622 marchés publics en Bourgogne-Franche-Comté

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Fourniture et installation d'équipements de cuisine professionnelle

Communauté de Communes Cœur de Loire

Cellule de refroidissement grande capacité acceptant 2 chariots GN 1/1.

  • Quantité : 1 unité.
  • Fonctions : refroidissement rapide et surgélation, enregistrement des températures via ticket ou port USB, commande tactile.
  • Raccordement électrique à assurer par le fournisseur ; mise en service et essais obligatoires.
  • Installation à planifier hors production (mercredis ou après‑midi) et fourniture des modes d'emploi au moment de l'installation.
9 juil. 2026
Cosne-Cours-sur-Loire (58)
-
Livraison et installation dans un délai maximum de 20 jours ouvrés; garantie pièces, main d'œuvre et dépannage 24 mois.
Clause sociale
Visite optionnelle

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Assurance multirisques pour établissements hospitaliers

Groupement hospitalier de territoire Bourgogne méridionale

  • Couverture multirisque pour immeubles et biens mobiliers : incendie, dégâts des eaux, vol, bris, bris de machines, pertes d'exploitation et frais supplémentaires.
  • Responsabilité civile étendue aux personnels, bénévoles et personnes accueillies, avec plafonds élevés et exclusions spécifiques (PFAS exclues pour frais de dépollution).
  • Assurance flotte : couverture complète par catégories de véhicules, assistance, bris, vol, dommages tous accidents et prise en compte des véhicules personnels en mission.
  • Protection juridique : prise en charge des frais de défense et honoraires avec plafonds par dossier. Risques statutaires : capital décès, indemnités journalières et frais de soins en capitalisation.
9 juil. 2026
Saône‑et‑Loire (71)
-
5 ans (01/01/2027 au 31/12/2031)
Clause environnementale

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Formation commerciale pour agents généraux d'assurance

OPCO ATLAS

Réalisation d'actions de formation commerciales structurées en modules identifiés par intitulé, durée et modalité unique imposée (présentiel ou classe virtuelle).

Catalogue: 21 modules (lot 1) et environ 18 modules (lot 2) avec durées contractuelles et séquences intersession lorsque prévues.

Exigences pédagogiques: DDA compatible, forte interactivité, mises en situation, supports numériques accessibles, attestations de formation obligatoires.

Organisation: gestion logistique et saisie des sessions sur l'interface dédiée, groupes de 4 à 12 participants, livrables de suivi (bilans trimestriels et annuels) et participation aux évaluations de satisfaction.

9 juil. 2026
France métropolitaine (13 régions)
3 000 000 €
1 an (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible tacitement 3 fois 12 mois, durée totale maximale 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Remplacement de menuiseries extérieures et châssis de toit

CDC Habitat Social

Remplacement complet de menuiseries extérieures avec fourniture et pose de menuiseries PVC pour logements et aluminium pour parties communes.

  • Fournitures techniques : profilés 70 mm pour aluminium, Uw ≤ 1,3 W/m²·K, vitrages faible émissivité Argon, quincaillerie 3 points.
  • Travaux de pose, dépose des anciennes menuiseries, calfeutrements conformes, essais AEV et remise de dossiers techniques et notices.
  • Quantités exemples extraites du DPGF : dépose menuiseries 111 et 196 unités ; barres d’appui 55 et 93 unités ; tablettes 157,1 ml et 276,8 ml (extraits).
9 juil. 2026
Chenôve (21)
-
Tranche ferme : 8 mois; tranche optionnelle : 6 mois.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Formation sur organisation hybride et utilisation de l'IA en recrutement

OPCO ATLAS

Moduleisé en 7 modules standardisés (14 h ou 7 h selon module) couvrant organisation hybride, collaboration à distance, outils numériques, cybersécurité, mise en place du télétravail et accompagnement des personnes en situation de handicap.

Modalités : présentiel, mixte ou classe virtuelle selon lot ; pour chaque module le choix d’une seule modalité est exigé. Taille groupes : 4–12 participants.

Livrables : bilans trimestriels Excel, bilans annuels qualitatifs et quantitatifs, réunion de suivi annuelle, fiches intervenants sur demande.

Contraintes contractuelles fortes : respect strict des durées et programmes indiqués ; CRT engageant et limités en pages ; interdiction du dual learning.

