332 marchés publics Côte-d'Or (21), Doubs (25), Haute-Saône (70) et d'autres

• Diagnostic complet des pratiques et des espaces : entretiens, observation, cartographie foncière et fiches par résidence.
• Conception d'un projet de gestion avec plan d'actions opérationnel, cartographies SIG d'affectation des espaces et fiches opérateurs.
• Proposition d'un dispositif de gouvernance et d'une convention-support, avec livrables au format PDF, fichiers sources et export SIG.

Étude technique et environnementale visant le rétablissement de la continuité écologique d'un passage à gué, incluant diagnostic, AVP et PRO.

Missions détaillées : relevés topographiques, études géotechniques (G5, G2-AVP), diagnostics hydromorphologiques et biologiques, modélisation hydraulique et analyses sédimentaires.

Livrables attendus : rapports DIAG/AVP/PRO, synthèse multicritère, bilan économique, plans et fichiers SIG/DWG, et restitutions en réunions à jalons prédéfinis.

Organisation : tranche ferme pour les phases principales et tranches optionnelles pour analyses complémentaires; séances de pilotage prévues à chaque étape.

Maîtrise d'œuvre complète couvrant AVP, PRO, DCE, ACT, VISA, DET et AOR, avec investigations complémentaires (MC1) et porter à connaissance (MC2).

• Délais indicatifs par phase : AVP 2 mois, PRO 2 mois, DCE 1 mois, VISA 1 semaine, DOE 1 mois ; MC1 et MC2 prévus sur 2 semaines chacun.
• Organisation : réunions de chantier hebdomadaires, vérification mensuelle des décomptes, instruction des réclamations sous 25 jours.
• Contraintes contractuelles : attestation d'assurance requise, cession des droits intellectuels et pénalités pour retards.

Remplacement complet des canalisations d'alimentation en eau potable avec fourniture et pose de canalisations (fonte ductile, PEHD), robinetterie, regards et compteurs.

Travaux de terrassement et pose avec lit de pose en gravelette 5/15, remblai (y compris matériaux de réemploi autorisés), calage des canalisations, serrage des joints et protections spécifiques.

Épreuves et contrôles : pression d'épreuve 1,5× la pression de service (min. 13 bars), nettoyage, désinfection et prélèvements bactériologiques ; mise en service après conformité des analyses.

Remise d'un Dossier des Ouvrages Exécutés (plans de récolement, fiches et notices) ; gestion et traçabilité des déchets et terres excavées via Trackdéchets ; visite de site fortement recommandée.

• Fourniture, préparation et conditionnement en liaison froide de repas scolaires, confection 4 jours/semaine.
• Quantités variables : environ 60 à 180 repas par jour ; menus fournis 15 jours à l'avance ; au moins un repas végétarien hebdomadaire.
• Gestion des régimes spécifiques et traçabilité HACCP (fiches de production, relevés de température, fiches allergènes).
• Stock tampon équivalent à 1 journée de repas ; emballages biosourcés ; objectifs EGALIM (proportion de produits de qualité et bio).

Maintenance des installations individuelles de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation (chaudières, poêles, ballons, pompes à chaleur, panneaux solaires, VMC et composants associés).

Visites préventives annuelles avec planning et fiches d'intervention obligatoires ; premier exercice proratisé et bilans mensuels/annuels attendus.

Dépannages corrective avec délais contractuels (ex : urgence 24 h, très urgente 4 h, courant 10 jours ouvrés), interventions en semaine 8h–18h et astreinte hors heures.

Fourniture et remplacement de pièces conformes; prestations hors forfait facturées selon bordereau de prix et soumises à ordre de service.