517 marchés publics Ardèche (07), Loire (42), Haute-Loire (43) et d'autres

• Analyse approfondie des évolutions réglementaires et synthèse des retours d'expérience des schémas directeurs des énergies.
• Production d'un guide méthodologique mis à jour au format imprimable et d'une version web complémentaire, avec fichiers sources et métadonnées.
• Structuration des données selon les principes FAIR pour assurer trouvabilité, accessibilité, interopérabilité et réutilisation.
• Livraison de rapports d'avancement, d'un rapport provisoire et d'un rapport final, et conception d'une démarche de communication associée.

Conseil juridique facturé à l'heure pour notes, consultations, réunions et rédaction d'actes.

Représentation en justice facturée au forfait couvrant la gestion complète du dossier (rédaction des actes, plaidoiries, suivi et exécution).

Délais opérationnels : prise en charge sous 72 heures pour les demandes de conseil ; projet de mémoire transmis sous un maximum de 4 mois sauf contrainte d'instruction.

Livrables attendus : notes, consultations, requêtes, mémoires, pièces, comptes rendus d'audience et analyses de décisions.

• Fourniture de cartouches magnétiques : LTO9, LTO10, LTO10 SrFe (LIBRARYPACKs de 20) et cartouches IBM 3592 JE (TERAPACKs de 9), ainsi que cartouches de nettoyage LTO et IBM, toutes étiquetées par code-barres.
• Emballage et transport pris en charge par le fournisseur, incluant le dédouanement si nécessaire; livraison au lieu indiqué avec remise d'un bon de livraison détaillé.
• Vérifications à réception avec admission ou rejet; garantie minimale de 10 ans et remplacement gratuit des cartouches défectueuses, récupération/recopie des données si besoin dans un délai maximal de 8 semaines.
• Possibilité d'évolution des familles produits via bordereau de prix et avenant.

Travaux de terrassements : décapage, déblais et évacuation, fonds de forme, compactage et remblaiement avec mise en œuvre de graves (0/60, 0/20) et géotextile si nécessaire.

Réhabilitation et réalisation de chaussées et trottoirs : fondations en GNT (0/60, 0/31.5), couche de roulement BB 150 kg, surfaces en gravier et raccordements sur l'existant.

Réseaux EU et EP : sondages préalables, pose de canalisations et regards, essais d'étanchéité (air/eau) et dossier de récolement topographique.

Organisation chantier : signalisation et installation de chantier, Plan d'Assurance Qualité, traçabilité des déblais et contrôles (température, compactage).