9 juil. 2026
France métropolitaine (13 régions)
1 200 000 €
1 an (01/01/2027–31/12/2027), reconductible 3 fois 12 mois, durée maximale 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Médecine et prévention en santé au travail

OPCOMMERCE

  • Couverture d'environ 219 collaborateurs.
  • Réalisation des examens dans locaux SPSTI fournis ; téléconsultation possible.
  • Visites initiales, périodiques, reprises, pré‑reprise, suivi renforcé et interventions en milieu de travail.
  • Prise de rendez‑vous via plateforme sécurisée (programmation ≤ 5 jours) et transmission d'attestations, avis et rapport annuel.
9 juil. 2026
Multiples
100 000 €
12 mois, reconductible tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)

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Contrôle et entretien d'équipements de sécurité incendie

GIE NORD-EST

Maintenance annuelle et corrective des équipements de sécurité incendie.

  • Extincteurs (divers types), BAES/BAEH, portes coupe‑feu, détection SSI, désenfumage (treuils, exutoires).
  • Quantités significatives : extincteurs (de quelques dizaines à >200 selon lot), BAES de quelques centaines par lot, grandes quantités de portes coupe‑feu sur plusieurs lots.
  • Interventions planifiées : visites annuelles, recharges/reconditionnements périodiques (ex. détecteurs selon constructeur, recharges extincteurs ~20% du parc/an sur certains lots).
  • Livrables : registre de sécurité électronique, comptes-rendus sous 7 jours, listings Excel par EI, rapport annuel.
9 juil. 2026
Bourgogne-Franche-Comté
500 000 €
4 ans (durée ferme)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Maîtrise d'œuvre chaufferie bois et réseau de chaleur

Syndicat Mixte d'Énergies du Doubs

Mission complète de maîtrise d'œuvre pour conception, études et suivi d'une chaufferie bois (~300 kW) et d'un réseau de chaleur d'environ 600–700 m.
Phasage détaillé : APS, APD, PRO+DCE, AMT, EXE, DET/OPC et AOR avec livrables numériques et papier et délais d'exécution précisés.
Prestations techniques : dimensionnement chaudière, conception hydraulique et thermique du réseau, raccordements, conversion d'installations existantes et alimentation d'environ 8 résidences et bâtiments publics.
Organisation et suivi : réunions hebdomadaires, coordination SPS niveau II, contrôle technique, gestion des décomptes et possibilité de sous-traitance sous agrément.

9 juil. 2026
L'Isle-sur-le-Doubs (25)
1 400 000 €
Jusqu'à la garantie de parfait achèvement; phasage principal : APS 10 semaines, APD 8 semaines, PRO+DCE 6 semaines, AMT 3 semaines, EXE 4 semaines, AOR 2 semaines après réception du DOE.
Clause sociale
Visite requise

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Gestion des accueils périscolaires et extrascolaires

Ville de Fénay

Gestion complète des accueils périscolaire (matin/soir) et extrascolaire (mercredis et vacances) pour écoles maternelles et élémentaires.

Prestations d'encadrement et d'animation : organisation des plannings, pointage des présences, gestion des inscriptions, listes d'attente et annulations.

Production d'un projet pédagogique annuel, plannings et bilans d'activités ; remise d'un mémoire technique méthodologique et environnemental et rapports de contrôle qualité.

Reprise possible du personnel en place, obligations d'assurances et respect des règles de sécurité et d'agréments.

9 juil. 2026
Fénay (21)
150 000 €
12 mois (à partir du 01/09/2026), reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Transport et livraison de colis et palettes

Ecole Nationale de l'Aviation Civile

Transport et acheminement de colis, palettes et caisses sécurisées, y compris matériels fragiles et éléments hors gabarit.

Modes de livraison définis : express (remise avant 12h00 le lendemain), messagerie (3–5 jours ouvrés, colis jusqu'à 300 kg et/ou 2,20 m), affrètement (>100 kg, 8–15 jours environ).

Prestations internationales avec gestion des formalités douanières et retours éventuels; devis requis pour prestations exceptionnelles.

Suivi des expéditions, preuve de livraison, notification des incidents sous 24 h et assurance marchandise selon valeur déclarée ou non.

9 juil. 2026
France métropolitaine et Union européenne
350 000 €
1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une durée maximale de 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale