120 marchés publics
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Location d’autocars avec chauffeurs
Commune de Châtillon
Location d’autocars avec chauffeurs pour répondre aux besoins de déplacements de la commune et du CCAS de Châtillon.
- Transport collectif pour écoles, services jeunesse, sports et activités séniors.
- Mise à disposition de cars interurbains et de tourisme, conformes aux normes de sécurité et d’accessibilité.
- Chauffeurs qualifiés, responsables de la sécurité des passagers et de la gestion des imprévus.
6 juil. 2025
Châtillon (92)
-
1 an à compter du 19/08/2025, renouvelable 3 fois.
Clause environnementale
Fourniture d'emballages pour déchets d'activités de soins à risques infectieux
Établissement Français du Sang
La fourniture de fûts en plastique pour l'élimination des déchets solides ou semi-solides.
- Fûts d’environ 30 litres avec un volume nominal admis de + ou - 2 litres.
- Fûts d’environ 50 litres avec un volume nominal admis de + ou - 2 litres.
- Conformité aux normes réglementaires en vigueur sur le marché français et européen.
7 juil. 2025
Multiples
12 560 000
12 mois à compter du 09/11/2025.
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis
Mission de coordination des opérations en interface sur le périmètre de l'EPA Euroméditerranée
EPA Euroméditerranée
Mission de coordination des opérations en interface sur le périmètre de l'EPA Euroméditerranée.
- Coordination des opérations avec production et mise à jour de carnets de phasage et de plannings.
- Animation de réunions pour la gestion des opérations en interface.
- Production de plans de synthèse et de contrôle sur site.
- Synthèse et coordination des opérations de maîtrise foncières, immobilières et d'aménagement.
7 juil. 2025
Marseille (13)
1 400 000
4 ans à compter de la notification.
Clause environnementale
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Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement des bases de défense de Gap et Saint Christol
Ministère des Armées
La maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement des bases de défense de Gap comprend :
- Prise en charge initiale des installations avec rapport et planning de maintenance.
- Maintenance préventive systématique et corrective, incluant suivi des interventions via GMAO.
- Remise en état des équipements en cas de défaillance, avec documentation des interventions.
- Assistance technique pour veiller à la conformité réglementaire et améliorer les performances.
- Gestion technique du patrimoine avec recensement et mise à jour des équipements.
7 juil. 2025
Alpes-de-Haute-Provence (04) - Hautes-Alpes (05)
-
Durée totale maximale de 4 ans.
Clause environnementale
Visite requise
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Transport de marchandises pour le Cned
Centre National d’Enseignement à Distance (Cned)
Le transport de marchandises pour le Cned inclut principalement des imprimés conditionnés en palettes, avec des exceptions pour d'autres types de marchandises.
- Livraison à J+48 heures, possibilité d'engagement à J+24 heures.
- Réalisation conforme à la réglementation, étiquetage clair, et responsabilité du transport par le titulaire.
- Utilisation de véhicules adaptés, gestion des incidents de livraison, et réunions de pilotage pour évaluation des prestations.
- Démarche environnementale et sociale pour réduire l'empreinte carbone.
7 juil. 2025
Non précisé
120 000
4 ans à compter du 03/02/2026.
Clause environnementale
Clause sociale
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Fourniture de tensiomètres, saturomètres et électrocardiographes de repos
GCS UniHA
L'équipement doit permettre de relever l'ensemble des paramètres de santé avec un fonctionnement autonome en cas d'indisponibilité des interfaces.
- Station de monitoring adaptable aux différents types de patients (adulte, pédiatrique, néonatal).
- Affichage numérique des données vitales et possibilité d'intégration d'autres paramètres.
- Écran tactile, alimentation secteur et batterie, avec accès sécurisé aux réglages.
- Comprend un kit de démarrage avec accessoires essentiels et options de mise en œuvre de l'interopérabilité.
8 juil. 2025
Non précisé
-
4 ans à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels
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Evaluation des conditions réelles de fonctionnement des appareils domestiques de chauffage au bois bûches
ADEME
Évaluation des conditions réelles de fonctionnement des appareils domestiques de chauffage au bois bûches.
- Phase 1 : Étude de référence avec suivi de 20 ménages pour valider la méthode de suivi des températures de surface du conduit d’évacuation des fumées.
- Phase 2 : Mesures de grande ampleur sur 30 installations durant une saison de chauffe, incluant collecte de données et analyse des pratiques d'utilisation.
- Prestations supplémentaires éventuelles pour 10 à 20 sites supplémentaires.
- Livrables : rapports d'avancement et final avec analyses et recommandations.
8 juil. 2025
France
-
35 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
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Fourniture de carburants et lubrifiants avec prestations annexes
Commune de Châtillon
La fourniture de carburants et lubrifiants avec prestations annexes inclut :
- Carburants automobiles (essences, GPL, gazoles) pour les véhicules et matériels de la commune et du CCAS.
- Services divers en station, tels que le péage.
- Points de distribution accessibles dans un rayon de 3 km, avec cuves de grande contenance pour un approvisionnement continu.
- Gestion des consommations via un logiciel et modalités de paiement variées.
10 juil. 2025
Châtillon (92)
158 000
1 an à compter du 01/09/2025.
Clause environnementale
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Gestion et paiement des annuités de brevets et autres taxes de maintien en vigueur
Etablissement Français du Sang
La gestion et le paiement des annuités de brevets et autres taxes de maintien en vigueur sont requis.
- Gestion des annuités incluant la détermination des échéances, la facturation et le paiement des taxes.
- Prise en charge rapide du portefeuille actif et mise à jour des données dans le système de gestion.
- Livrables mensuels et annuels concernant les taxes et les titres de propriété industrielle.
10 juil. 2025
Saint-Denis (93)
320 000
48 mois au total, avec une durée initiale de 24 mois.
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Affrètement de navires de pêches pour missions d'observation et de tests en Méditerranée
Ifremer
Affrètement d'un navire pour des opérations d'observation et de tests de matériels de mitigation de captures accidentelles d'élasmobranches en Méditerranée française.
- Étude du comportement des espèces avec caméras et drones sous-marins.
- Tests de dispositifs innovants pour réduire les captures accidentelles.
- Prévision de 40 sorties en mer avec collecte de données environnementales.
- Organisation des opérations de pêche en trois phases avec protocoles spécifiques.
10 juil. 2025
Occitanie
-
18 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale