Fiabilisation d'organes hydromécaniques

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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
29 juin 2026 à 10 h
Localisation
Champagney (70)
Durée
Environ 2 ans (démarrage prévisionnel 01/07/2026), travaux 7 mois
Budget
Non précisé

Missions de maîtrise d'œuvre pour la fiabilisation des organes hydromécaniques

Phases principales

  • AVP (avant-projet) — études d'avant-projet et définition technique.
  • PRO (projet) — études de projet détaillées.
  • DCE — constitution du dossier de consultation des entreprises.
  • ACT — assistance pour la passation du contrat de travaux.
  • VISA — examen et visa des plans d'exécution et conformité des documents techniques.
  • DET — direction de l'exécution des travaux et suivi chantier.
  • AOR — assistance aux opérations de réception et garantie de parfait achèvement.

Missions complémentaires

  • MC1 : investigations complémentaires (rédaction des cahiers des charges des investigations, avis et analyse des rendus d'investigations).
  • MC2 : porter à connaissance des autorités compétentes (DDT/DREAL) et protocole de vidange partielle.

Livrables et délais opérationnels

  • Délai et jalons précisés par livrable : AVP (2 mois), PRO (2 mois), DCE (1 mois), VISA (1 semaine), DOE (1 mois).
  • MC1 : cahier des charges investigations (2 semaines) et avis sur rendus (2 semaines).
  • MC2 : rapport de porter à connaissance (2 semaines).

Organisation du suivi et contrôle

  • Réunions de chantier hebdomadaires.
  • Émission et gestion des ordres de service selon procédures formalisées.
  • Vérification mensuelle des projets de décompte des entreprises et vérification finale.
  • Instruction des mémoires en réclamation : délai de traitement 25 jours.
  • Procédures formalisées pour arrêt/achèvement de l'exécution.

Aspects contractuels et conformité

  • Cession des droits de propriété intellectuelle des résultats au pouvoir adjudicateur.
  • Exigence d'attestations d'assurance avant démarrage des prestations.
  • Pénalités prévues en cas de retard ou défaillance des livrables.
  • Intégration d'exigences de développement durable dans les prestations et livrables.

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Critères d'évaluation

PondérationCritère

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Visite de site

Optionnelle

Date(s)

Non précisé

Lieu

Non précisé

Modalités

Visite facultative. Demandes et organisation via l'onglet "Questions" sur la plateforme de consultation (Place / marches-publics.gouv.fr). Équipements de protection individuelle requis pour toute venue sur site (casque, chaussures de sécurité, etc.).

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