220 marchés publics Doubs (25), Territoire de Belfort (90)

Assistance juridique et financière spécialisée pour projets d’infrastructures numériques (analyses, avis et montages juridiques et financiers).
Rédaction et revue d’actes et contrats (conventions, contrats d’hébergement, droits d’usage, cessions), appui conformité RGPD et IA.
Participation aux réunions de pilotage, animation de groupes-projet et production de livrables modifiables (docx, xlsx, pptx, vsdx) avec remise d’un projet de livrable au moins 3 jours ouvrés avant réunion.

Fourniture de fauteuils roulants tout‑terrain pour adultes avec châssis aluminium, assise en toile ou plaque et dossier réglable.
Accessoires obligatoires : roulette anti‑bascule, harnais, ceinture ventrale, freins de parking ; options : transformation 4 roues, ski, motorisation.
Livraison complète incluant installation, paramétrage, essais, documentation et formation initiale (présentiel et e‑learning en option).
Maintenance préventive et curative avec délais d’intervention, garanties et fourniture de pièces détachées ; gestion DEEE et écocontribution demandées.

• Reprise, transport, inventaire et intégration informatique des unités d'archivage (environ 5 748 ml et 11 500 conteneurs signalés).
• Conservation en locaux agréés conformes aux exigences de sécurité et gestion via un portail sécurisé (historique, extraction, rapports).
• Consultation dématérialisée ou physique selon habilitations, gestion des habilitations nominatives et traçabilité complète des mouvements.
• Destruction réglementée par conteneur plein avec bordereaux et certificats; fourniture de boîtes d'archives et étiquettes via l'outil.

Réalisation d'une étude prospective axée sur l'industrie du futur pour les branches OPCO 2i : état des lieux de la technicité et identification des projets d'évolution.
Cartographie des métiers, compétences et formations, estimation des besoins et élaboration de scénarios d'évolution.
Production de fiches illustrées, d'un rapport détaillé (qualitatif, quantitatif et prospectif) et d'une synthèse interactive ; restitutions lors d'au moins quatre comités et comptes rendus associés.

Étude de la superposition des courbes de production éolienne et photovoltaïque pour définir un modèle technique et économique d’optimisation de la mutualisation des raccordements.

Analyses demandées : revue bibliographique, benchmark, modélisation/simulation des profils, évaluation de l’apport de solutions de stockage, études de sensibilité.

Livrables : trois rapports d’avancement, un rapport provisoire puis un rapport final définitif contenant méthodes, résultats, scénarios et recommandations opérationnelles.

Contrat collectif à adhésion obligatoire couvrant hospitalisation, soins courants, dentaire, optique et audition.
Mise en place du tiers‑payant, télétransmission, espace web et application mobile, plateforme téléphonique.
Gestion des affiliations, radiations et portabilité des droits.
Fourniture de notices d'information, tableaux de garanties et rapports statistiques annuels.