Coordination sécurité et protection de la santé CSPS catégorie 1
Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.
Mission de coordination CSPS (cat.1) — Lot 1
Parties techniques (PT1 à PT4)
- PT1 — Analyse des risques et premier PGCSPS : réalisation d'une analyse écrite des risques couvrant l'ensemble du chantier (coactivité, interventions en site occupé, risques liés aux liaisons enterrées et interfaces techniques). Rédaction du premier Plan général de coordination précisant vérifications nécessaires (installations provisoires, stabilité, dispositifs anti-incendie, gestion des phases provisoires et des accès). Ouverture et tenue du registre-journal de coordination.
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PT2 — Coordination de conception : participation aux cellules de maîtrise d'ouvrage, rédaction et mise à jour de la déclaration préalable, finalisation du PGCSPS en lien avec la conception, constitution et pilotage du DIUO (modèle, notices techniques, synoptiques, DMLT, notices de durabilité, rapports de contrôles techniques), rédaction du projet de règlement du CISSCT.
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PT3 — Coordination pendant la réalisation : inspection préalable et visites communes, examen et visa des PPSPS, visites hebdomadaires sur site et réalisation d'inspections inopinées (fréquence minimale contractuelle), animation et organisation du CISSCT (convocations, procès-verbaux), mise à jour permanente du PGC, DIUO et registre-journal, harmonisation des mesures de prévention entre intervenants, capacité d'alerte et prescription en cas de risque grave et imminent.
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PT4 — Période de garantie de parfait achèvement (GPA) : mise à jour du DIUO avec documents post-réception, interventions pour levée des réserves en site occupé, remise d'un cadre de plan de prévention pour l'exploitation, réalisation d'une demi-journée de formation au personnel de maintenance sur le plan de prévention.
Livrables et modalités
- Livrables attendus : analyses des risques, PGCSPS (provisoire et mis à jour), DIUO (projet, mises à jour, finalisé), registre-journal, avis et comptes-rendus sur PPSPS, projet de règlement CISSCT, procès-verbaux, documents modifiables et PDF, exemplaires papier sur demande.
- Modalités d'exécution : prestations réalisées en site occupé avec prise en compte spécifique des publics non intervenants; tenue et archivage du registre-journal pendant 5 ans; inspections préalables avant visa des PPSPS; visites hebdomadaires et inspections inopinées incluses dans le forfait; harmonisation et coordination des mesures de prévention entre intervenants.
Contraintes techniques spécifiques au lot
- Interfaces particulières à gérer : liaison par galeries enterrées avec autres bâtiments du site, forte coactivité avec opérations voisines, contraintes hospitalières et flux internes à intégrer dans l'analyse de risques et le PGCSPS.
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Critères d'évaluation
| Pondération | Critère |
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