complémentaires : revue du contrôle interne, vérifications réglementaires, RCCA, attestations (conventions, Green Bond, lettres de confort).
Organisation : lettre de mission annuelle, coordination avec commissaires locaux, plan d'audit détaillé et livrables structurés par périmètre.

10 sept. 2026

France et international

150 529 000 €

6 exercices

Clause environnementale

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Fourniture de mobiliers et fauteuils hospitaliers

Hospices Civils de Lyon

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Fauteuils bariatriques renforcés (charge ≥ 230 kg) avec mousse haute densité, revêtements imperméables et roues antistatiques.
Fourniture d’accessoires (motorisation optionnelle, repose‑jambes, coussins clipsables), documentation technique et protocole de nettoyage.
Garantie et disponibilité pièces ≥ 10 ans ; formation obligatoire pour équipes soignantes ; livraison complète avec montage et PV d’admission.

10 sept. 2026

France (métropole et DROM‑COM)

3 000 000 €

Durée ferme jusqu'au 10/04/2030 (début variable selon notification)

Clause environnementale

Clause sociale

Échantillons requis

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Maintenance des portes, portails et barrières motorisés

Groupement de Coopération Sanitaire UniHA

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Maintenance préventive (≥2 visites/an) et curative pour portes, portails, rideaux et barrières motorisés.
Trois options de contrat : Basique (préventif), Standard (préventif+curatif), Full Service (inclut remplacements de pièces jusqu'à un seuil et possibilité d'astreinte H24).
Délais d'intervention : P1 = 4 h (3 h pour appareils critiques) ; P2 = intervention dans la journée (≤24 h). Remises en service 24–72 h selon cas.

10 sept. 2026

Auvergne Rhône-Alpes

-

4 ans maximum

Clause environnementale

Visite optionnelle

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Gestion accueil périscolaire 2,5 à 12 ans

Commune de Vuillecin

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Accueil périscolaire pour enfants de 2,5 à 12 ans, assuré matin, midi et soir les lundi, mardi, jeudi et vendredi.

Gestion complète des inscriptions, facturation et suivi de fréquentation; réservation accessible en ligne et sur papier.

Restauration en liaison froide et goûters avec prise en compte des PAI; transport en bus entre établissements le midi et le soir.

Encadrement avec exigences de qualification et d’effectifs, gestion des locaux et inventaires, commission de suivi et rapports annuels.

10 sept. 2026

Vuillecin (25)

-

2 ans (à partir du 01/01/2027), reconductible 2 fois 1 an (durée maximale 4 ans)

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Nettoyage des locaux d'antenne

Établissement public territorial du Bassin Saône et Doubs

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Nettoyage des sols : aspiration de la moquette (RDC) et nettoyage des linoléums (2e étage) avec produits adaptés.
Sanitaires et cuisine : nettoyage et désinfection des cuvettes, lavabos et évier ; renouvellement des consommables sanitaires (4 essuie-mains, 3 papiers WC, 3 savons).
Fréquences : 2e étage une fois par semaine ; rez-de-chaussée tous les 15 jours.
Vitrerie et cloisons : lavage/lustrage bilatéral à la demande (1,5 h pour 2e étage, 30 min pour RDC), facturation spécifique.

11 sept. 2026

Besançon (25)

-

1 an (à partir du 13/10/2026), renouvelable tacitement 3 fois

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Traitement de fissures, joints et interfaces sur chaussées

APRR

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Prestations : pontage et étanchéité de fissures/joints sur enrobés ; garnissage et traitement de joints/fissures sur dalles béton ; traitements sur cunettes et supports de glissières.
Quantités indicatives (simulation DQE) : 265 200 m linéaires pontage enrobés ; 850 m garnissage enrobés ; 56 950 m pontage interface (voir bordereau DQE pour détail).
Cadences minimales : 4 000 m/j (cat.1), 200 m/j (cat.2 et cat.3). Fourniture des FTP produits requise.

17 sept. 2026

Multiples

900 000 €

1 an, reconductible annuellement ; durée maximale 4 ans. Préparation 30 jours.

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture et fourniture acheminement de gaz naturel

Syndicat Intercommunal d'Énergies, d'Équipement et d'Environnement de la Nièvre

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Fourniture complète de gaz naturel aux PDL équipés de compteur ; volumes maximaux cumulés estimés à 735 012 MWh sur la période contractuelle.
Prix unitaires fermes plafonnés via bordereau BPUP à renseigner (rubriques P0Cal, b, αCEE, PCEE, TGO, αCPB, PCPB, …).
Facturation mono‑PDL ou groupée, transmission via Chorus Portail Pro/EDI et mise à disposition d'un portail client avec extractions consommation et facturation.
Gestion et remise de garanties d'origine biogaz (volume proposé ≥ 5 % du volume prévisionnel) ; CEE et CPB gérés et facturés distinctement.

18 sept. 2026

Bourgogne‑Franche‑Comté

93 807 000 €

4 ans (accord‑cadre) ; marchés subséquents 36 mois (période initiale 2028–2030)

Clause environnementale

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Fourniture de dispositifs médicaux et prestations associées

GIP Réseau des acheteurs hospitaliers

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Fourniture de dispositifs médicaux et prestations associées.

Dispositifs Médicaux Implantables (DMI)
Dispositifs Médicaux Non Implantables (DMNI)
Consommables d’Équipement Stériles
Prestations Associées

Le système d’acquisition dynamique couvre 14 catégories de produits, incluant des dispositifs pour les systèmes digestif, cardiovasculaire, urogénital, et plus, avec des spécifications techniques détaillées lors de la passation des marchés.

31 déc. 2026

France métropolitaine, DROM-COM, États membres de l’Union Européenne ou limitrophes de la France Métropolitaine.

-

Quatre ans à compter de la sélection du premier opérateur.

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Conception et installation d'une œuvre d'art pour bibliothèque

Grand Besançon Métropole

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Conception, production, transport et installation d'une œuvre représentant l'univers du livre, déployable en un ou plusieurs supports.

L'offre doit inclure études, esquisses, dossier technique, production complète, assurances, cession des droits patrimoniaux et plan d'entretien.

L'œuvre doit être pérenne, autonome, silencieuse, respectueuse des normes de sécurité et d'accessibilité et ne pas gêner les flux ou le mobilier existant.

Livrables : esquisses et dossiers techniques, dossier d'exécution, documents d'entretien et vérifications de conformité.

15 janv. 2027

Besançon (25)

181 170 €

18 mois

Clause sociale

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