174 marchés publics Doubs (25), Haute-Saône (70)

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Plateforme de conformité IA

RESAH

  • Plateforme SaaS de vérification de conformité des systèmes d'IA, opérationnelle sans développement spécifique.

  • Fonctionnalités : inventaire/cartographie des IA, évaluation des risques IA Act, planification et suivi des actions de mise en conformité, reporting et recommandations.

  • Composantes incluses : droits d'accès, hébergement sécurisé, maintenance, support, formation initiale et réversibilité des données.

  • Prestations complémentaires optionnelles (formations, accompagnement, certifications) disponibles et facturées séparément.

19 juin 2026
France métropolitaine et DROM
-
1 an (à partir du 01/09/2026), renouvelable tacitement 3 fois 1 an, durée maximale 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture d'appareils et consommables pour prise de température

Hospices Civils de Lyon

• Thermomètre auriculaire infrarouge léger, précision ≥ ±0,3 °C sur 35–40 °C, durée de prise 1–3 s; couvre‑sondes usage unique et calibration requise.

• Fourniture inclut batteries/chargeurs, valise de calibration et prestations de calibration; délai de livraison 5 jours.

• Garantie ≥ 12 mois; indice IP et certificat d'étalonnage exigés; quantités indicatives listées en annexe financière.

19 juin 2026
France (métropole et DROM‑COM)
12 000 000 €
4 ans (à partir du 01/09/2026)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels

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Travaux d'eaux pluviales, d'eau potable et d'eaux usées

Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l'Ognon et Commune de Marnay

  • Réhabilitation des réseaux d'eau potable et réalisation de la mise en séparatif des eaux usées, avec fourniture et pose de canalisations, regards et branchements.
  • Renouvellement/pose du réseau d'eaux pluviales en PP SN16 (DN160 à DN400) et ouvrages associés (regards, avaloirs, têtes d'aqueduc).
  • Travaux de terrassement, évacuation des déblais, remblaiement, réfection de voirie et signalisation temporaire, avec obligations de continuité de service et sécurité.
  • Fourniture des documents de fin d'exécution : PAQ, plans de récolement (DWG/SHP), rapports d'essais et contrôles selon fascicules CCTG et normes NF/EN.
19 juin 2026
Marnay (70)
-
4,5 mois (préparation 1 mois, exécution 3,5 mois), non reconductible, démarrage prévu en septembre 2026
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Étude de faisabilité pour la création d'un réseau de chaleur

Grand Besançon Métropole

3 à 6 scénarios d'approvisionnement (dont au moins 1 100% renouvelable) avec bilans énergétique et environnemental pour chaque option.
Analyse économique complète : estimation investissements, charges d'exploitation, tarification indicative et comparatif coût global entre scénarios.
Études approfondies pour scénario(s) retenu(s) : dimensionnement de la production, tracés du réseau, pré-dimensionnement bâtiment par bâtiment.
Livrables : fiches synthèse par scénario, calculs détaillés, analyse comparative et supports de présentation pour décision.

19 juin 2026
Grand Besançon Métropole (25)
-
4 ans (13/07/2026 - 15/07/2030)
Clause environnementale

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Fourniture et pose de projecteurs sur terrain synthétique

Mairie d'Audincourt

  • Fourniture et pose de projecteurs LED avec drivers en pied de mât pour atteindre ~120 lux minimum.
  • Fourniture et implantation d'environ 4 mâts principaux et leurs massifs, y compris suppression des mâts béton existants.
  • Réalisation de tranchées, pose de gaines et câbles (ex. 3G6 sur longueurs variables), regards et boîtes de jonction étanches.
  • Fourniture et intégration d'une armoire de commande métallique, raccordements et tests nocturnes avec attestation de mesure.
  • Remise de fiches techniques et documentation produit pour tous les matériels fournis.
19 juin 2026
Audincourt (25)
-
6 mois
Clause sociale
Visite requise

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Maintenance des systèmes de sécurité incendie et désenfumage

