Formation à la sécurité et prévention des risques - Lot n°2 : Risque amiante

Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
18 novembre 2025 à 10 h
Localisation
Sophia Antipolis (06)
Durée
1 an, renouvelable 3 fois pour une durée totale maximale de 4 ans
Budget
Max: 15 000 € - Estimation: 18 000 €

Détails des prestations techniques demandées

L'accord-cadre concerne des prestations intellectuelles pour la réalisation de formations spécifiques à la sécurité et à la prévention des risques liés à l'amiante pour les agents de la Communauté d'Agglomération Sophia-Antipolis (CASA). Les prestations sont fractionnées en bons de commande et doivent être réalisées exclusivement dans le département des Alpes-Maritimes.

1. Formations proposées

Les formations se déclinent en plusieurs catégories, notamment :

  • Amiante sous-section 4 - Opérateur de chantier :
    • Initiale et recyclage, en sessions intra-muros et extra-muros, pour les stagiaires et par session.
  • Amiante sous-section 4 - Encadrement de chantier :
    • Initiale et recyclage, en sessions intra-muros et extra-muros, pour les stagiaires et par session.
  • Amiante sous-section 4 - Encadrement Technique :
    • Initiale et recyclage, en sessions intra-muros et extra-muros, pour les stagiaires et par session.
  • Amiante sous-section 4 - Cumul de fonctions :
    • Initiale et recyclage, en sessions intra-muros et extra-muros, pour les stagiaires et par session.
  • Sensibilisation sur le risque amiante :
    • En sessions intra-muros et extra-muros, pour les stagiaires et par session.

2. Conditions d'exécution

  • Délivrance d'une attestation ou d'un certificat de formation à la fin de chaque session, mentionnant l'objet de la formation, le nombre de jours effectués, et la durée de validité de l'attestation.
  • Fourniture de convocations aux sessions de formation et d'une liste des participants avec émargement.
  • Transmission d'une synthèse annuelle des formations délivrées à la Direction des Ressources Humaines, incluant les coûts relatifs et les acquis des stagiaires.
  • Remise de supports de formation papier (type Mémoformat) à tous les stagiaires.
  • Facturation détaillée avec les noms des présents pour tous les participants.
  • En cas de défection d'un formateur, un remplaçant doit être affecté.

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