385 marchés publics Côte-d'Or (21), Doubs (25), Jura (39) et d'autres

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Projet maison forestière Sainte Barbe

Office national des forêts Direction territoriale Bourgogne Franche-Comté

Aucune description technique détaillée fournie.

  • Pas de liste de travaux, matériaux, équipements ni de quantités indiquées.
  • Aucun planning, phasage ni fréquence d'intervention précisés.
  • Impossibilité d'évaluer la capacité d'exécution sans données techniques.
7 sept. 2026
Saint-Remy (21)
-
Non précisé

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Accompagnement rédactionnel de projets d'établissement et document de référence

CHU Besançon Franche-Comté

  • Rédaction et harmonisation de cinq projets d'établissement (structure commune, contenu détaillé) avec synthèse de 4 pages par projet.
  • Rédaction d'un document de référence synthétique rassemblant les éléments transverses (volume maximal précisé pour le document de référence).
  • Organisation et animation de présentations et colloques auprès des instances et équipes, production de supports de présentation et d'ateliers.
  • Fourniture d'un calendrier, d'un plan d'action détaillé et d'un plan de financement pluriannuel (éléments financiers prévisionnels).
7 sept. 2026
Doubs et Jura
100 000 €
8 mois (janvier 2027 à août 2027)
Clause environnementale
Clause sociale

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Réhabilitation peinture et zinguerie charpente

Haute‑Savoie Habitat

Travaux de traitement et finition des façades, boiseries et ouvrages métalliques extérieurs : diagnostic, préparation (lavage HP, sondage, dégraissage), réparations localisées et traitements anticorrosion.

Systèmes de finition spécifiques par support : D2/D3 pour maçonnerie, primaire anticorrosion + 2 couches pour métaux, laque/lasure/saturateur pour bois.

Quantités métrées et postes détaillés sont fournis dans des DQE par site (m², ml, unités) ; prestations supplémentaires (décapage, gestion effluents, remplacements bois) facturées sur lignes spécifiques activées sur ordre.

Essais et contrôles obligatoires : humidité bois < 18 %, essais d’adhérence (ISO 2409) et échantillons témoins de teinte/compatibilité avant application.

7 sept. 2026
Haute‑Savoie (74)
-
9 mois (à compter de l'ordre de service)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons optionnels

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Réhabilitation énergétique de 132 logements collectifs

Habitat 70

  • Conception-réalisation d'une réhabilitation énergétique pour 132 logements collectifs (avant-projet, études et travaux).

  • Exigence d'une liste matérielle stricte par corps d'état et traçabilité des produits; équivalents uniquement acceptés après autorisation écrite.

  • Intégration obligatoire d'une Maîtrise d'Oeuvre Sociale (MOS), commissioning, coordination sécurité (CSP) et contrôle technique externe.

  • Prestations additionnelles par immeuble (ex. isolation biosourcée, menuiseries biosourcées, démolition de garages, adaptation des combles) à prévoir dans l'offre.

7 sept. 2026
Haute-Saône (70)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Réhabilitation énergétique de 132 logements collectifs

Habitat 70

  • Conception-réalisation pour la réhabilitation énergétique de 132 logements répartis sur 5 sites.
  • Travaux ciblés : isolation des murs et toitures, réfection de couvertures, renouvellement/optimisation des systèmes de chauffage et production d'eau chaude, mise en place ou adaptation de VMC, remise à niveau d'ascenseurs.
  • Fourniture d'un DOE par corps d'état, commissionnement et plan de comptage pour suivi des consommations.
  • Intégration de matériaux biosourcés et mesures de réduction/tri des déchets de chantier.
7 sept. 2026
Haute-Saône (70)
-
24 mois (conception et réalisation)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Exploitation d'un conteneur de restauration

LA RODIA - Scène des musiques actuelles de Besançon

  • Conteneur d'environ 13 m² équipé en électricité, plomberie, hotte, climatisation et mobilier frigorifique de base.
  • Exploitation attendue : restauration/snacking varié, minimum une option végétarienne, préférence pour produits frais et circuits courts.
  • Ouverture obligatoire lors des manifestations (présence effective, durée minimale ~2,5 h) ; possibilité d'exploitation en vente à emporter en dehors des manifestations.
  • Obligations : gestion des déchets et tri, réduction des emballages, contenants consignés privilégiés, nettoyage annuel du bac à graisse ; interdiction du plastique à usage unique.
7 sept. 2026
Besançon (25)
2 400 €
12 mois (01/10/2026 au 30/09/2027), reconduction possible 1 an (décision 3 mois avant terme)
Clause environnementale

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Complémentaire santé

Caisse Régionale MSA de Bourgogne

Contrat groupe de complémentaire santé avec deux régimes distincts : un régime de base obligatoire et une sur-complémentaire optionnelle.
Couverture « contrat responsable » pour frais médicaux, chirurgicaux et hospitaliers ; réseau de soins et tiers payant avec conventions minimales exigées.
Gestion pour compte déléguée avec production de comptes de résultat et états démographiques ; paiements trimestriels selon bordereau de prix.
Mémoire technique à fournir incluant mesures de développement durable et volet social, ainsi que modalités de sous-traitance et conformité RGPD.

8 sept. 2026
Bourgogne (21, 58, 71, 89)
-
3 ans (01/01/2027 - 31/12/2029)
Clause environnementale
Clause sociale

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Analyse de l'impact des schémas directeurs des énergies et mise à jour du guide méthodologique

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

  • Analyse approfondie des évolutions réglementaires et synthèse des retours d'expérience des schémas directeurs des énergies.
  • Production d'un guide méthodologique mis à jour au format imprimable et d'une version web complémentaire, avec fichiers sources et métadonnées.
  • Structuration des données selon les principes FAIR pour assurer trouvabilité, accessibilité, interopérabilité et réutilisation.
  • Livraison de rapports d'avancement, d'un rapport provisoire et d'un rapport final, et conception d'une démarche de communication associée.
8 sept. 2026
Non précisé
-
36 mois, non reconductible
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture et installation de centrales photovoltaïques

Syndicat intercommunal Énergie Côte d'Or

Fourniture et pose de centrales photovoltaïques (toiture, ombrière, sol) avec options d'autoconsommation ou vente totale.
Travaux organisés en deux phases : développement (choix équipement, études techniques, DTE, autorisations, coordination de raccordement) et construction (fourniture, pose, mise en service, DOE, contrôles).
Livrables principaux : plans de masse, schémas unifilaires, calepinage, notes de calcul, DPGF réactualisé et planning.
Projets instruits et commandés au cas par cas via bons de commande ; sous-traitance possible sous conditions et contrôle.

9 sept. 2026
Côte-d'Or (21)
5 200 000 €
Accord-cadre 1 an, reconductible une fois (durée maximale 2 ans) ; exploitation des centrales 30 ans après mise en service. Délais d'exécution par projet : Phase 1 = 8 semaines maximum, Phase 2 = 32 semaines maximum.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Certification et vérification des comptes et de la durabilité

Caisse des Dépôts et Consignations

  • Certification annuelle des comptes individuels et consolidés pour périmètres désignés ; examens limités semestriels.
  • Diligences complémentaires : revue du contrôle interne, vérifications réglementaires, RCCA, attestations (conventions, Green Bond, lettres de confort).
  • Organisation : lettre de mission annuelle, coordination avec commissaires locaux, plan d'audit détaillé et livrables structurés par périmètre.
10 sept. 2026
France et international
150 529 000 €
6 exercices
Clause environnementale