933 marchés publics Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13), Var (83) et d'autres

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Assurance responsabilité et risques annexes

Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

  • Assurance responsabilité civile générale et risques annexes, avec option pour responsabilité atteintes à l'environnement.

  • Garanties détaillées incluant prise en charge des frais d'urgence, défense et recours, prévention et dépollution.

  • Principales limites et franchises : franchise 10 000 € ; plafond toutes garanties confondues 6 500 000 € ; limites spécifiques environnementales et de dépollution indiquées.

  • Gestion des sinistres via convention de gestion et fourniture d'annexes/attestations obligatoires.

17 juil. 2026
Alpes-Maritimes (06)
1 158 303 340 €
4 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale

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Réalisation de contrôles intermédiaires Esprit Parc National

Office français de la biodiversité

  • Réalisation d'environ 30 contrôles intermédiaires tirés au sort chaque année, avec 0 à 3 contrôles supplémentaires déclenchés par alerte.
  • Pour chaque contrôle : analyse documentaire, visite sur site, vérifications terrain selon RUC, vérification de la communication, rédaction d'un compte-rendu technique et envoi d'un questionnaire de satisfaction.
  • Livrables attendus : grilles de contrôle par filière, modèles de rapport, rapports techniques individuels (transmission dans le mois suivant le contrôle) et rapport d'alerte sous 48 h si nécessaire.
  • Rédaction d'une synthèse annuelle avec analyses par filière et préconisations, et suivi limité de non-conformités identifiées antérieurement.
17 juil. 2026
France métropolitaine et outre-mer
139 900 €
12 mois (à partir du 01/01/2027), renouvelable tacitement 3 fois (durée totale 4 ans)

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Maintenance et entretien des sanitaires autonomes

SPL TECELYS ORIZO

  • Entretien complet d'un parc de 5 blocs sanitaires autonomes incluant maintenance préventive (contrôles réguliers) et curative (dépannages prioritaires).
  • Opérations ciblées : vidange et nettoyage des cuves, lavage et désinfection des lave-mains et WC, fourniture et gestion des consommables (papier, savon, désodorisants).
  • Maintenance et contrôles des dispositifs de production d'énergie (notamment systèmes solaires) et gestion traçable des déchets via bordereaux.
  • Gestion des stocks et reporting avec registre d'interventions et rapports périodiques.
  • Prévision de remplacement de 4 unités par installations raccordées au réseau.
17 juil. 2026
Grand Avignon
200 000 €
Jusqu'au 31/12/2027, reconductible 3 fois 1 an jusqu'au 31/12/2030
Clause environnementale
Clause sociale

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Agence de voyage pour séminaires et rassemblements

Économat des Armées

Gestion complète des déplacements pour séminaires et rassemblements : réservation et émission de billets aériens et ferroviaires, hébergements (métropole, DROM‑COM, étranger) et location de véhicules.

  • Vouchers électroniques normalisés transmis aux voyageurs; propositions multiples pour chaque type de trajet (2 à 3 options selon distance).
  • Prestations annexes : visas, restaurants, visites, livraison/bagages et services premium sur demande.
  • Suivi opérationnel et reporting (KPI, Excel), responsable de compte et gestion 24/7 des imprévus.
17 juil. 2026
France et international
12 000 000 €
1 an (à partir du 01/09/2026), reconductible 3 fois
Clause environnementale
Clause sociale

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Conseil et représentation juridique en droit public et santé

Groupement de commandes inter-ARS coordonné par l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes

Conseil et représentation en droit de la fonction publique et du travail. Prestations incluant consultations écrites et téléphoniques, rédaction d'actes et mémoires, préparation et représentation en audience.

Délais de prise en charge : confirmation en 24 h (urgence) ou 48 h ; délais de production <48 h pour urgences, <15 jours pour autres demandes.

Facturation organisée en forfaits et unités horaires (consultation urgente, heure simple/complexe, assistance contentieuse, forfait d'audience, réunions) ; déplacements remboursés selon plafonds forfaitaires.

