292 marchés publics Calvados (14), Manche (50)

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Analyse de l'impact des schémas directeurs des énergies et mise à jour du guide méthodologique

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

  • Analyse approfondie des évolutions réglementaires et synthèse des retours d'expérience des schémas directeurs des énergies.
  • Production d'un guide méthodologique mis à jour au format imprimable et d'une version web complémentaire, avec fichiers sources et métadonnées.
  • Structuration des données selon les principes FAIR pour assurer trouvabilité, accessibilité, interopérabilité et réutilisation.
  • Livraison de rapports d'avancement, d'un rapport provisoire et d'un rapport final, et conception d'une démarche de communication associée.
8 sept. 2026
Non précisé
-
36 mois, non reconductible
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de titres cadeaux et culture

Centre des monuments nationaux

Fourniture et gestion de titres cadeaux et titres culture en formats papier, carte et e‑carte avec gestion de comptes bénéficiaires.

  • Volumes estimés par opération (ex. rentrée scolaire, Noël enfants, Noël adultes, retraite) et préparation des envois sécurisés.
  • Livraison sur site désigné ou à domicile, avec traçabilité des envois et gestion des oppositions/pertes.
  • Service client dédié pour la DRH et assistance aux bénéficiaires, reporting régulier et facturation par bons de commande.
9 sept. 2026
Multiples
650 000 €
1 an (à partir du 01/12/2026), renouvelable 3 fois 1 an, durée maximale 4 ans.
Clause environnementale
Clause sociale

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Étude de programmation rénovation, mise aux normes, transformation événementielle et extension de salle

Commune d'Avranches

Mission d'étude de programmation pour la rénovation, mise aux normes, extension et requalification d'une salle en lieu polyvalent et salle de spectacle > 600 places.

Trois phases détaillées : diagnostic technique et fonctionnel, élaboration de trois scénarios comparatifs avec estimation et phasage, et rédaction du programme final détaillé (technique, réglementaire, environnemental) pour préparation MOE.

Livrables attendus : méthodologie, calendrier chiffré en jours par phase, scénarios avec estimations, programme final, DPGF renseignée, références et CV des intervenants.

Contraintes à intégrer : non-conformités réglementaires, servitudes et contraintes urbanistiques, exigences de performance environnementale.

9 sept. 2026
Avranches (50)
-
Début mi-septembre 2026 (phase 1 à partir du 21/09/2026); durée totale non précisée.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Chaufferie biomasse et réseau de chaleur urbain

LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

Conception et réalisation d'une chaufferie hybride biomasse + gaz avec silo de stockage (autonomie ≥ 3 jours).
Refonte et création d'un réseau de chaleur desservant des sous-stations avec échangeurs primaires et régulation.
Exploitation, maintenance courante et gros entretien/garantie totale des installations primaires et de la chaufferie.
Plan d'approvisionnement biomasse (origine, gestion cendres), GTC pour pilotage et suivi énergétique, performances exigées (ENR, rendements, émissions).

9 sept. 2026
Yvetot (76)
-
22 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Réfection de voirie

Communauté de Communes Cingal - Suisse-Normande

Réalisation complète d’opérations de réfection de chaussée comprenant découpe, dressage du fond de forme, reprofilage avec GNT 0/31,5 et mise en œuvre de graves bitume et BEME 0/10.

Fourniture et pose de bordures (AC2, T2, C1, C2) et piquetage des canalisations, avec travaux de raccordement sur enrobés existants.

Quantités et unités détaillées dans le bordereau DPGF (m³, m², t, ml, etc.).

Variantes interdites ; plusieurs prestations supplémentaires éventuelles (PSE) prévues.

9 sept. 2026
Bretteville-sur-Laize (14)
-
1 mois (à compter de l'ordre de service), début prévisionnel 15/10/2026
Clause environnementale

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Plantations bocagères et aménagements hydrauliques doux

Communauté de Communes Cingal-Suisse Normande

  • Fourniture et livraison de plants bocagers locaux (racinés ou en motte) avec protections anti-gibier, tuteurs et préparation des racines (habillage, pralinage).

  • Travaux de terrassement : création de talus et fossés borgnes, enherbement des talus et aménagements complémentaires.

  • Mise en œuvre complète : préparation du sol, plantation selon séquences et espacements, paillage (plaquettes bocage ou matériaux biodégradables), regarnissage et garanties de reprise.

  • Fourniture de plaquettes de bois bocage (caractéristiques hygrométriques et granulométriques) et fourniture de clôtures (piquets acacia, fils, isolateurs) avec options de livraison.

9 sept. 2026
Calvados (14)
96 400 €
6 mois (à partir du 01/10/2026), non renouvelable
Clause environnementale

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Maintenance et exploitation d'un SIRH HR Access

INRAE

Maintenance corrective, préventive et évolutive d’un SIRH HR Access (version Suite 9) incluant prise en charge initiale et réversibilité.
Couverture fonctionnelle : gestion administrative, gestion de carrière, paie centrale et locale, interfaces CFT/DSN et comptables.
Exploitation et supervision quotidiennes, gestion des incidents via le processus Ariane, mises en production et livrables (PAQ, PV, rapports).
Études d’impact et travaux spécifiques avec dimensionnement des charges, tests, documentation et plans de transfert.

9 sept. 2026
Paris (75)
1 600 000 €
2 ans, renouvelable deux fois 1 an (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Gestion et valorisation des déchets

Syndicat d'Etudes et d'Elimination des Déchets du Roannais

Lot 1 — Broyage

  • Fourniture et exploitation de broyeurs affineurs (grille ≤ 100 mm) pour campagnes planifiées.
  • Déferraillage, prélèvement d'échantillons, fourniture d'un broyat granulométrie ≤ 100 mm, bac récupérateur ferraille et dispositifs anti‑projection.
  • Pesée obligatoire ou solution alternative si pas de pont bascule.
10 sept. 2026
Loire (42)
416 130 €
2 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2028)
Clause environnementale
Clause sociale

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Certification et vérification des comptes et de la durabilité

Caisse des Dépôts et Consignations

  • Certification annuelle des comptes individuels et consolidés pour périmètres désignés ; examens limités semestriels.
  • Diligences complémentaires : revue du contrôle interne, vérifications réglementaires, RCCA, attestations (conventions, Green Bond, lettres de confort).
  • Organisation : lettre de mission annuelle, coordination avec commissaires locaux, plan d'audit détaillé et livrables structurés par périmètre.
10 sept. 2026
France et international
150 529 000 €
6 exercices
Clause environnementale

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Maintenance des portes, portails et barrières motorisés

Groupement de Coopération Sanitaire UniHA

  • Maintenance préventive (≥2 visites/an) et curative pour portes, portails, rideaux et barrières motorisés.
  • Trois options de contrat : Basique (préventif), Standard (préventif+curatif), Full Service (inclut remplacements de pièces jusqu'à un seuil et possibilité d'astreinte H24).
  • Délais d'intervention : P1 = 4 h (3 h pour appareils critiques) ; P2 = intervention dans la journée (≤24 h). Remises en service 24–72 h selon cas.
10 sept. 2026
Auvergne Rhône-Alpes
-
4 ans maximum
Clause environnementale
Visite optionnelle