604 marchés publics
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Réhabilitation d'un lycée
Ministère de l'Économie et des Finances
Réhabilitation d'un lycée.
- Les prestations techniques demandées ne sont pas clairement définies dans les documents examinés.
- Il est nécessaire de déterminer la nature et la quantité des prestations dans les ordres de service, sans exemples spécifiques fournis.
- Aucune décomposition des prestations ou descriptif des missions n'est disponible pour mieux comprendre les attentes.
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Fourniture de denrées alimentaires pour les hôpitaux Hainaut-Cambrésis
Centre Hospitalier de Valenciennes
Fourniture de denrées alimentaires pour les hôpitaux, en conformité avec la loi EGALIM pour une alimentation saine et durable.
- Engagement envers la qualité nutritionnelle et gustative des repas.
- Respect des réglementations relatives aux denrées alimentaires, y compris l'étiquetage des OGM.
- Transport des produits dans des conditions hygiéniques, avec traçabilité et étiquetage appropriés.
- Disponibilité des produits avec possibilité de substitutions en cas de rupture.
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Fourniture de composteurs et équipements de compostage
SYTEVOM
Fourniture de composteurs individuels en bois conformes à la norme NF 094.
- Caractéristiques techniques :
- Système d'aération indépendant proposé.
- Conception sans fond, couvercle résistant, extraction facile du compost.
- Matériaux en bois imputrescible, issus de forêts gérées durablement.
- Conformité aux réglementations de sécurité et esthétique soignée.
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Services d'assurances pour la communauté de communes Thiérache Sambre et Oise
Communauté de Communes Thiérache Sambre et Oise
Souscription de contrats d'assurance pour la couverture des responsabilités et des risques annexes liés aux activités de la collectivité.
- Assurance des responsabilités et des risques annexes.
- Prestation optionnelle pour les risques environnementaux, à soumettre en complément de l'offre de base.
- Soumission impérative à la solution de base, sans variantes autorisées.
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Collecte sélective du verre d'emballages ménagers
Communauté de Communes de la Grande Vallée de la Marne (CCGVM)
Le projet concerne la collecte sélective du verre d'emballages ménagers.
- Opérations de collecte du verre déposé en point d’apport volontaire.
- Transport vers le centre de traitement désigné.
- Spécifications techniques détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Programme national d’assurance 2026-2029 : Assurance responsabilité et risques annexes
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie (CNAM)
Le programme national d’assurance 2026-2029 concerne l'assurance responsabilité et risques annexes pour le Groupe UGECAM, avec un accent sur les responsabilités médicales.
- Évaluation des risques liés aux soins de suite, réhabilitation et services médico-sociaux.
- Tarification sans franchise pour la responsabilité civile générale et individuelle accident, avec des plafonds spécifiques pour les garanties.
- Couverture des dommages corporels, matériels et immatériels, incluant des activités principales et secondaires variées.
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Acquisition d'aliments pour le parc animalier
Agglomération du Saint-Quentinois
Les prestations concernent la fourniture de fruits et légumes de qualité, avec des exigences strictes sur leur provenance et leur état.
- Produits entiers, propres, sains et conformes aux normes de maturité.
- Organisation logistique efficace, incluant la gestion des stocks et des commandes, ainsi que des solutions pour les livraisons urgentes.
- Diversité des références proposées et engagement en faveur du développement durable, notamment par la réduction des intermédiaires et la lutte contre le gaspillage.
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Diagnostic global d’assainissement collectif
Commune de Varennes-en-Argonne
Réalisation d'un diagnostic global du système d'assainissement collectif, incluant la station et les réseaux de Varennes-en-Argonne.
- Diagnostic périodique du système d'assainissement.
- Élaboration d'un programme d'actions chiffré et hiérarchisé pour corriger les anomalies fonctionnelles et structurelles.
- Inclusion d'un programme de gestion des eaux pluviales pour limiter leur introduction dans le système de collecte.
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Coordination de sécurité et protection de la santé pour la réhabilitation d'un bâtiment
Conseil Départemental de la Haute-Marne
Coordination de sécurité et protection de la santé pour la réhabilitation d'un bâtiment.
- Maîtrise d'œuvre désignée avec missions à préciser.
- Ordonnancement, pilotage et coordination du chantier par le maître d'œuvre.
- Coordination des systèmes de sécurité incendie également assurée par le maître d'œuvre.
- Contrôle technique à désigner ultérieurement.
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Fourniture et livraison de boissons non alcoolisées
E.P.D.E.F.
Fourniture et livraison de boissons non alcoolisées, avec des produits conformes aux normes de qualité et de traçabilité.
- Engagement dans une démarche qualité basée sur l'analyse des risques (type HACCP).
- Commandes passées par mail ou en ligne, avec respect des horaires de livraison.
- Remplacement gratuit des marchandises non conformes et actions correctives en cas de non-conformité.