17 juil. 2026
France (métropole et outre‑mer)
300 000 €
12 mois (date d'effet prévue 01/11/2026), reconductible 3 fois 12 mois, durée maximale 48 mois
Clause environnementale

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Étude de programmation d'un PCC commun

SPL TECELYS

Étude programmatique pour concevoir un PCC commun : diagnostic technique et organisationnel, définition des besoins, propositions d'architecture et d'exploitation.

Livrables attendus : programme détaillé, scénarios techniques et organisationnels, chiffrage par postes et phasage des travaux.

Contenu technique précis : gestion du trafic (modélisation, IA), vidéosurveillance, infrastructures réseaux, SAEIV, GTC, métrologie et gestion des risques.

Équipe pluridisciplinaire requise : experts trafic, réseaux, vidéosurveillance, IA, supervision, juridique/gouvernance et capacité d'animation multi-parties prenantes.

17 juil. 2026
Grand Avignon (84)
-
Durée jusqu'au parfait achèvement des prestations ; programme final à remettre au plus tard fin décembre 2026 ; étape de proposition de gouvernance sur 4 mois à compter de février 2027.

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Gestion et fourniture d'abonnements à périodiques

Institut Mines-Télécom

Fourniture et gestion d'abonnements papier et/ou électroniques, nationaux et étrangers, avec possibilité de numéros isolés.
Prise en charge des souscriptions, paiements, livraisons rapides, suivi des échéances, résiliations et gestion des réclamations.
Accès à un outil en ligne de suivi, remise de statistiques régulières et facturation dématérialisée.
Application des tarifs négociés via consortiums sans surcoût et catalogue évolutif communiqué via DQE/BQE.

17 juil. 2026
Non précisé
500 000 €
Jusqu'au 31/12/2028, reconductible une fois pour 2 ans; gestion effective à partir du 01/01/2027.
Clause environnementale
Clause sociale

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Renforcement structurel et réfection de plancher avec menuiseries

Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Travaux de renforcement structurel du plancher : réalisation de 4 semelles et 4 fûts en béton, pose de 4 poteaux métalliques et 2 poutres filantes.

Mise en œuvre d'environ 24 ml de profilés métalliques (HEA/UPN) et moisage sur éléments bois.

Travaux sur 70 m² de plancher : dépose parquet, traitement bois conservés, pose de profilés de moisage, repose parquet réemploi + complément neuf.

17 juil. 2026
La Seyne‑sur‑Mer (83)
190 000 €
3 mois (délai d'exécution par lot) ; période de préparation 1 mois (non comprise dans le délai d'exécution)
Clause environnementale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Création de la traverse des sables et aménagement du chemin de la piscine

Commune de Bédoin

Création d’une traverse et aménagement complet de chemin (TF1) avec terrassements, murs de soutènement, mise en place et raccordement des réseaux humides et secs.

  • Phasage en tranche ferme (TF1) et deux options (TO1 traverse des Sables, TO2 revêtements complémentaires) ; études d’exécution et contrôles qualité requis.
  • Travaux inclus : maçonnerie, voirie (préparation et bordures), réseaux pluviaux/AEP/assainissement, fourreaux réseaux secs, revêtements BBSG/enrobés, signalisation et équipements de sécurité.
  • Dossiers exigés : études d’exécution, DOE, essais et contrôles, plans et piquetage.
17 juil. 2026
Bédoin (84)
-
26 semaines (dont 6 semaines de préparation), début prévu octobre 2026
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Réhabilitation de ventilation de logements

Grand Delta Habitat

Installation d’un système VMBP VENTIL+ HYGRO VT Type A avec extracteurs VENTIL+ 300 R et unités de gestion BOX REGUL+.

  • Réutilisation des conduits maçonnés existants et pose de conduits JOK’AIR si nécessaire ; fourniture d’entrées d’air M30/M45 et de bouches hygroréglables/temporisées (VTH, VT W, VTI, VT15).
  • Réalisation des raccordements, plenum/pieds béton, calfeutrage, essais de débit, mise en service par metteur au point qualifié et remise du DOE.
  • Travaux réalisés en logements occupés avec ramonage, vérification des conduits, protections et gestion des nuisances.
17 juil. 2026
Orange (84)
-
3 mois (1 mois de préparation; 01/09/2026 au 31/12/2026)
Clause environnementale
Visite requise