211 marchés publics

Pré-diagnostic global concernant le secteur Meuse Amont.

• Analyse des enjeux environnementaux.
• Évaluation des impacts potentiels sur la biodiversité.
• Identification des mesures de préservation à mettre en œuvre.

Réalisation d'un audit technique et énergétique complet, inventaire d'équipements et état des consommations.

Élaboration d'un préprogramme et d'un programme définitif avec fiches APE (investissement, maintenance, retour sur investissement, fiches CEE le cas échéant) et définition des KPI et du protocole de mesure & vérification.

Rédaction des pièces contractuelles, assistance à la consultation et suivi contractuel : contrôle des indicateurs, vérification des rapports, suivi des essais, gestion des pénalités/bonus et reporting périodique.

L'ensemble des lots requiert la souscription de garanties d'assurance spécifiques (responsabilité civile, protection fonctionnelle, protection juridique, flotte auto, dommages aux biens, risques statutaires).

• L'offre doit reprendre strictement les garanties demandées et lister formellement toute réserve ou limitation.
• La coassurance est autorisée uniquement si elle couvre 100 % du risque.
• Pièces demandées : acte d'engagement complété, tableau de la qualité de gestion et documents administratifs usuels.

Viandes bovines, porcines, ovines et de veau maturées et conditionnées sous‑vide ou atmosphère protectrice.

• Maturation bovine ≥ 8 jours, traçabilité "né/élevé/abattu" et DLC/DDM résiduelle conforme.
• Emballages, palettes euro et conditions de transport frigorifique avec enregistrements de température.
• Exemples : steaks, rôtis, entrecôtes, steaks hachés, langues, abats.

Couverture des conséquences pécuniaires des réclamations visant des dirigeants (présents, passés, futurs) avec prise en charge des frais de défense civile et pénale.

Plafonds principaux précisés : 5 000 000 € (offre de base) / 7 000 000 € (variante) et sous‑limites pour cautions, fonds de prévention, soutien psychologique.

Garanties applicables aux réclamations notifiées pendant la période d'assurance et à une période subséquente contractuelle (période subséquente mentionnée).

Générateur monopolaire et bipolaire pour bloc opératoire avec puissances élevées et modes coupe/coagulation.

• Fourniture complète comprenant câbles monopolaire/bipolaire, pinces, pédale et plaque neutre.
• Réglages fins (incrément ≤ 10 W), préréglages mémorisables et interface lisible.
• Formation initiale incluse, maintenance préventive obligatoire et pièces détachées disponibles au moins 5 ans.

Assistance pour conception et maintien de socles technologiques, systèmes middleware et composants d'infrastructure.

• Prestations réalisées en mode intervention, CDC ou CDS ; livrables : documentation, PAQ/PAS, tableaux de bord et plan de réversibilité.

• Astreintes HNO et interventions avec délais de prévenance définis ; PCA/PRA et obligations de sécurité à fournir.

• Catalogue d'unités d'œuvre avec codification et métriques pour commande.