Ville de Besançon

  • Entretien préventif annuel ou biannuel des systèmes de détection, centrales, CMSI/SDI, dispositifs de désenfumage, portes coupe‑feu et clapets.
  • Reconditionnement progressif des détecteurs (≥25 % par an, renouvellement complet en 4 ans), remplacement batteries centrales tous les 4 ans et piles détecteurs tous les 2 ans.
  • Maintenance corrective avec astreinte 24/7 : délai d’intervention 4 h, remise en service provisoire 24 h, réparation définitive 72 h après bon de commande.
  • Rapports d’intervention systématiques, inventaire initial contradictoire, tri et traçabilité des déchets via filières agréées.
19 juin 2026
Grand Besançon Métropole (25)
115 000 €
4 ans (01/01/2027 - 31/12/2030)
Clause environnementale

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Fourniture et pose de menuiseries extérieures et plateforme métallique

Grand Besançon Métropole

  • Fourniture et pose de menuiseries aluminium à rupture de pont thermique : fenêtres, châssis fixes, portes acier et sectionnelle et ensembles vitrés selon dimensions listées.
  • Vitrage double isolant faiblement émissif (composition 44/2 Planitherm + argon + 44/2) ; Uw global exigé ≤ 1,3 W/m²·K.
  • Fourniture de 12 brise‑soleil orientables en lames aluminium, guidage et commande électrique ; habillages et capotages selon longueurs DPGF.
19 juin 2026
Besançon (25)
-
9 mois (31/08/2026 - 31/05/2027), dont 30 jours de préparation
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Fourniture et pose d'un canal jaugeur trapézoïdal

Grand Besançon Métropole

  • Fourniture, usinage et transport d’un canal jaugeur trapézoïdal en inox 316L (épaisseur 8 mm côtés, 5 mm radier) avec géométrie imposée : base 20 cm, col 84 cm, hauteur 85,4 cm, longueur col 70 cm, pentes latérales 0,375 m/m.

  • Fabrication en atelier avec contrôles dimensionnels (tol. ±2 mm, équerrage ±1°), certificats matière et PV d’atelier; soudures TIG/MIG selon EN ISO 4063; surface lisse sans aspérités.

  • Intégration sur ouvrage existant avec étanchéité et comblement des joints; options d’implantation : pose sur surépaisseur ou après décapage du radier; contrôles d’alignement et vérifications finales; garantie minimale 2 ans.

19 juin 2026
Besançon (25)
-
4 mois et 8 jours calendaires (inspections 1 jour, fabrication en atelier 4 mois, travaux sur site 7 jours)
Clause environnementale
Clause sociale
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Géomètre topographe et relevés bathymétriques

Voies Navigables de France

Levés topographiques terrestres et bathymétriques ponctuels au droit d’ouvrages (polygonation, nivellement, profils en long et profils en travers, levés de détail d’ouvrages d’art et levés architecturaux).
Prestations tarifées par postes unitaires (are levé, mètre linéaire, m², point, journée, heure) selon codes A01…C04.
Livraison de livrables numériques : DWG (AutoCAD 2011), fichiers 3D (X,Y,Z), SIG (GeoPackage privilégié), Office (Word/Excel) et PDF.
Détection non intrusive des réseaux avec rapport de classe de précision (objectif Classe A) ; calculs de cubatures, implantation de bornes et assistance technique inclus.

19 juin 2026
Service Territorial Moselle
388 000 €
4 ans (à compter de la notification)
Clause environnementale

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Conception et fourniture de stands pédagogiques de sensibilisation

Syndicat mixte DECOSET

Conception, fabrication et livraison d'un stand pédagogique itinérant axé sur les 5R avec ateliers de co-construction, mémoire technique, plans et BATs.

  • Stand modulaire, maniable par une seule personne ; éléments portés manuellement limités à 6–8 kg.
  • Robustesse pour usage intérieur/extérieur, principe low-tech (manipes sèches), priorisation de matériaux réemployés/surcyclés et remise des fichiers sources avec cession des droits patrimoniaux.
  • Tranche optionnelle prévue pour la reproduction du stand validé.
19 juin 2026
Balma (31)
6 000 €
Lot 1 — Tranche ferme : délai maximum de livraison fixé (TF) ; Tranche optionnelle : 1 mois à compter de l'ordre de service
Clause environnementale