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Production annuelle de 600–800 Bilans Sociaux Individuels au format papier (A5, 6 pages) destinés aux salariés éligibles. Prestation complète incluant cadrage, création rédactionnelle et graphique, personnalisation des contenus et traitement/contrôle des données individuelles. Impression, routage et affranchissement inclus; possibilités d'éditions complémentaires et mises à jour pour éditions ultérieures. Livrables : maquette type, fichier base de données exploitable, jeux d'essai, 3 plaquettes anonymisées et sauvegarde des BSI.

Entretien et contrôle de six brûleurs comprenant :

• Quatre visites annuelles d'entretien et de contrôle.
• Réglage de combustion par ordinateur d'analyse.
• Contrôles techniques incluant niveaux de CO2, O2, et CO, ainsi que vérifications de sécurité.
• Interventions en cas de panne et nettoyage des conduits de fumées.
• Démontage et contrôle des brûleurs avec établissement d'attestations d'entretien.

Fourniture d'articles d'art de la table à usage unique, incluant :

• Réception et traitement des commandes, suivi de l'exécution.
• Transport et remise des articles, respect des modalités de livraison.
• Garanties contre les vices cachés et respect des normes d'étiquetage.
• Fourniture de fiches techniques et d'échantillons sans contrepartie financière.

Fourniture de produits de désinfection et d'entretien, incluant :

• Désinfectants, produits chimiques variés, savon, produits de soins pour mains, produits d'entretien des sols, produits de nettoyage, dispersants, détergents, agents nettoyants, solutions de rinçage, produits pour lave-vaisselle, et décapant.

• Modalités de livraison adaptées aux structures des adhérents, formations obligatoires sur site, audits-conseils annuels, rédaction de Plans de Nettoyage et Désinfection, et mise à disposition de matériels avec maintenance.

Assurance couvrant bâtiments, monuments, ouvrages d'art, installations techniques extérieures, ascenseurs, équipements et mobilier confiés.

Couverture principale avec indemnité par sinistre LCI à 15 000 000 €, sublimits variables par type de dommage et plafonds dédiés pour frais et pertes d’exploitation.

Franchises indicatives 1 000–1 500 € en base avec variantes possibles (ex. 3 000 €) et franchises spécifiques selon rubriques.

Clauses attendues : valeur à neuf, renonciation à recours, gestion des sinistres et dossier technique à fournir.

Exclusions possibles mentionnées : pandémie et risque cyber selon rédaction de l’assureur.

Assistance AMO pour évaluation environnementale d'ouvrages : cadrage réglementaire, examen au cas par cas et réalisation complète d'étude d'impact. Livrables attendus : notes juridiques et techniques, calendrier de procédure, formulaire CERFA, état initial par thématique, atlas des enjeux, rapport final et synthèse non technique, mémoires et réponses aux autorités. Prestations complémentaires : études thématiques (faune‑flore, hydraulique, air, acoustique, sols, risques, climat, mobilité, socio‑éco), dossiers Loi sur l'eau, Natura 2000, dérogations espèces protégées et ICPE. Modalités d'exécution : coordination multi‑dossiers et production de livrables opérationnels, facturation sur la base d'unités (BPU) et recours à bons de commande ou marchés subséquents.