202 marchés publics
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Enquête Vie, Itinéraires, Liens et Ancrages dans les espaces ruraux
INED
L'enquête VILLAges, réalisée par l'Ined, comprend plusieurs phases techniques :
- Phase 1 : Développement et programmation d'un questionnaire CAPI, suivi des contacts sur le terrain.
- Phase 2 : Test du questionnaire et validation des protocoles avec un échantillon de 50 à 100 questionnaires.
- Phase 3 : Ajustements basés sur les résultats du pilote.
- Phase 4 : Enquête réelle avec sensibilisation des communes et collecte de 200 à 250 questionnaires par zone.
- Livrables : Données d'enquête, documentation des opérations, et respect des normes RGPD.
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Collecte de sapins de Noël
Toulouse Métropole
Collecte des sapins déposés dans des barrières dédiées et évacuation vers des exutoires prévus pour les arbres.
Transmission d’un bilan journalier de tonnage par secteur et tenue d’outils de traçabilité et de bilans d’exécution.
Surveillance et nettoyage réguliers des points de dépôt, gestion des tournées, accès et stationnement, et traitement des déchets non conformes.
Fourniture d’un mémoire technique détaillant planning, moyens humains et matériels, plan de prévention et modalités de suivi.
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Fourniture de solution aqueuse AdBlue en vrac
Régie Régionale des Transports Publics Haute-Garonne
Fourniture et livraison en vrac d’une solution AdBlue® (32,5 % urée) destinée au remplissage direct de réservoirs sur site.
- Dépotage dans une cuve enterrée (10 000 L) ; quantités prévues 160 000 L, estimation annuelle ≈ 80 000 L.
- Dépotage dans une cuve aérienne (2 500 L) ; quantités prévues 30 000 L, estimation annuelle ≈ 15 000 L.
- Délai de livraison requis : intervention en ≤ 48 heures ; contrôles sommaires quantitatifs et qualitatifs à la livraison.
- Le prestataire assure transport, stockage, évacuation des déchets et nettoyage en cas de déversement.
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Assurance tous risques chantier et dommages-ouvrage
Pyrénées Orientales Aménagement
Assurance TRC couvrant les dommages matériels du chantier depuis le déchargement jusqu'à la réception, incluant incendie, explosion, dégâts des eaux, événements naturels, actes de malveillance, vices et effondrement.
Franchise indicative mentionnée : 7 500 € par sinistre ; modalités de répartition ou refacturation précisées selon le mode d'indemnisation.
Attestations d'assurance obligatoires à la notification et annuellement ; accès des assureurs au site et obligation de fournir tous documents utiles aux constats.
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Maintenance des systèmes de sécurité incendie et des moyens de secours
Centre hospitalier universitaire de Toulouse (CHU de Toulouse)
La maintenance des systèmes de sécurité incendie comprend plusieurs prestations techniques essentielles :
- Maintenance Préventive : Interventions programmées dans un délai de 5 jours après demande, avec responsabilité totale du titulaire.
- Maintenance Corrective : Dépannage en mode dégradé sous 3 jours, avec interventions curatives par du personnel compétent.
- Conditions d'Intervention : Élaboration d'un plan de prévention, gestion des matériaux amiantés, et disponibilité des pièces détachées et consommables.
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Collecte, distribution et affranchissement de plis
GCS UniHA
Collecte, distribution et affranchissement de plis.
- Envois de courriers nationaux et internationaux jusqu'à 3 kg et 3 cm d'épaisseur.
- Tarification différenciée selon poids, taille, délais et suivi.
- Types de plis : courriers économiques, recommandés, avec suivi, et solutions de retour.
- Services supplémentaires : retour gratuit de plis, garde, réexpédition, tri, et livraison de petits colis.
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Fournitures de denrées alimentaires à température ambiante (épicerie)
CNOUS
Le projet concerne la fourniture de denrées alimentaires à température ambiante (épicerie) pour la zone Île-de-France.
- Réception et traitement des commandes : Gestion des commandes des adhérents.
- Transport et livraison : Organisation de l'acheminement des produits.
- Suivi et conformité : Assurer la traçabilité et la conformité des denrées.
- Formations et animations : Proposer des formations et réaliser des promotions sur les produits.
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Accord-cadre régional de pose, maintenance et dépose de clôtures anti-sangliers
Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire
Accord-cadre régional pour la gestion des clôtures anti-sangliers, incluant :
- Fourniture et Pose : Installation de clôtures adaptées aux paysages, avec intégration de passages et dispositifs supplémentaires.
- Maintenance : Vérification régulière, réparations, et compte-rendus d'état.
- Désinstallation : Démontage des clôtures, gestion des déchets, et compte-rendu des interventions.
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Mise à disposition d'une solution de vote électronique et assistance à l'organisation d'élections
GCS UniHA
Accompagnement et mise en place d'une solution de vote électronique 100% sans impression des professions de foi, pour un niveau de criticité de 2 ou 3.
- Initialisation et lancement du projet avec rédaction du protocole d'accord pré-électoral.
- Définition du dispositif organisationnel et mise en place de la solution de vote, incluant intégration des listes de candidats et contrôle des fichiers électeurs.
- Formation des utilisateurs et assistance technique durant les élections.
- Tests de sécurité et performance de la plateforme garantissant une qualité de service optimale.
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Fourniture de denrées alimentaires surgelées
CNOUS
Fourniture de denrées alimentaires surgelées, incluant :
- Réception et traitement des commandes : Gestion des commandes des adhérents.
- Transport et livraison : Acheminement des produits aux points de livraison.
- Suivi et conformité : Contrôle de la bonne exécution des prestations.
- Formations et promotions : Propositions de formations et organisation d'événements pour promouvoir les produits.
Les produits incluent divers types de pains et bagels, garantissant la santé des consommateurs et respectant les normes en vigueur.